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Déliberation - Liste des deliberations conseil municipal du 20 juin 2025
Document publié le Vendredi 20 juin 2025 par la commune de Villeneuve-sur-Yonne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations conseil municipal du 20 juin 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Jeunesse,
NY
République
Française
n
1
ul
RE VILLENEUVE SUR
YOAME
LISTE
DES
DELIBERATIONS
SOUMISES
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
Département
de
l'Yonne
Conformément
à l'article
L2121-25
du
Code
général
des
collectivités territoriales
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
20
juin
à
19
heures
30
minutes,
le
conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Madame
Nadège
NAZE,
Maire.
Présent(e)s
:
Mme
NAZE,
Mme
SIMON,
Mme
ZEPPA,
M.
FERNANDÈS,
M.
LOISEAU,
Mme
PELTIER,
Mme
HOURLIER,
M.
COCHARD,
Mme
LETIN,
Mme
AUTRET,
Mme
RICHARDSON,
M.
PÉANNE,
M.
PARCINEAU,
Mme
COBET,
M.
MÉLAISNE,
M.
BURGUIÈRE,
M.
THOMAS,
Mme
SZEWZYK,
Mme
LOPEZ.
Absent(e)s
excusé(e)s:
M.
KASPAR
(pouvoir
à
Mme
NAZE),
M.
ALLUIN
(pouvoir
à
Mme
SIMON),
M.
BRIET
(pouvoir
à M.
COCHARD),
M.
ANDRÉ,
Absent(e)s
:
Mme
BERTRAND.
Secrétaire
de
séance
M.
Fabrice
LOISEAU,
qui
accepte,
est élu
secrétaire
de
séance
à l’unanimité.
Date
de
convocation
: 13
juin
2025
Date
d'affichage
: 26 juin
2025
N°
de
délibération
Sujet
Résultat
du
vote
2025.33
|
Compte
administratif
2024
4
abstentions
2025.34
|
Compte
de
gestion
2024
3 abstentions
2025.35
|
Affectation
définitive
2024
4
abstentions
2025.36
|
Subvention
au
CFA
Nord
Yonne
(Ste
Colombe)
Unanimité
2025.37
|
Location
du
cabinet
médical
Unanimité
Recrutement
d'agents
contractuels
sur
emplois
non
2025.38
|
permanents
pour
faire
face
à
des
besoins
liés
a
un
Unanimité
accroissement
saisonnier
d'activités
pour
l'été 2025
2025.39
|
Création
d'emplois
permanents
(catégorie
C
et
B)
Unanimité
2025.40
|
Adhésion
au
dispositif
de
signalement
du
CDG
89
Unanimité
2025.41
|
3°"
édition
du
Grand
Chantier
—
projet,
convention,
plan
de
2
abstentions
RER
=
=
rs
M.
VERGNAUD,
Mme
ROLLOT,
M.
HERVÉ,
M.
BOULLEAUX,
Mme
EL
HAOUCHI, République
Française
nm]
on
fu
Na
nl
ré
—!
VILLENEUVE SUR
YOZAME
Département
de
l'Yonne
financement
et
demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Régional
BFC
2025.42
|
Subvention
à
l'association
«
Les
Pantacruels
»
Unanimité
2025.43
Subvention
au
Rallye
du
Grand
Sénonais
Unanimité
2025.44
Extension
du
système
de
vidéoprotection
Unanimité
2025.45
Mise
en
place
des
amendes
administratives
Unanimité