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Séance - 23 6 16 Attribution lots 2 4 et 8 MP QUAI 3
Document publié le Mardi 10 octobre 2023 par la commune de Pecq.
Lien du pdf (Séance - 23 6 16 Attribution lots 2 4 et 8 MP QUAI 3)
Thèmes du document : Loisirs, Justice et droit, Institutions publiques,
Date de mise en ligne : le 10 octobre 2023
VILLE DU PECQ
.EXTRAIT DU REGISTRE DES
QÉLLllÉ.RAilQtlS__D U CONSEIL MUNI Cl PAL
SÉANCE DU4 OCTOBRE 2023
Nombre de conseillersmunicipaux
en exercice: 33
Enverlu de l'orlicle L.2131- 1 du
C.G.C.T.,
Le Moire du Pecqcerlifie que lo
convocolion à la présenleséoncea été
adresséeaux conseillersmunicipaux en
dole du 27 seplembre2023
el olfesle que le présenl documenl a
élé publié par voie électroniquele
Lf,ôQmiRÇsI~s.fr9t1~ê le
O 6 OCT. 2023
.: el qu'il est donc exécutoire.
1
Le Moire,
, .. b N° 23-6- 16
Présents : Mme BERNARD, Moire, Mme WANG, M. AMADEI,
Mme DESFORGES, M. SIMONNET, M. FOURNIER, Mme DE BROSSES,
M. PRACA, Maires-Adjoints,
Mme JOURDRIN, M. GALPIN, Mme BESSE,Mme CLARKE, M. LEPUT, Mme SERIEYS,Mme WEILL-LOGEAY, M. MANUEL, Mme MAMBLONA-
AMIEZ, M. KADDIMI, Mme MORAINE, M. HULLIN, M. FRANÇOIS,
M. SIMONIN, Mme DE CHABOT, M. CHARLES, M. BUYS,
Mme THEBAUD, Conseillers Municipaux,
Pouvoirs:
M. DOAN, pouvoir remis à Mme BERNARD
M. LELUBRE,pouvoir remis à Mme DESFORGES
Mme BEHA, pouvoir remis à Mme WANG
Mme CAMPION, pouvoir remis à Mme DE BROSSES
M. BIZET, pouvoir remis à Mme THEBAUD
Mme SAMPIERI,pouvoir remis à M. BUYS
Absents : M. BESSETTES
Secrétaire de séance : Mme DESFORGES
La séance est ouverte à 20 heures 30 sous la présidence de
adame Laurence BERNARD, Maire. Le procès-verbal de la séance du 29
juin 2023 est approuvé à l'unanimité des présents et des représentés. La éance est levée à 22 heures 25.
OBJET
ATTRIBUTION DU MARCHEDE TRAVAUX DEREHABILITATION DE LA SALLE DE SPECTACLE« LEQUAI 3 » - LOTS2, 4 ET8
Mme BESSErappelle, qu'après la rénovation du parvis, du hall, du foyer et de la
façade, la Ville souhaite achever la rénovation de la salle de spectacle « Le Quai 3 »
en réalisant la restructuration du bloc salle/scène/loges.
La Ville a donc engagé une réflexion globale sur les travaux nécessaires à la pérennité
de l'ouvrage dans le temps. Elle a fait réaliser au préalable des études visant à
s'assurer de la pertinence et de la faisabilité d'une réhabilitation de l'équipement.
L'objectif de la présente opération est de réaliser la réhabilitation de la salle de spectacle« Le Quai 3 », afin d'optimiser sa fonctionnalité, le confort visuel, acoustique
et thermique pour les spectateurs tout en conservant le caractère polyvalent de la salle.
tfa'.'~f1ii~i~~~~3e1~~~~lï.'f s.De
Dale de lélé~ansm,ss,on : 0611012023
Dale de récep11onp<éfeclure • 06/10/2023 Mme BESSErappelle que par délibération n° 22-2-6 du 6 avril 2022, le Conseil
Municipal a donné délégation d'attribution à Madame le Maire en vertu de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales pour : « prendre toute
décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement, ainsi que
toute décision concernant leurs avenants, des marchés et des accords-cadres passés selon une procédure adaptée concernant les fournitures et/ou les services ainsi que
des marchés et des accords-cadres passés selon une procédure adaptée jusqu'à
500 000 € HT inclus concernant les travaux, lorsque les crédits sont inscrits au budget».
