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Ordre du Jour - ordre du jour
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune d'Oraison.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune d’ORAISON se réunira le
Jeudi 15 décembre 2022 à 19 heures
Salle du conseil municipal
La séance ouverte au public
Fait à Oraison, le 09 décembre 2022
ORDRE DU JOUR
DCM 91/2022 Aménagement de la place Itard
Demande de subvention DETR
DCM 92/2022 Rénovation et mise en sécurité de l’avenue du cimetière Demande de subvention DETR
DCM 93/2022 Prescription de la révision générale du plan local
d’urbanisme, objectifs poursuivis et modalités de la
concertation
DCM 94/2022 Fonds friches – convention Etat/commune sur le site
« Cigare »
DCM 95/2022 Acquisition par la commune des parcelles cadastrées G N° 195 et G N° 196 appartenant à l’EPF
DCM 96/2022 Recours à la SAFER pour de l’intermédiation locative sur des terres agricoles communales
DCM 97/2022 Sollicitation de la SAFER afin qu’elle exerce son droit de préemption sur la cession d’une propriété foncière sur
Oraison
DCM 98/2022 Approbation du programme annuel de prévention des risques professionnels 2023
DCM 99/2022 Avenant n° 1 au contrat départemental de solidarité
territoriale 2021-2023 – territoire DLVAgglo
DCM 100/2022 Ouverture de crédits budgétaires exercice 2023 – Budget
principal
DCM 101/2022 Admission en non-valeur
DCM 102/2022 Installation d’une unité de méthanisation sur la commune de Château-Arnoux-Saint-Auban : avis sur le plan
d’épandage
DCM 103/2022 Entretien et balisage du réseau PDIPR de la commune
Demande de subvention au conseil départemental
DLVA :
Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service
public d’assainissement non collectif
Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service
public d’assainissement collectif
Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service
public d’eau potable
Rapport d’activités 2022 piscine et plan d’eau