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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR A DIFFUSER
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Document publié le Mercredi 18 novembre 2020 par la commune d'Oraison.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Eau et assainissement,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune d’ORAISON se réunira le
MERCREDI 18 NOVEMBRE 2020 à 19 HEURES
Salle polyvalente Giai Miniet
La séance se tiendra sans public.
Fait à Oraison, le 12 novembre 2020
Le Maire
ORDRE DU JOUR
Délégations de M. le Maire
DCM 54/2020 Règlement intérieur du conseil municipal
DCM 55 /2020 Opposition au transfert de compétence PLU à la DLVA DCM 56 /2020 Maintien de l’adhésion de la commune au service cartads de la DLVA DCM 57 /2020 Reclassement de parcelles sur le secteur Font de Durance Sud suite à l’annulation partielle du PLU
DCM 58/2020 Adhésion de la commune au syndicat mixte d’aménagement de la vallée de la Durance (SMAVD)
DCM 59 /2020 Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant au sous collège communal du SMAVD
DCM 60/2020 Autorisation donnée à M. le Maire de déposer la demande de travaux pour l’aménagement de sanitaires publics
DCM 61/2020 Désignation des représentants de la commune au conseil d’administration du collège
DCM 62/2020 Prime exceptionnelle attribuée aux agents ayant assuré la continuité des services dans le cadre de l’épidémie liée à la Covid-19
DCM 63/2020 Recensement de la population : dispositions relatives aux coordonnateurs et aux agents recenseurs.
DCM 64/2020 Tableau des emplois permanents 2020
DCM 65/2020 Création d’une commission finances et désignation de ses membres DCM 66/2020 Aide exceptionnelle aux sinistrés des Alpes Maritimes.
DCM 67/2020 Travaux de sécurisation des écoles maternelle et élémentaire. Demande de subvention au titre du FIPDR.
DCM 68/2020 Décision modificative n° 2 – budget principal
Rapport DLVA sur l’eau et l’assainissement