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Déliberation - cr2016 01 18
Document publié le Lundi 18 janvier 2016 par la commune de Choussy.
Lien du pdf (Déliberation - cr2016 01 18)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
CONSEIL MUNICIPAL
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Séance du 18 janvier 2016
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COMPTE RENDU SOMMAIRE
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Affiché en exécution de l’article L 2121-25 du Code général des Collectivités Territoriales Compte rendu détaillé disponible sur le registre des délibérations au Secrétariat de Mairie ********
Budget commune 2016
Le conseil décide l’ouverture d’une ligne de crédits au compte 2051 (concession et droits similaires) pour un montant de 2 500€ pour des premières factures d’investissement 2016.
Intercommunalité - PLUi
Le conseil municipal décide la mise en place d’un comité consultatif communal et en fixe la composition.
Gestion du personnel
La notation chiffrée des personnels communaux est remplacée par un entretien professionnel. Le conseil municipal valide la mise en place des critères d’évaluation proposés et approuvés par le comité technique paritaire en date du 17 décembre 2015.
Etude des devis
L’entretien des espaces verts (taille des tilleuls sur la place de l’église, taille de la haie du Jardin Public) sera effectué par l’entreprise PASNON pour un montant total de 1 296.00€ TTC
Les 3 stores métalliques dans la cuisine de la salle communale seront remplacés par 3 volets roulants électriques radio. L’installation sera effectuée par La Menuiserie Couddoise pour un coût de 1 876.08€ TTC.
Les travaux dans les WC de la salle communale seront finalisés par la pose de cloisons séparatives par les agents municipaux. Les panneaux et fixations sont commandés auprès de l’entreprise SANITEC pour un montant de 373.20€ TTC.
Le conseil municipal a décidé de faire appel à la société ISOLA SUD OUEST pour l’isolation des combles au-dessus du logement communal et des classes. Subventionnés par un groupe pétrolier, le net à charge pour la commune de Choussy s’élèvera à 750.12€
En discussion au sein du conseil municipal depuis plusieurs mois, le conseil municipal approuve le projet de sécurisation des piétons et de busage sur la RD 21 présenté par Mr le Maire. La réalisation est prévue pour 2017. L’enveloppe budgétaire est estimée à 100 000.00€. Un règlement de consultation sera rédigé pour la recherche d’un bureau d’étude pour assurer l’assistance à maîtrise d’ouvrage.
La salle du conseil municipal sera rénovée. Les travaux débuteront le Jeudi 21 janvier 2016.
Fait et affiché à CHOUSSY, le 22 janvier 2016
LE MAIRE
Thierry GOSSEAUME