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Déliberation - cr2010 04 01
Document publié le Jeudi 1 avril 2010 par la commune de Choussy.
Lien du pdf (Déliberation - cr2010 04 01)
Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
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Séance du 1er avril 2010
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COMPTE RENDU SOMMAIRE
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Affiché en exécution de l’article L 2121-25 du Code général des Collectivités Territoriales Compte rendu détaillé disponible sur le registre des délibérations au Secrétariat de Mairie ********
Compte de gestion et administratifs
Les comptes de gestion budget principal et Assainissement présentés par Mr Beslin, trésorier de Contres ont été approuvés à la majorité. Il en est de même pour les comptes administratifs présentés par Mr Denis Rioland. Les résultats des comptes 2009 (Commune et Assainissement) sont reportés au budget 2010 (Commune et Assainissement).
Subventions 2010
Le montant des subventions versées aux associations s’élève à 2503.85 €.
Taxes
Elles demeurent une nouvelle fois inchangées. Taxe d’habitation 13.00%, foncier bâti 18.97%, foncier non bâti 47.00%.
Budget 2010
Commune : Il s’élève à 87 359.00€ pour l’investissement et à 374 645.00€ pour le fonctionnement. Assainissement : Il s’élève à 35 344.00€ pour l’exploitation et à 64 696.00 € pour le fonctionnement. Refacturation de buses
Le conseil décide de refacturer aux propriétaires, avec leur accord, le remplacement de buses détériorées. Réparation du skidome de la salle communale
Le devis d’entreprise BRUN a été retenu pour un montant de 690.69€ TTC Achat de terrain
Mr le Maire est autorisé à signer toutes les pièces relatives à l’achat de la parcelle B 631 appartenant à Mr JOCARD
Repas des Aînés
Il aura lieu le dimanche 9 mai 2010. La revente du repas est fixée à 27€ pour les – de 65 ans. 14 Juillet 2010
Pyro concept est retenu pour la fourniture des explosifs du feu d’artifice 2010 pour un montant de 920.00€ TTC. Mr DUMAS et SXAY suivront la formation d’artificier.
Fait et affiché à CHOUSSY, le
LE MAIRE
Thierry GOSSEAUME