PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP

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PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP Document publié le Mardi 25 mai 2021 par la commune de Novalaise. Lien du pdf (PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Ruralité, Scop Atelier BDa urbanisme et environnement

Parc d’activités de Côte Rousse - 180, rue du Genevois

73 000 Chambéry

Révision du PLU de Novalaise (73)

5. Orientations d’Aménagement et de

Programmation

PLU arrêté en date du :

23 Septembre 2019

Le Maire

Certifié conforme par le maire et annexé

à la délibération du Municipal

approuvant le PLU en date du :on du

Conseil

25 Mai 2021

Le MaireLES DIFFÉRENTES OAP

OAP1 : Fatta Haut

OAP2 : Fatta Bas

OAP3 : Champ Clavelet

OAP4 : Serraz

OAP5 : Vaizieux

OAP6 : Richards

OAP7 : Gojat

OAP1

Fatta

Haut

OAP3

Champ

Clavelet

OAP4

Serraz

OAP2

Fatta Bas

OAP7

Gojat

Bourg de Novalaise Versant du lac

OAP5

Vaizieux

Secteur Richards

OAP6

Richards3Desserte viaire :

- Accès automobile du secteur uniquement par l’amont, depuis route du Cordonnier par la voie réalisée à cet effet

- Prévoir la prolongement de la route jusqu’au chemin de la Fatta pour une desserte ultérieure de Champ Clavelet

- Envisager une desserte interne adaptée à la pente et aux possibilités de déneigement pour toutes les constructions de la zone

- Ne pas autoriser de desserte des constructions par chemin de la Fatta (hors piétons)

Cheminements doux :

- Prévoir des cheminements favorisant les accès aux commerces du bourg, au parc public, aux écoles, au stade et au collège le long du ruisseau et par son

franchissement

Habitat :

- Prévoir une densité globale sur Fatta Haut et Fatta Bas de 30 lgt / ha minimum soit 75 à 85 logements sur les 2 secteurs, soit un minimum de 60 logements sur Fatta Haut

- Privilégier des formes d’habitat diversifiées (pas plus de 10% d’habitat individuel pur ou jumelé, soit 6 logements maximum, qui devront être situés en partie basse de la zone près des maisons déjà existantes)

- Envisager à minima 20% de locatif social, soit environ une douzaine de logements pour la Fatta haut

Intégration dans le site (environnement et paysage) :

- S’inspirer des courbes de niveau pour l’implantation du bâti, en favorisant les vues vers le Sud pour tout logement et en évitant les masques d’un bâtiment à l’autre - Limiter la hauteur des volumes bâtis à R+2+C maximum

- Intégrer le bâti et la voie de desserte à la pente impliquant un impact visuel le plus faible possible en vue lointaine, limitant au maximum les mouvements de terre - Prévoir des plantations le long de la limite Nord (voie d’accès) en transition avec l’espace agricole

- Maintenir une bande paysagée non aedificandi le long du ruisseau : y privilégier les espaces communs végétalisés non privatifs et non fermés (pas de clôture) ou l’habitat collectif non clôturé en limite de bande

- Maintenir et restaurer la haie de part et d’autre du chemin de la Fatta - Précaution pour les venues d’eau de l’amont (+dossier loi sur l’eau à prévoir>1 ha)

4

OAP1 : FATTA HAUT (environ 17500 m²)

Urbanisation :

Sous forme d’une opération d’aménagement d’ensemble

Fatta Haut

(OAP1)

Fatta Bas

(OAP2)5Condition d’urbanisation :

Ce secteur est inconstructible en l’état par insuffisance de la desserte viaire. Son urbanisation est conditionnée par la réalisation de la voie de desserte entre route de Yenne et le chemin de la Fatta et d’un carrefour sur la route de Yenne. Les présentes orientations devront être précisées lors de la modification ou révision du présent PLU pour rendre la zone constructible

Desserte viaire

- Par une nouvelle voirie entre route de Yenne et Chemin de la

Fatta, qui devra servir également aux constructions existantes de

part et d’autre du Chemin de la Fatta

Cheminements doux :

- Rendre à terme le chemin de la Fatta piétonnier (avec un trafic

limité à la desserte des constructions existantes), comme lien

avec les cheminements existants ou à développer

- Prolonger le chemin le long du ruisseau pour faciliter l’accès aux

commerces du bourg, au parc public, aux écoles, au stade et au

collège

Habitat :

- Prévoir une densité globale sur Fatta Haut et Fatta Bas de 30 lgt

/ ha minimum soit 75 à 85 logements, avec environ 60 logements

sur Fatta Haut, soit entre 15 et 20 logements sur Fatta Bas

- Privilégier des formes d’habitat diversifiées

- Envisager à minima 20% de locatif social, soit environ 3 à 4

logements pour la Fatta Bas

Intégration dans le site (environnement et paysage) :

- Favoriser les vues vers le Sud pour tout logement et en évitant

les masques d’un bâtiment à l’autre

- Limiter la hauteur des volumes bâtis à R+2+C maximum

- Maintenir une bande paysagée non aedificandi le long du

ruisseau : y privilégier les espaces communs végétalisés non

privatifs et non fermés (pas de clôture)

- Gérer les venues d’eau sur le chemin de la Fatta

6

OAP2 : FATTA BAS (environ 7200 m²)

Fatta Haut

(OAP1)

Verger

pédagogique

Randonnées

par ch. de la

Fatta

Fatta Bas

OAP2

Précaution à prendre : L’aménagement de ce site devra veiller à prendre en compte l’état résiduel des terrains et travaux de réhabilitation effectués liés à la présence de terrains potentiellement pollués (ancien dépôt de liquides inflammables)

