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Procès Verbal - 2023 06 054 Approbat° PV du CM du 27 06 2023
Document publié le Vendredi 27 octobre 2023 par la commune de Schœlcher.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 06 054 Approbat° PV du CM du 27 06 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
“4 » REPUBLIQUE FRANCAISE
COLLECTIVITE DE LA
MARTINIQUE
NOMBRES DE MEMBRES
En Présents Votants exercice
26
33 18 Dont procurations
Le Publié le 27 octobre 2023 N° 2023-06-054
EXTRAIT DU REGISTRE
de téqalité
_ 1
26 Ulsäñce du mardi 17 octobre 2023
om E DE SCHOELCHER
08
VOTES
Suflrages | Pour | Contre | Abstentions | N'ayant exprimés pas pris
26 |26| 00 00 00
Date de la convocation 11/10/2023
Date d'affichage
11102023
Objet de la Délibération
GOUVERNANCE
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 27 juin 2023
Président de Séance Yolène LARGEN-MARINE
Secrétaire de Séance
Josiane NAPOLY-PUJAR
L'an-deus-mille vingtitrois ct le 17 octobre, à 17h31, le Conseil municipal de la
commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Yolène
LARGEN-MARINE, lé® adjointe au Maire.
Etaient présents : M/Mmes Yolène LARGEN-MARINE, Maurice JOSEPH-
MONROSE, Marie GARON, Nicole DUFEAL, Pierre MIDELTON, Christine
ALIKER, Léone VAILLANT épse BARDURY, Josiane NAPOLY-PUJAR, Jean-
Pierre LUGIERY, William PAULIN, JeanLuc MAVILLE, Patrice
CHARLEBOIS, Laurie ABAUL, Noham BODARD, Jocelyne SABINE, Karine
BAUDIN, Franck SAINTE-ROSE-ROSEMOND, Jean-Philippe JEAN-BOLO.
Absents exeusés : M/Mmes Luc CLEMENTE, Christophe GABUT, Raphaël
BORDELAIS, Emile GONIER, Christiane ROY-BELLEPLAINE épse
CLEMENTE, Marie-Claude RAQUIL, Arlette BRAVO-PRUDENT, Eric
JULTAT, Corinne Brigitte PLANTIN, Vanessa BAPTE, Orietta MARTOT.
Proeurations : M/Mmes Luc CLEMENTE, Raphaël BORDELAIS, Emile
GONIER, Christiane ROY-BELLEPLAINE épse CLEMENTE, Marie-Claude
RAQUIL, Arlette BRAVO-PRUDENT, Corinne Brigitte PLANTIN, Vanessa
BAPTE, Orietta MARTOT ont respectivement donné procuration à Yolène
LARGEN-MARINE, William PAULIN, Marie GARON, Léone VAILLANT
épse BARDURY, Nicole DUFEAL, Christine ALIKER, Eric JULTAT, Noham
BODARD, Maurice JOSEPH-MONROSE.
Absents: M/Mmes Gcorges HARPON, Daniel CHOMET, Marinette
TORPILLE, Christophe AGELAN.
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2023
Le Conseil municipal,
— Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment l’article L2121-15 ; N° 2023-06-054
— Vue procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 27 juin 2023 ;
— Considérant que le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 27 juin 2023 a été établi et transmis pour approbation des membres présents à la séance :
Après en avoir délibéré,
DÉCIDE
ARTICLE 1":
+ D'approuver le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 27 juin 2023.
Pour extrait certifié conforme, Schæleher, le 2 6 DCT 2073
L
Le Secrétaire de séance Le Maire,
échi Josiane LY-PUJAR éééestions
FE Adjointe
= LARGEN-MARINE
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours admbistranf dans un déti de deux mois à compler de sa publication, sou par recours gracieux auprès de la commune de Sehoeleher, à l'adresse suivante: Monsieur Le Maire de Sehoeleher, Mairie de Sehoelcher, 3 rue Fessenhein, 57233 Schoelcher — Martinique; ou par La voie contenteuse, par écril, contenant l'exposé des fais et les arguments juridiques précis, devant le Aribunel administraif de La Mariique, 12 rue du Cironnier Plateau Fofo - CS 17103 - 97271 Sehoeleber Cedex