Le montant global maximum des marchés de travaux afférent à cette opération étant supérieur à 500 000 € HT, par délibération du 24 mai 2023, le Conseil Municipal a
autorisé la conclusion du marché de travaux pour la réhabilitation de la salle de
spectacle« Le Quai 3 » sur la base d'une estimation pour chacun des lots.
Suite à la consultation lancée par avis d'appel public à concurrence en date du 30 mai 2023, les différents lots du marché de travaux ont été attribués, à l'exception :
- Du lot 2 relancé du fait d'une concurrence insuffisante
- Des lots 4 et 8 dont le montant de l'offre la mieux-disante dépasse l'estimation
arrêtée dans la délibération du 24 mai 2023.
Le lot 2 a été relancé par avis d'appel public à concurrence envoyé au BOAMP en
date du 30 août 2023. L'offre la mieux-disante pour ce lot est également supérieure à l'estimation arrêtée dans la délibération du 24 mai 2023.
Il est demandé au Conseil Municipal d'autoriser l'attribution et la signature des lots 2, 4 et 8 dans les conditions suivantes :
Lot(s) Désignation Estimation Montant (H.T) Entreprise
(H.T.)
02 Menuiseries 105 930 € Solution de base : ENTREPRISE
extérieures / 177 600.23 € GENERALE
Serrurerie PSE2 : Barres anti-panique : LEON GROSSE
2 763.60 € ETABLISSEMENT
PSE4 : Habillage en CHAPELLE
ferronnerie de l'élévateur
PMR du vestibule :
5 000.80 €
04 CVC/ 444 050 € 465 530.96 € MIMA
Plomberie CONCEPT
08 Fauteuils 235 400 € 392 069.56 € FIGUERAS
France
Vu le Code de la Commande Publique,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Accuséde récepllonen prérec1ure
078-217804814-20231004-23-6-16-DE
Date de télétransmission : 06/10/2023
Date de réception préfecture: 06/10/2023
2 Vu la délibération n° 23-3-26 du 24 mai 2023 portant autorisation pour un marché
de travaux pour la réhabilitation de la salle de spectacle« Le Quai 3 »,
Considérant la nécessité d'attribuer les lots 2, 4 et 8 du marché de travaux pour la
réhabilitation de la salle de spectacle « le Quai 3 »,
Considérant la nécessité de donner une délégation à Madame le Maire pour attribuer le marché, celui-ci n'entrant pas dans la délégation permanente accordée par le
Conseil Municipal en application de l'article L. 2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales,
Vu l'avis de la commission Urbanisme - Travaux du 27/09/2023,
Cet exposé entendu, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des
présents et des représentés :
AUTORISEMadame le Maire à attribuer et à signer :
- Le lot 2 « Menuiseries extérieures / Serrurerie » du marché de travaux pour la
réhabilitation de la salle de spectacle « le Quai 3 » avec la société ENTREPRISE GENERALE LEON GROSSE - ETABLISSEMENT CHAPELLE sise 26 rue des Osiers
- B.P. l 0078 - 78313 COIGNIERES (siège social : Rue de l'Avenir - BP 605 -
73106 AIX-LES-BAINS CEDEX) pour un montant de :
• 177 600.23 € H.T soit 213 120.28 € T.T.C pour la solution de base
• 2 763.60 € H.T soit 3316.32 € T.T.C pour la PSE 2 : barres anti-
panique et de 5000.80 € H.T soit 6000. 96 € T.T.C pour la PSE 4 :
habillage en ferronnerie de l'élévateur PMRdu vestibule
portant le total du marché à 185 364.63 € H.T soit 222 437 .56 € T.T.C.
- Le lot 4 « CVC/Plomberie » du marché de travaux pour la réhabilitation de la
salle de spectacle « le Quai 3 » avec la société AXIMA CONCEPT sise 33 rue des Clotais 94360 BRY-SUR-MARNE (Siège social : 49-51 rue Louis Blanc
92400 COUBEVOIE) pour un montant de 465 530,96 € HT soit 558 637, 16 €
TTC
- Le lot 8 « Fauteuils» du marché de travaux pour la réhabilitation de la salle de spectacle « le Quai 3 » avec la société FIGUERAS France sise l bis rue Véron
94140 ALFORTVILLEpour un montant de 392 069,56 € HT soit 470 483,47 €
TTC
Fait et délibéré,
our extrait conforme,
Maire,
ocuséde réception en préfecture
078-217Îfj'l,8~.2Q~m23-6-16-0E Laur ij ~ , 6110/2023
~le f. r epiloo pr e ure: 06/10/2023