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Déliberation - Delib 33 Achat debroussailleuse
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lamanère.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 33 Achat debroussailleuse)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Département
des
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Pyrénées-Orientales
LIBERTE
-
LEGALITE
-
FRATERNITE
N°2020/33
Crrondissement
de
:
Commune
de
LAMANERE
66230
ére
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Canton
de :
Prats-De-Mollo
Séance
ordinaire
du
Conseil
Municipal
du
trois
octobre
deux
mille
vingt
à
neuf heures,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
LAMANERE,
Domaine
: 9
légalement
convoqué,
s'est
rassemblé
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
Sous-Domaine
:
0.1
la Présidence
de Madame
le Maire,
Gisèle
JHANOLE.
Objet
: Service
Présents
: Mesdames
Démoulin-Juanole
Pierrette,
MARGALEF
Séverine,
technique,
achat
Messieurs
CUVILLIEZ
Gérard,
PUJOL
Jacky,
FONT
Claude,
LAÏLLE
J.Paul.
débroussailleuse
Formant
la majorité des membres
en exercice,
Le
nombre
de
Absent
:
Néant.
conseillers
Empêché
: Néant.
municipaux
en
Procuration
: Néant.
service
est
de
:
Secrétaire
de séance : Monsieur
LAILLE
Jean-Paul.
Sept
Madame
le maire
informe
le conseil
municipal,
EN D
TE DU ON
CM
La
débroussailleuse
actuelle
au service
technique
est en
très mau-
28/09/2020
vais
état
et il convient
de
la remplacer.
Après
consultation,
le
choix
s'est porté
sur
un
modèle
plus
puis-
sant
et plus
performant,
pour
un
coût
de
913
€ HT.
du
magasin
d'outillage
« Rural
Master
».
AFFICHAGE
EN
DATE
DU
: 28/09/2020
PUBLICATION
DE
LA
Le
conseil
municipal
accepte
cette
proposition
et
l’approuve
à
PRESENTE
EN
DATE
y;
sr
|
DU
:
05/10/2020
l'unanimité
des
membres
,
Fait
et délibéré
en
séance
le jour,
mois
et an
ci-dessus
et ont,
les
membres
Accusé
de
réception
présents,
signé
au
registre.
Certifiée exécutoire
1 4 convocation
du
C.M
et le compte-rendu
de la présente
délibération
ont
par
S/Préfecture
du
: été affichés
conformément
aux
Articles
L.2221-7
et L.2121-7
du
C.G.C.T.
Lamanère,
le 05
octobre
2020.
Le
Maire,
Gisèle
JUANOLE
PAR
DELEGATION
Accusé
de
réception
Préfecture
du
LE:////////
N
?
(Signature) Prénom
Nom
REÇU
LE
:
1 8
NOV.
2020
SOUS-PRÉFECTURE
DE
CÉRET