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Déliberation - Liste deliberations CM 06.05.2024
Document publié le Lundi 6 mai 2024 par la commune de Bazoches-les-Gallerandes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 06.05.2024)
Thèmes du document : Sport, Logement, Bois et produits du bois,
DEPARTEMENT
DU
LOIRET
45480
- 62
Grande
Rue
Tél
: 0238
39
4001
secretariat@bazoches-les-gallerandes.fr
SIRET
: 214
500
258
00014
Commune
de
Bazoches-les-Gallerandes
et sa commune
associée
d’Izy
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
06
MAI
2024
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DE
LA
SÉANCE
2024-42
Marché
de
rénovation
de
la
salle
des
fêtes
de
Bazoches-les-Gallerandes
: Avenant
n°
01
au
Lot
n°02
Menuiseries
extérieures
Approuvée
2024-43
Installation
d'éclairage
public
sur
le
nouveau
parking
rue
de
Pithiviers
-
Demande
de
financement
auprès
du
SIERP
au
titre
du
programme
«
Éclairage
Public
»
Approuvée
2024-44
Remplacement
de
l’éclairage
du
stade
de
football
en
LED
— Demande
de
financement
auprès
du
SIERP
au
titre
du
programme
«
Rénovation
d'éclairage
d'équipements
sportifs
extérieurs
»
Approuvée
2024-45
Fixation
de
deux
loyers
au
bâtiment
collectif situé
7
rue
du
Jeu
de
Paume
Approuvée
2024-46
Mise
en
vente
du
bien
situé
26
Grande
Rue
et
fixation
du
prix
de
vente
Approuvée
2024-47
Versement
d’une
subvention
à l’amicale
des
sapeurs-
pompiers
de
l’Outarvillois
Approuvée
2024-48
Adhésion
à
la
Fondation
du
patrimoine
Approuvée
2024-49
Participation
aux
Fonds
d’Aide
aux
Jeunes
FAJ
et
Fonds
Unifiés
Logement
FUL
2024
Approuvée
2024-50
Urbanisme
: CU04502524N0010
— Construction
de
locaux
à usage
commercial
et entrepôts
— Fosses
blanches
— Servitude
de
passage
s’exerçant
sur
la
parcelle
ZM
738
appartenant
à la commune
Approuvée
affiché le.
A 8.loS./&24.......
Le
Maire,
= RSS 7
DIRES
CHIGNON }