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Arrêté - AMV2026 042 Avenue du Chene 09 mars 2026 au 04 avril 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Scionzier.
Lien du pdf (Arrêté - AMV2026 042 Avenue du Chene 09 mars 2026 au 04 avril 2026)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
COMMUNE DE SCIONZIER
REGISTRE DES ARRÊTÉS DU MAIRE
ARRETE N° AMV2026 042
Objet : Arrêté de circulation et permission de stationnement — Route barrée avec déviation
Le Maire de Scionzier,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L.2211-1, L.2212-
2, L.2212-5, L.2213-1 et L.2213-6,
VU le Code de la route, notamment ses articles R.411-8 et R.411-25 relatifs aux mesures de restriction ou d’interdiction de la circulation,
VU la demande présentée par l’entreprise MISSILLIER TP en date du 03/03/2026,
CONSIDÉRANT qu'il convient, pour des raisons de sécurité, de réglementer la circulation afin de permettre la réalisation de travaux sur le ruisseau des bottes sur la voie communale Avenue du Chêne,
ARRÊTE
ARTICLE 1 : En raison de la réalisation des travaux précités, la circulation sera maintenue en demi-chaussée sur l’ Avenue du Chêne.
La circulation sera organisée par alternat, régulé par panneaux.
Cette mesure sera applicable du 09/03/2026 au 04/04/2026,
Pendant la durée des travaux, la circulation sera interdite à tous Les véhicules sauf riverain
sur l’Avenue du Chêne pour une durée de deux jours maximum.
Une déviation sera mise en place selon l'itinéraire suivant : Avenue de la Libération, Rue St Hippolyte.
ARTICLE 2 : La signalisation réglementaire conforme à la réglementation en vigueur et à l’instruction interministérielle sur la signalisation routière sera mise en place et maintenue par l’entreprise intervenante.
ARTICLE 3 : L'accès des véhicules de sécurité et des riverains devra être maintenu en
permanence.
ARTICLE 4 : Monsieur le Directeur Général des Services est chargé de l’exécution du présent arrêté, dont ampliation sera transmise aux services de la Gendarmerie, aux services de secours, à la Police Municipale, au Pôle Routes — Arrondissement de Bonneville, ainsi qu’à Monsieur le Directeur des Services Techniques Municipaux.
Le Maire de Scionzier certifie que le présent arrêté a été publié sur le site internet de la
commune.
Fait à Scionzier, le 04/03/2026