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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mésanger.
Lien du pdf (Déliberation - DCM260401 27 Avenant 1 repartition indice lots Marche travaux ecole Tanvet 1)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Institutions publiques, Justice et droit,
Mésanaer
CONSEIL
MUNICIPAL
du
1°'
avril
2026
Présents
:
26
Excusés
:
1
1
pouvoir
Absents :
—-
Votants :
27
En
exercice
:
27
Délibération
certifiée
exécutoire
par
le
Maire,
compte
tenu
de
sa
télétransmission
en
PRÉFECTURE
de
Nantes
et
de
l'accusé
de
réception
reçu,
Le
1°
avril
2025
Publiée,
le
1°
avril
2025
Notifiée,
le
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
1°°
avril,
à
dix-neuf
heures,
les
membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis
à
Mésanger,
à la Mairie,
salle
du
Conseil
Municipal,
en
séance
publique,
sous
la présidence
de
Mme
Nadine
YOU,
Maire.
Étaient
présents
: M.
Bruno
BENOIT,
M.
Bruno
CHICOISNE,
M.
Nicolas
CLÉMENCEAU,
Mme
Maria
COURTAY,
Mme
Florence
DRAKE
DEL
CASTILLO,
M.
Marc
DUREAU,
Mme
Magalie
GARNIER,
M.
Bruno
GOHIN,
M.
Alexis
GOUGEON,
M.
Wilfried
HERBERT,
M.
Christophe
HUNAULT,
M.
Ludovic
LEDUC,
M.
Frédéric
LEGRAS,
Mme
Océane
LEHY,
Mme
Amandine
LEPESTEUR,
Mme
Marina
LUCAS,
Mme
Stéphanie
MICHALET,
M.
Ludovic
MOREAU,
Mme
Sophie
PANNETIER,
Mme
Clémentine
PEREIRA-JAHAN,
Mme
Charlotte
SCELO,
Mme
Sandrine
SUTEAU,
M.
Laurent
TEMPLÉ,
M.
David
VOITON,
Mme
Annie
WALGRAEF,
Mme
Nadine
YOU.
Étaient
absents
excusés
: Mme
Noëlle
BICHON
(ayant
donné
pouvoir
à Mme
Nadine
YOU).
Assistait
également
au
titre
des
services
: Marie
LE
ROUX
—
LARDEUX,
DGS,
Laëtitia
PAYEN,
DGA
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Bruno
CHICOISNE
Date
de
la
convocation
: 26
mars
2026
Délibération n°260401_27
AFFAIRES
GÉNÉRALES
Avenant
pour
la répartition
des
indices
de
5 lots
au
marché
de
travaux
Rénovation
Ecole
TANVET
(cycles
2 et 3):
Délibération
25.5.07
du
16/09/2025
.Lot
N°01
: Gros
Œuvre
- Démolition
-Désamiantage
-Lot
N°05 :
Plâtrerie
- Lot
N°06
: Revêtements
de
sols
—-Faïences
- Lot
N°09:
Plomber
Délibération
25.7.01
du
12/11/2025
Lot
N°
03
: Couvertu
Madame
le
Maire
rappelle
aux
élus
qu’un
marché
comportant
12
lots
a
été
conclu
avec
différentes
entreprises
pour
le
marché
global
de
la
rénovation
de
l'Ecole
Tanvet. Le
Conseil
Municipal
a approuvé
la
signature
des
lots
suivants :
Montant
HT
Montant
TTC
85
900,00
€
103
080,00
€
145
000,00
€
174
000,00
€
33867,28€
40640,74€
76404,82€
91685,/78€
Titulaire
du
marché
SARL
BOISSEAU
SARL
SUBILEAU
SAS
TAERA
SOLS
SCOP
DURAND
—
Isolation
—- Menuiseries
intérieures
ie — Sanitaires
— Chauffage
Montant
HT
Montant
TIC
101
208,40
€
121
450,08
€
Titulaire
du
marché
re
- Etanchéité
BIORET
ET
FILS
Les
modalités
de
variation
des
prix
stipulés
dans
le
CCAP
de
ces
5
lots
stipulent
plusieurs
index
de
référence
sans
répartition
entre
chacun
des
index,
étant
inconnu
avant
la
remise
des
offres.
Il
est
nécessaire
de
conclure
à
un
avenant
n°
1
relatif
à
la
répartition
de
chaque
indice
pour
chaque
lot
comme
suit
: LOT
Titulaire
du
marché
Indice
Base
2010
Lot
N°01
: Gros
Œuvre
—- Démolition
- Désamiantage
SARL
BOISSEAU
BT 01-Tous
corps
d'état
BT06-Ossature,
ouvrages
en
béton
armé
Lot N°05
: Plâtrerie
—-Isolation
-Menuiseries
intérieures
SARL
SUBILEAU
BT 08 -
Plâtre
et préfabriqués
BT
18a
- Menuiserie
intérieure
en
bois
Lot
N°06:
Revêtements
de
sols
-Faïences
SAS
TAERA
SOLS
BT 09- Carrelage
et
revêtement
céramique
BT 10—Revêtements
en
plastique
Lot
N°09
: Plomberie
—-Sanitaires
—Chauffage
SCOP
DURAND
BT38-Plomberie
sanitaire
(y compris
appareils)
BT 40 - Chauffage
central
(à
l'exclusion
du
chauffage
électrique)
Lot
N° 03
: Couverture
- Etanchéité
BIORET
ET FILS
BT 30-
Couverture
en
ardoises
de
schiste
Bruno
CHICOISNE
BT
49 - Couverture
et bardage
en
tôles
d'acier
nervurés
avec
revêtement
d'étanchéité
BT53
- Etanchéité
Après
avoir
entendu
cet
exposé,
Vu
le
Code
de
la
commande
publique,
Vu
la présentation
des
avenants
présentés
par
RURAL
ARCHITECTURE,
Considérant
que,
conformément
à l’article
R.2194-7
du
Code
de
la commande
publique,
la
modification
apportée
par
l’avenant
ne
peut
être
regardée
comme
substantielle,
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
(27
votants)
:
>
AUTORISE
Madame
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
Le
Maire,
Nadine
YOU
Accusé
de réception
en préfecture
044-214400962-20260401-DCM2026040
27-DE
Reçu
le
01/04/2026
% 92,24% 7,76% 94,72% 5,28% 1,84% 98,16% 61,83% 38,17% 20,74% 36,32% 42,94%