Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Listes des deliberations CM du 29.02.2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - Liste DELIBS 22.03.2026
Déliberation - Listes des deliberations 09.06.2023
Déliberation - Listes des deliberations 22.05.2024
Déliberation - Liste DELIBS 16.12.2024
Déliberation - Liste DELIBS 01.04.2026 signe
Déliberation - Deliberations CM du 6.11.2023
Déliberation - Deliberations CM 9.06.2023
Déliberation - Liste DELIBS 26.01.2026
Déliberation - Liste DES Deliberations du cm du 06.11.23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chauconin-Neufmontiers.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du cm du 06.11.23)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS
SOUMISES
CE
AU CONSEIL
MUNICIPAL
DU
CHAUCONIN-NEUFMONTIERS SEINE-ET-MARNE
LUNDI
06
NOVEMBRE
2023
Le village fort de sa nature Le
six
novembre
deux
mille
vingt-trois,
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
Mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Marie
LEAL,
Maire.
Étaient
présents
:
Marie
LEAL,
Emmanuel
KALAYAN,
Catherine
BRAQUET-CAUCHOIS,
Alain
DUPERRON,
Nathalie
TSCHAEN,
Ali
BOUTALEB,
Christina
HOUSSIN,
Jacques
FERRENBACH,
Michel
BACHMANN,
Bertrand
DESSAULX,
Adeline
PENSEDENT,
Jamel
TANFOUS,
Jérôme
ROCHER,
Stanislas
GAJEWSKI,
Florence
BAILLY.
Ont
remis
pouvoir :
Philippe
DEBOFFE
à
Christina
HOUSSIN
Julien
GIRAUD
à
Michel
BACHMANN
Vincent
FOLLIARD
à
Alain
DUPERRON
Chirine
SAFRI
à
Emmanuel
KALAYAN
Absents
: Tiphanie
DEHEDIN,
Coralie
MAGNAN,
Virginie
ANDIAS
et
Célia
SAMPEDRANO,
Secrétaire
de
séance
: Madame
Catherine
BRAQUET-CAUCHOIS
est
désignée
secrétaire
de
séance
Date
de
convocation
: le
30
octobre
2023
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 23
Date
d'affichage
: le
30
octobre
2023
Nombre
de
conseillers
ayant
pris
part
aux
votes
: 19
Nombre
de
conseillers
absents
: 4
N°
DE
LA
|
|
DELIBERATION
|
OBJET
DE
LA
DELIBERATION
RESULTAT
DU
VOTE
|
|
24
.
:
z
:
56/11-2023
|Délégations
de
pouvoir
consenties
au
Maire
par
le
Adopté
à
l'unanimité
|Conseil
Municipal
|
|
=
-
:
r
-
|
57/11-2023
|Approbation
de
la
convention
de
veille
et
d'intervention
Adopté
à
l'unanimité
|foncières
avec
la
SAFER
|
|Approbation
de
la
convention
SDESM
-
Travaux
|
3
|d'extension
du
réseau
de
basse
tension
pour
z&
G
ous
|
SUR
raccordement
du
Centre
Technique
Municipal
rue
Adepisalunenimés
|
|Charles
Péguy
|
59/11-2023
|Décision
modificative
n°5
—
Amortissement
du
compte
Adopté
à
l'unanimité
|
|2046
—
Attribution
de
compensation
d'investissement
|
Modification
du
périmètre
du
SDESM
par
adhésion
des
Adopté
à
l'unanimité
|
_60/11-2023
s
1.
|
|communes
de
Dammartin-en-Goële
et
Héricy
Les
délibérations
sont
accessibles
en
Mairie
et
sur
le site
de
la ville,
rubriques
: votre
Mairie
/ Vie
démocratique
/ délibérations
et procès-
verbaux
La
Maire,
Marie
LEAL
Place
de
la Mairie
- 77124
Chauconin-Neufmontiers
- Tél.
01
64
33
11
18
- Fax
01
64
33
97
54
courriel
: mairie@chauconin-neufmontiers.fr
site
: www.chauconin-neufmontiers.fr