Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 22 subvention a lecole des arts vivants d
Conseil Municipal - 2023 03 13 FINANCES LOCALES Subvention à l assoc
Conseil Municipal - 2023 03 11 FINANCES LOCALES Participation de la
Conseil Municipal - DEL2024 03 12 FINANCES LOCALES Révision des tari
Conseil Municipal - DEL2024 03 01 FINANCES LOCALES Subvention pour c
Conseil Municipal - 2023 03 08 FINANCES LOCALES Budget supplémentair
Conseil Municipal - DEL2024 02 06 FINANCES LOCALES Subvention associ
Conseil Municipal - DEL2024 03 05 FINANCES LOCALES Approbation CA 20
Conseil Municipal - 2023 03 10 FINANCES LOCALES Budget supplémentair
Conseil Municipal - 2023 03 09 FINANCES LOCALES Budget supplémentair
Conseil Municipal - 2023 03 12 FINANCES LOCALES Subvention à l Ecole des Arts Vivants de Faverges Seythenex
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Ferréol.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 03 12 FINANCES LOCALES Subvention à l Ecole des Arts Vivants de Faverges Seythenex)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
Conseil
Municipal
n°
03
Délibération
n°
2023-03-12
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
22
MAI
2023
Le
vingt-deux
mai
deux
mille
vingt-trois,
à
vingt
heures
trente,
le
Conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Philippe
PRUD'HOMME,
Maire.
Présents
:
M.
PRUD'HOMME
Philippe,
Maire
M.
BRUNET
André,
M.
BOUIREK
Azddine,
M.
DI-UBALDO
Vittorio
Adjoints
au
Maire.
M.
CARRERA
Yohann,
M.
CHMIELINSKI
Jean,
Mme
CURTIUS
Anick,
M.
DESCHAMPS
Jean-Paul,
M.
LESOT
Richard,
M.
PANISSET
Didier,
M.
PELLOUX
Joël,
Mme
REIGNIER
Sylvie,
Mme
SEPET
Laura
Conseillers
Municipaux.
Absente
ayant
donné
pouvoir
:
Mme
FERBUS
Carine
a
donné
pouvoir
à
Mme
SEPET
Laura
Absente
excusée :
Mme
NADAUD
Sophie
Le
Conseil
municipal
a
choisi
M.
Vittorio
DI-UBALDO
comme
secrétaire
de
séance.
2023-03-12
FINANCES
LOCALES
-— Subventions
: Subvention
à
l'Ecole
des
Arts.
Vivants
de
Faverges-Seythenex
Monsieur
le Maire
rappelle
à l'assemblée
que
la collectivité
octroie
chaque
année
des
subventions
aux
associations
locales
qui
en
font
la demande.
Cette
année,
l'Ecole
des
Arts
Vivants
a
sollicité
une
subvention
auprès
de
la
mairie.
Cette
demande
de
subvention
fait
suite
à
la
convention
d'entente,
établie
lors
du
mandat
précédent,
et
qui
n'a
pas
été
renouvelée.
Îl'est
proposé
au
Conseil
municipal
de
continuer
à
aider
financièrement
cette
association,
dans
le
but
de
permettre
à
nos
administrés
de
poursuivre
un
apprentissage
de
qualité.
Cette
aide,
versée
par
l'ensemble
des
communes,
est
d’un
montant
de
1.80
€
par
habitant
selon
la
population
DGF,
soit
pour
la commune
de
Saint-Ferréol
: 1.80
€ X
900
{population
DGF),
soit
un
montant
de
1 620.00
€.
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
de
se
prononcer
sur
l'attribution
d'une
subvention
à
l'Ecole
des
Arts
Vivants
de
Faverges-Seythenex
comme
suit :
Subvention
Subvention
ASSOGIATIONS AUTRES
2023
2022 pour mémoire
Ecole
des
Arts
Vivants
de
Faverges-Seythenex
1 620.00
€
1 616.40
€
TOTAL
GENERAL
1620.00
€
1:616.40
€ Conseil
Municipal
n°
03
Délibération
n°
2023-03-12
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
délibéré,
- APPROUVE
à
l'unanimité
l'attribution
de
la
subvention
d’un
montant
de
1
616.40
€.
Nombre
de
votants
: 14
Pour
: 14
Contre
:
0
Abstentions
:
0
Le
Secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Vittorio
DI-U
DO
Philippe
PRUD'HOMME
Pour
extrait
conforme,
Le
23
mai
2023
| Certifié
exécutoire
le
25
mai
2023
Transmis
en
Préfecture
le
25
mai
2023
|