Urbanisation :

Sous forme d’une opération d’aménagement d’ensemble7Condition d’urbanisation :

Ce secteur est inconstructible en l’état par insuffisance de la

desserte viaire. Son urbanisation est conditionnée par la réalisation

de la voie de desserte entre route de Yenne et le chemin de la

Fatta et d’un carrefour sur la route de Yenne. Les présentes

orientations devront être précisées lors de la modification ou

révision du présent PLU pour rendre la zone constructible

Desserte viaire

- Par une nouvelle voirie entre route de Yenne et Chemin de la

Fatta, qui devra servir également aux constructions existantes

de part et d’autre du Chemin de la Fatta

- Desserte interne à prévoir jusqu’en limite Nord pour une

desserte à terme de la partie amont du secteur

Cheminements doux :

- Le long de la future voie de desserte

Habitat :

- Prévoir une densité moyenne de 30 lgt / ha minimum soit

environ

40 logements

- Privilégier des formes d’habitat diversifiées

- Envisager à minima 20% de locatif social, soit environ 8

logements minimum

Intégration dans le site (environnement et paysage) :

- Une attention particulière sera exigée en limite Nord

(transition/ouverture sur l’espace agricole) et le long de la route

de Yenne, en entrée de bourg en atténuant tout aspect routier

au profit de l’aspect villageois

- Limiter la hauteur des volumes bâtis à R+2+C maximum

8

OAP3 : CHAMP CLAVELET (environ 12800 m²)

Fatta Haut

(OAP1)

Champ Clavelet

(OAP3)

Fatta Bas

(OAP2

Urbanisation :

Sous forme d’une opération d’aménagement d’ensemble9Desserte viaire

- Depuis la route du Col de l’Epine (par 2 accès séparés si besoin

en fonction des 2 opérations prévues)

Cheminements doux :

- Prévoir un cheminement piéton le long de la route du Col de

l’Epine (liaison entre le bourg et le collège)

Habitat :

- Prévoir une densité globale d’environ 30 lgt / ha minimum

- Privilégier des formes d’habitat diversifiées (de type

intermédiaire, individuel groupé ou petit collectif)

- Envisager à minima 20% de logements en locatif social

Intégration dans le site (environnement et paysage) :

- Réserver le fond du secteur à des espaces verts ou de jardins

dans le prolongement des jardins collectifs du quartier de Pré

Rampeau

- Prendre en compte la nature humide des terrains dans

l’aménagement des espaces verts

- Prendre en compte la source existante, réhabiliter les bassins

existants et les intégrer dans les futurs aménagements

- Éviter les masques et ombres portées d’un bâtiment à l’autre

- Limiter la hauteur des volumes bâtis à R+2+C maximum

Urbanisation :

Sous forme de 2 opérations d’aménagement d’ensemble, en 1 phase

chacune

10

OAP4 : SERRAZ (environ 7262 m² urbanisable)

Serraz

(OAP4)

Précaution à prendre : L’aménagement de ce site devra veiller à prendre en compte l’état résiduel des terrains et travaux de réhabilitation effectués liés à la présence de terrains potentiellement pollués (ancienne carrosserie)11Desserte viaire

- Par l’amont, depuis la nouvelle liaison entre la route de la Crusille

et la route du Banchet

Habitat :

- Prévoir une densité globale d’environ 20 lgt / ha minimum soit un

minimum de 8 logements

- Privilégier des formes d’habitat groupé ou collectif

- Envisager à minima 50 % de locatif social (soit 4 logements en

locatif social)

Intégration dans le site (environnement et paysage) :

- L’aménagement du secteur doit pouvoir marquer l’entrée sur le

bourg de Novalaise

- Les logements devront être regroupés dans 2 bâtiments

maximum pour éviter un effet « lotissement de maisons

individuelles »

Urbanisation :

Sous forme d’une opération d’aménagement d’ensemble

10

OAP5 : Vaizieux (environ 3678 m² urbanisable)11Desserte viaire

- Depuis la route de Nances ;

- Il pourra être envisagé une desserte secondaire par le chemin

des Richards uniquement pour les constructions situées le plus

au Nord (soit pour 2 logements maximum)

Habitat :

- Au regard du contexte peu dense et de l’éloignement du centre-

bourg, revoir une densité globale de 15 lgt / ha minimum soit un

minimum de 6 logements

- Privilégier des formes d’habitat groupé ou individuel

Intégration dans le site (environnement et paysage) :

Le secteur étant constitué d’un tissu urbanisé peu dense, on restera sur des volumes de type habitat jumelé ou groupé de type

intermédiaire avec espace extérieur pour chaque logement

Urbanisation :

Sous forme d’une opération d’aménagement d’ensemble

10

OAP6 : Richards (environ 3355 m² urbanisable)11Desserte viaire

- Depuis la route du Gojat

Habitat :

- Prévoir de l’habitat individuel pur ou jumelé, sous forme

de 4 bâtiments maximum pour maintenir l’espace

aéré du versant

Intégration dans le site (environnement et paysage) :

- Si habitat jumelé, l’implanter sur l’aval

- Préserver une zone non aedificandi paysagée sur

l’amont dans le prolongement des terrains non bâtis

mitoyens (maintien de la coupure verte entre le

hameau du Gojat et le quartier de Sabattel /

Bovardes)

Urbanisation :

Au coup par coup

12

OAP7 : GOJAT

Les Bovardes

Le Sabattel

Hameau du Gojat

Gojat

(OAP5)

Les Bovardes

Le Sabattel

Le Janjoux