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Document publié le Mardi 14 novembre 2023 par la commune de Montblanc.
Lien du pdf (Conseil Municipal - oj cm 14 11 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Investissement et développement économique,
Commune de MONTBLANC
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
MM. les membres du conseil municipal sont priés d'assister
à la séance du conseil qui aura lieu en MAIRIE le
MARDI 14 NOVEMBRE 2023 À TAHOO
ORDRE JOUR
. 01. REVISION GENERALE DU PLU - ENGAGEMENT
O 02. CENTRALE SOLAIRE ANCIENNE DECHARGE - APPROBATION DU PROJET
. 03. AMENAGEMENT D'UN PARG DE STATIONNEMENT A L'ARRIERE DE L'HÔTEL DE VILLE
- APPRoBATIoN DU PRoJET ET DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU DÉPARTEMENT AU TITRE DU FAIC 2024
. 04. FONDS DE CONCOURS EN FONCTIONNEMENT 2023 (C.A. BEZIERS- MEDITERRANEE)
- DEMANDE D'ATTRIBUTION
. 05. BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE N'5
. 06. BUDGET ANNEXE (CRECHE) - DECISION MODIFICATIVE N"1
. 07. MODIFICATION DE LA GRILLE TARIFAIRE DE L'ALSH PERI & EXTRAGOLAIRE MATERNEL & PRIMAIRE (APPLICABLE AU 0110112024)
. 08. RPQS 2022EAUIASST _ C.A. BÉZIERS MÉDITERRANÉE
. 09. AUTORISATION D'ENGAGEMENT ET DE MANDATEMENT DE DÉPENSES D'INVESTISSEMENT
O 10. MODIFIGATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - CREATION DE POSTES
(AVANCEMENTS DE GRADE 2024)
. ll.CHANTIER D'INSERTION - CONVENTION TRIPARTITE COMMUNE DE MONTBLANC/ PLIE BEZIERS MEDITERRANEE/ PASSERELLES INSERTION [SOUS RESERVE]
O 12. VOIRIE RURALE 2024 - APPROBATION DU PROJET ET DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU DÉPARTEMENT TSOUS RESERVE]
. 13. REVISION DES REDEVANCES D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AU O1IO1I2O24 lsous RESERVEI
. 14. ACTUALISATION DE LA LONGUEUR DE LA VOIRIE - DGF 2025 [SOUS RESERVE]
Fait en mairie, le 07 novembre 2023 Le Maire,