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Déliberation - Etat deliberations du 15 octobre 2024
Document publié le Mardi 15 octobre 2024 par la commune de Novalaise.
Lien du pdf (Déliberation - Etat deliberations du 15 octobre 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Ruralité, Télécommunications et internet,
ISA NOVALAISE et
montagne
Commune
de
NOVALAISE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
LORS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
OCTOBRE
2024
Délibération
N°
2024/10/15/1
Subvention
—
harmonie
Echo
de
Montbel
Approuvée 14
pour
1 conseiller
ne
prend
pas
part
au
vote
Délibération
N°
2024/10/15/2
Subvention
— AS
NOVALAISE
—
section
Séniores
féminines
loisirs
Approuvée
à
l'unanimité
Délibération
N° 2024/10/15/3
Réaménagement
de
la
cour
de
Pré
St
Jean
/
Bibliothèque
municipale
- Demandes
de
subventions
auprès
de
l’Etat
—
la
Région
—
le
Département
Approuvée
à l'unanimité
Délibération
N°
2024/10/15/4
Liaison
douce
Novalaise
Centre-Bourg/hameau
des
Bottières
—- demandes
de
subventions
auprès
de
l'Etat —
la
Région
— le
Département
Approuvée 12
pour
3
contre
Délibération
N°
2024/10/15/5
Convention
avec
la
Fondation
30
millions
d'amis
«
stérilisation
et
identification
des
chats
libres
sauvages
»
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
N°
2024/10/15/6
R.O.D.P.
provisoire
—
Décret
modificatif- nouvelles
dispositions
de
calcul
de
la redevance
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
N°
2024/10/15/7
Approbation
de
la
proposition
d'état
d’assiette
des
coupes
de
bois
— campagne
2025
— adressée
par
ONF
Approuvée
à l’unanimité
Mairie
- 139
route
du
Lac
- 73470
NOVALAISE