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Déliberation - Liste des deliberations examinees
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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
A,
AFFICHÉ
AA
LE
0d./ka.120.43..
OZOIR-LA-FERRIÈRE
TR
DIRECTION
GÉNÉRALE
DES
SERVICES
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
LE
LUNDI
29
SEPTEMBRE
2025
À
20
HEURES
A
L'ESPACE
HORIZON
Validation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
en
date
du 30
juin
2025.
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
627
Rapport
annuel
de
gestion
du
marché
d'approvisionnement
de
la
Ville
d'Ozoir-la-Ferrière
628
Rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
d'assainissement
collectif
exercice
2024
629
Rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
d'assainissement
non
collectif
630
Dissolution
du
budget
annexe
location
de
salles
et
spectacles
et
intégration
dans
le
budget
principal
de
la
commune
631
Année
2025
—
budget
annexe
assainissement
—
décision
modificative
n°1
632
Subventions
complémentaires
pour
VSOP
Omnisports
633 Participation financière à la protection sociale complémentaire en santé — choix du contrat labélisé 634
Mise
à
jour
du
tableau
des
emplois
et
des
effectifs
635
Présentation
du
rapport
social
unique
(RSU)
de
l’année
2024
636
Compte
rendu
des
pouvoirs
délégués
Fait
à
Ozoir-la-Ferrière
le
30 septembre
2025
Madame
le
maire,
Christine FLECK.