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Convocation - 20250124 Convocation conseil municipal
Convocation - 2022 09 23 convocation conseil municipal
Convocation - 2023 03 31 convocation Conseil municipal
Convocation - 20240126 convocation conseil municipal
Document publié le Vendredi 29 septembre 2023 par la commune de Villeneuve-sur-Yonne.
Lien du pdf (Convocation - 20240126 convocation conseil municipal)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Jeunesse,
République
Française
Â
i
A
Département
de l'Yonne
VILLENEUVE SUR
YOAZME
HÔTEL
DE VILLE - Place
Georges
Clemenceau
- 99
Rue
Carnot
- 89500
VILLENEUVE-SUR-YONNE
&
03.86.87.62.00
1
accueil@villeneuve-yonne.fr
Villeneuve-sur-Yonne,
le
19 janvier
2024
Affaire
suivie
par
Pascale
HOUZÉ
Objet
: Convocation
du
Conseil
municipal
Madame,
Monsieur,
J’ai
l'honneur
de
vous
inviter
à la réunion
du
Conseil
municipal
qui
se tiendra
le
Vendredi
26
janvier
2024
à 20
heures,
Salle
du
Conseil
Exceptionnellement,
la
séance
ne
sera
pas
filmée.
Nous
comptons
sur
votre
compréhension.
Vous
trouverez
en
annexe
l’ordre
du jour
de
cette
réunion.
Je
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
à
l’expression
de
mes
salutations
distinguées.
DGS
#
03.86.87.62.00
[=1 dgs@villeneuve-yonne.fr COMMUNE
DE
VILLENEUVE-SUR-YONNE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Vendredi
26
janvier
2024
à 20
heures
Salle
du
Conseil
municipal
-
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
17
novembre
2023
1.
Finances
-
Autorisation
budgétaire
accordée
au
maire
— budget
2024
-
Attribution
de
compensation
définitive
2023
selon
le rapport
de
la CLETC
-
Remboursement
des
frais
de
transport
par
le centre
de
loisirs
— année
2023
-
Remise
gracieuse
— port
de
plaisance
2,
Ressources
humaines
-
_Instauration
des
heures
supplémentaires
et complémentaires
-
Accueil
d’un
jeune
volontaire
à
la
bibliothèque
dans
le
cadre
du
SNU
(Service
national
universel)
-
Congés
bonifiés
-
Création
d’emploi
non
permanent
(cat
C)
-
Création
d'emplois
permanents
(cat
C)
— agent
administratif
-
Création
d’emplois
permanents
(cat
C)
— agents
techniques
-
Création
d’un
poste
de
chef de
police
municipale
(cat
C)
-
Recrutement
d’un
psychologue
vacataire
pour
la crèche
- _
Modification
du
RIFSEEEP -— Situation
particulière
des
policiers
municipaux
-
Modification
de
la
délibération
D2023-065
du
29.09.2023
portant
création
de
deux
postes
de
contractuels
(adjoint
d’animation
et adjoint
territorial)
-
Modification
de
la délibération
D2023-076
du
17.11.2023
agents
recenseurs
-
Création
de
postes
de
saisonniers
pour
les
vacances
d’hiver
et de
printemps
2024
3
Affaires
culturelles,
tourisme
et jumelage
-
Modification
du
règlement
intérieur
de
la bibliothèque
-
Chapelle
Saint-Nicolas
—
lancement
d’une
étude
diagnostic
pour
la
restauration,
demandes
de
financements
et
convention
de
financement
avec
la
Société
Archéologique
de
SENS
4.
Affaires
scolaires,
enfance
et jeunesse
5.
Sécurité
et prévention
-
Convention
communale
de
coordination
de
la
police
municipale
de
Villeneuve-sur-
Yonne
et des
forces
de
sécurité
de
l’Etat
6.
Informations
de
la
Maire
7.
Questions
diverses
DGS
&
03.86.87.62.00
[=] dgs@villeneuve-yonne.fr