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Déliberation - des délibérations
Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Tarnos.
Lien du pdf (Déliberation - des délibérations)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Démocratie,
VILLE DE A Ve
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2024
EE LISTE DES DELIBERATIONS
Document affiché &h Mairie le : 23H21 2520
Document publié sur le site Internet de la Ville le : 23{ 12) 2o2t
NUMERO INTITULE SENS DU VOTE
2024-12-169-DGS Installation d'un nouveau Conseiller PS de vote
municipal
2024-12-170-DGS Tableau du Conseil municipal Pas de vote
2024-12-171-DGS DÉSiEnatien des délégués au sein des Approuvée
commissions municipales
2024-12-172-DR/FIN |Débat d'Orientations Budgétaires 2025 Approuvée
Engagement, liquidation et mandatement
2024-12-173-DR/FIN |des dépenses d'investissement avant le Approuvée
vote du budget 2025
Avances sur subventions de e
2029-12-174-DR/FIN fonctionnement et contributions 2025 ABRTAUVÉE
Dépôt d’un dossier de demande de
subvention pour le réseau de chaleur du A
ARARLNTIEMAR Centre Ville au titre de la Dotation de Approuvée
Soutien à l’Investissement Local (DSIL)
Programme Grändola: restitution des
2024-12-176-DGS NoIues = Fequisiian #6 vente en l'état Approuvée
futur d'achèvement auprès de la société
Grâändola
2024-12-177-DGS Constitution d'iiné sévituds de cour Approuvée
commune — Opération Louise Michel
| = Promesse unilatérale d'achat avec la SAFER _ 2024-12-178-D S
9 06 — Propriété SCI « Le Droumo » APROUNÉE
Promesse unilatérale d'achat avec la SAFER
2024-12-179-DGS et demande d'exercice du droit de Approuvée
préemption de la SAFER
Modification des statuts du Syndicat des à 2024-12-180-DAP A
Mobilités Pays Basque-Adour (SMPBA) pprouvee
Convention d'occupation d’un terrain
2024-12-181-DAP corinne, rue de Lshoun, dans le cadre de approuvés
l'implantation d’une aire de déchets de
venaison
54 00 40 - Fax 05 59 64 04 61 - Courriel : m (@ville-tarn:
Correspondance : Monsieur le Maire, Hôtel de Ville, 14 boulevard Jacques Duclos - 40220 Tarnos
te internet : wwwville-tarnos.fr NUMERO INTITULE SENS DU VOTE
2024-12-182-DAP
Convention de transfert de point de collecte
de déchets de l'avenue Cécile et Henri Rol
Tanguy sur le domaine public communal
Approuvée
2024-12-183-DAP Adhésion à l'association France Villes et Territoires Durables Approuvée
2024-12-184-DR/CP
Lancement de la procédure de Délégation
de Service Public concernant les activités de
loisirs sans hébergement
Approuvée
2024-12-185-DR/CP
Délégation de Service Public — Gestion et
exploitation de l'Accueil de Loisirs Sans
Hébergement de la Commune de Tarnos —
Avenant n°3
Approuvée
2024-12-186-DEEJ Tarification des services Approuvée
2024-12-187-DEEJ
Convention relative à l'intervention
d'Accompagnants d’Elèves en Situation de
Handicap (AESH}) sur le temps de pause
méridienne dans le premier degré public
Approuvée
2024-12-188-DEEJ Règlement intérieur de la pause méridienne — Restauration scolaire Approuvée
2024-12-189-DR/FIN Subvention exceptionnelle au collège Langevin Wallon Approuvée
2024-12-190-DVCS Asso'solidaires — Subvention exceptionnelle au Centre Communal d'Action Sociale Approuvée
2024-12-191-DVCS
Convention avec la Région Nouvelle
Aquitaine et le Lycée Professionnel
Ambroise Croizat pour la mise à disposition
réciproque d'installations sportives pour
l’année 2024/2025
Approuvée
2024-12-192-DGS
Désignation d’un représentant au sein de
l'Association Nouvelle Aquitaine des Achats
Publics Responsables (3AR)
Approuvée
2024-12-193-DR/CP
Adhésion au groupement de commandes
pour la construction de centrales
photovoltaïques sur toiture en
autoconsommation individuelle raccordée
au réseau
Approuvée
2024-12-194-DR/CP
Avenants au marché de travaux pour la
réalisation du bâtiment et fronton de
l'espace sportif Vincent Mabillet
Approuvée NUMERO INTITULE SENS DU VOTE
2024-12-195-DGS
Prise en charge de l'indemnisation de
sinistres imputables à la responsabilité
civile de la Ville en qualité de propriétaire
d’arbre
Approuvée
2024-12-196-DGS
Prise en charge de l'indemnisation de
sinistres imputables à la responsabilité
civile de la Ville
Approuvée
2024-12-197-DR/RH Présentation du plan de formation 2024 des agents municipaux Approuvée
2024-12-198-DR/RH Création de poste Approuvée
2024-12-199-CAB
Soutien aux victimes de Mayotte —
Attribution d’une subvention exceptionnelle
à la Protection Civile
Approuvée
A Tarnos, le 20 décembre 2024
Le Maire,
Marc MABILLET