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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations examinees)
Thèmes du document : Loisirs, Justice et droit, Budget,
F————
AFFICHÉ LE
.03./01../200.$5.:
Last)
OZOIR-LA-FERRIÈRE
TPS
DIRECTION
GÉNÉRALE
DES
SERVICES
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE LUNDI 30 JUIN 2025 À 20 HEURES A L'ESPACE HORIZON
Validation du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 14 avril 2025. LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
598 599 600 601 602 603 604 605 606 607 608 609 610 611 612 613 614 615 616 617 618 619 620 621 622 623 624 625 626
Procès-verbal d'installation d'un nouveau membre du Conseil municipal Modification de la représentation au sein des commissions municipales Désignation du représentant suppléant de la commune au groupement d'intérêt public « ID 77 » Election d'un (e) délégué (e) suppléant (e) au sein du syndicat intercommunal pour la création et le fonctionnement de l'Ecole des Clos Fusion des sections Halte-Jeux et Crèche familiale Adhésion au groupement de commandes relatif à la passation d'un marché de fourniture d'un espace numérique de travail pour les écoles de l'académie de Créteil Approbation du rapport de la CLECT 2025 Demande de fonds de concours à la Communauté de communes des Portes Briardes pour la reconstruction du centre de loisirs au sein du groupe scolaire de la Brèche-aux-Loups et création de deux classes supplémentaires Créances éteintes et admissions en non-valeur 2024 Bilan des acquisitions et des cessions immobilières année 2024 Compte de gestion 2024 du budget principal ville Compte de gestion 2024 du budget annexe assainissement Compte de gestion 2024 du budget annexe RPA (Résidence pour personnes âgées) Compte de gestion 2024 du budget annexe location de salles et spectacles Compte administratif 2024 — budget principal ville Compte administratif 2024 - budget annexe assainissement Compte administratif 2024 — budget annexe RPA (Résidence pour personnes âgées) Compte administratif 2024 — budget annexe location de salle et spectacles Affectation du résultat 2024 du budget principal ville Affectation du résultat 2024 du budget annexe assainissement Affectation du résultat 2024 du budget annexe RPA (Résidence pour personnes ägées) Affectation du résultat 2024 du budget annexe location de salles et spectacles Année 2025 — budget principal - budget supplémentaire Année 2025 - budget annexe assainissement - budget supplémentaire Année 2025 - budget annexe RPA (Résidence pour personnes âgées) - budget supplémentaire Année 2025 - budget annexe location de salles et spectacles — budget supplémentaire Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs Recours au recrutement des agents publics dans le cadre d'activités accessoires et fixation des taux horaires de rémunération Compte rendu des pouvoirs délégués
Fait à Ozoir-la-Ferrière le 02 juillet 2025 Madame le maire, Christine FLECK._