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Ordre du Jour - ODJ CM 2022 04 11
Document publié le Mardi 5 avril 2022 par la commune de Veynes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 2022 04 11)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
Département des Hautes Alpes Veynes, le 05 avril 2022
MAIRIE DE VEY NES
Monsieur le Maire de Veynes
aux
Arrondissement de Gap
Mairie de Veynes . ee
05400 Veynes Conseillers Municipaux
Tél: 04 92 58 10 22
Fax: 04 92 57 29 71
Mesdames les Conseillères Municipales,
Messieurs les Conseillers Municipaux,
J’ai l'honneur de vous convier à la séance du Conseil Municipal le
Le lundi 11 avril 2022 à 18 heures 30
Salle du Conseil Municipal
en vue de l'examen de l'ordre du jour suivant :
Commission Administration — Ressources Humaines — Économie - Communication
Ÿ Vote des budgets primitifs 2022 : commune, eau, assainissement et réseau de chaleur ; Ÿ Vote des taxes locales 2022 ;
vŸ Attribution de subventions 2022 ;
Ÿ Attribution de subventions aux associations sportives affiliées à l’Office Municipal des Sports ;
Ÿ Détermination des conditions d'amortissement sur le budget du réseau de chaleur ;
Ÿ Détermination des conditions d'amortissement sur le budget de la Commune Ÿ Convention d’assistance juridique 2022.
Commission Travaux - Voirie — Réseaux — Patrimoine — Urbanisme
Ÿ Demande de subvention — éclairage public ;
Ÿ Enfouissement avenue des Martyrs. Convention avec le Syme 05
Ÿ Demande de subvention : travaux aménagement avenue des Martyrs
Commission Lien social — Vie des quartiers et hameaux - Jumelage
Ÿ Participation au Fonds de Solidarité pour le logement 2022.
Ÿ Reversement de subvention au titre du Contrat Enfance Jeunesse
Questions diverses
Dans l'attente de cette rencontre recevez, cher(e) collègue, l'expression de mes sentiments les meil- leurs.
Christian GILARDEAU TRUFFINET,
Maire de Veynes.