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Ordre du Jour - ODJ CM 2021 11 25 signe
Document publié le Vendredi 19 novembre 2021 par la commune de Veynes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 2021 11 25 signe)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
Département des Hautes Alpes Arrondissement dé Gap Veynes, le 19 novembre 2021
MAIRIE DE VEYNES
Monsieur le Maire de Veynes
aux
Mairie de Veynes
05400 Veynes Conseillers Municipaux
Tél: 04 92 58 10 22
Fax: 04 92 57 29 71
Mesdames les Conseillères Municipales,
Messieurs les Conseillers Municipaux,
J'ai l'honneur de vous convier à la séance du Conseil Municipal le
Jeudi 25 novembre 2021 à 18 heures
Salle du Conseil Municipal
en vue de l'examen de l'ordre du jour suivant :
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 21 octobre 2021
Commission Administration — Ressources Humaines — Économie - Communication
Convention attribution aide aux loyers : Chris’laine ;
Modification du dispositif d’aide à l’installation des commerces ;
Acquisition des parcelles site Saint-Marcellin ;
Cession des parcelles cadastrées AL 102, 441 437 et 438 — Site Saint Marcellin ;
Répartition des charges de fonctionnement des écoles. S &
K &
Commission Travaux - Voirie — Réseaux — Patrimoine — Urbanisme
v Convention de mise à disposition de la fraise à neige entre la commune et l’'EHPAD ; v Marché de fourniture d’électricité pour les bâtiments communaux avec une puissance supérieure à 36 KVA ;
v Convention de servitude sur la parcelle AV 82 au profit de ENEDIS ;
v Dénomination de rue — Chemin Raymond Meysenq
Commission Éducation — Enfance - Jeunesse
v Charte Unicef
Questions diverses Dans l'attente de cette rencontre recevez, cher(e) collègue, l'expression de mes sentiments les
meilleurs.
GILARDEAU TRUFFINET
de Veynes
Le Maire
Christian GILARDEAU-TRUFFINET