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Ordre du Jour - ordre du jour du cm du mardi 11 juillet 2023
Document publié le Mardi 11 juillet 2023 par la commune de Basse-Terre.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du cm du mardi 11 juillet 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
République Française
VILLE DE BASSE-TERRE
------------------
GUADELOUPE
BASSE-TERRE
Service Gestion de l’Assemblée
ORDRE DU JOUR
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 11 juillet 2023
• Rapport N° 01 : approbation du procès-verbal de la séance du Conseil du 30 mai 2023
• Rapport N° 02 : information au conseil Municipal sur le PCS et le DICRIM
• Rapport N° 03 : Projet de délibération sollicitant la cession gratuite de la parcelle AR 183 sise sur les 50 pas géométriques
• Rapport N° 04 : Projet de délibération sollicitant la cession gratuite des parcelles parcelle AS 47 et AS 48 sise sur les 50 pas géométriques
• Rapport N° 05 : : projet de délibération approuvant le projet de requalification du 2ème tronçon de la rue de la République et le plan de financement prévisionnel
• Rapport N° 06 : Projet de délibération modifiant le plan de financement du projet de réfection des voiries Post Tempête Fiona au titre de l’aide exceptionnelle BOP 123
• Rapport N° 07 : projet de délibération modifiant le tarif du stationnement sur voirie
• Rapport N° 08 : Projet de délibération modifiant la tarification sur le domaine public
• Rapport N° 09 : projet de délibération adoptant l’exécution de la programmation politique de la ville 2023 • Rapport N° 10 : projet de délibération portant attribution de subvention aux associations
• Rapport N° 11 : Projet de délibération portant e convention d’objectifs pour l’école de musique
• Rapport N° 12 : projet de délibération actant le recrutement d’un agent reconnu travailleur porteur de Handicap
• Rapport N° 13 : projet de délibération fixant le taux de promotion pour les avancements de grade
• Rapport N° 14 : projet de délibération décidant du représentant de la ville au sein de l’AMG
• Rapport N° 15 : Projet de délibération décidant de la représentation de la VILLE au sein du CA de l’ARTCHIPEL
Hôtel de Ville – Cours Nolivos – 97100 BASSE-TERRE – Tél. : 0590.80.56.56 – Fax : 0590.81.78.57 – Email : ville.basse-terre@wanadoo.fr