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Déliberation - des délibérations
Document publié le Jeudi 6 juin 2024 par la commune de Tarnos.
Lien du pdf (Déliberation - des délibérations)
Thèmes du document : Consommateurs, Télécommunications et internet, Changement climatique,
VILLE DE A CL
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JUIN 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
LANDES
Document affiché en Mairie le : A4 [06 /2R2Ù
Document publié sur le site Internet de la Ville le :_ 44 [06/ 229;
NUMERO INTITULE SENS DU VOTE
2024 06 _069_DGS
Désignation des délégués au sein de la
commission « Développement
économique / Economie sociale et
solidaire / Commerce / Agriculture »
Les élus en ont pris acte
2024 06_070_DGS
Désignation des délégués au sein de la
commission «Education / Enfance /
Jeunesse »
Les élus en ont pris acte
2024 06_071_DGS
Désignation des délégués au sein de la
commission «Transition écologique /
Mobilités / Participation citoyenne »
Les élus en ont pris acte
2024_06_072_DGS
Désignation des délégués au sein de la
commission « Action sociale / Solidarités /
Santé »
Les élus en ont pris acte
2024 06_073_DGS
Désignation des délégués au sein de la
commission « Aménagement / Urbanisme /
Cadre de vie / Ville durable »
Les élus en ont pris acte
2024 06_074_DGS Désignation des délégués au sein de la commission « Culture / Emancipation » Les élus en ont pris acte
2024 06_075_DGS Désignation des délégués au sein de la commission « Sport et loisirs » Les élus en ont pris acte
Services Jean Bertin
2024 _06_076_DGS Compte de Gestion 2023 — Budget principal Approuvée
2024 06_077_DR/FIN Compte Administratif 2023 — Budget Afreuvée
principal
2024 06_078_DR/FIN Compte de Gestion 2023 — Pôle de Services approuvés
Jean Bertin
2024 06_079_DR/FIN Compte Administratif 2023 — Pôle de Approuvée
2024 06_080_DGS Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières 2023 Les élus en ont pris acte
2024 06_081_DEEI Organisation du temps scolaire — Semaine à 4 jours Approuvée
Correspondance : Monsieur lé Maire, Hôtel de Ville, 14 boulevard Jacques Duclos - 40220 Tarnos
Tél. 05 59 64 O0 40 - ax 05 59 64 04 61 - Courriel : mairie@ville-tarnos.fr - Site internet : wwwville-tarnos.fr NUMERO INTITULE SENS DU VOTE
2024_06_082_DEEJ Montant du forfait communal — Ecole Notre Dame des Forges Approuvée
2024_06_083_DEEJ Tarification des services Approuvée
2024 _06_084_DEEJ Association Caminante — Convention de partenariat 2024 Approuvée
2024_06_085_DEEI Avenant aux conventions PSU passées avec la CAF Approuvée
2024_06_086_DVCS Subvention “exceptionnelle — Clémentine DEL GUASTO Approuvée
2024_06_087_DVCS Subvention BALDACCHINO exceptionnelle — Iban Approuvée
2024_06_088_DGS
Jardins partagés — Avenant à la convention
avec l'association du jardin partagé de
Loustaunau
Approuvée
2024_06_089_DAP
Convention de co-maîtrise d'ouvrage avec le
Conseil départemental pour l'aménagement
de la RD81 {section avenue Lénine) et
relative au transfert de cette section dans le
domaine public communal
Approuvée
2024_06_090_DAP
Convention d'installation, de gestion,
d'entretien et de remplacement de lignes
de communications électroniques à très
haut débit en fibre optique pour un
immeuble communal — Stade Vincent
Mabillet — 21, rue du Docteur Nogué
Approuvée
2024_06_091_DR/CP
Adhésion au groupement de service
Commande Publique Denrées Alimentaires
Zone Pays Basque-Sud Landes — Année
2025
Approuvée
2024_06_092_DR/CP
Groupement de commandes avec le SYDEC
— Accord-Cadre — Contrat de maintenance
pour les installations photovoltaïques
Approuvée
2024_06_093_DR/CP
Avenants au marché de travaux pour la
réalisation du bâtiment et fronton de
l’espace sportif Vincent Mabillet
Approuvée
2024_06_094_DR/RH
Sollicitation du fonds de soutien aux
collectivités — Prévention et amélioration
des conditions de travail
Approuvée NUMERO INTITULE SENS DU VOTE
2024_06_095_DR/RH |Créations de postes Approuvée
Motion relative aux nouvelles mesures de
2024 06 096 CAB coupes budgétaires imposées aux Approuvée
collectivités locales par le Gouvernement
A Tarnos, le 7 juin 2024