Déliberation - oj 09 11 2021

Documents similaires

Ordre du Jour - oj du 07 09 2021

Ordre du Jour - oj 08 06 2021

Déliberation - oj 12 09 2023

Ordre du Jour - oj 13 04 2021

Conseil Municipal - oj cm 14 11 2023

Ordre du Jour - oj 03 11 20

Déliberation - oj 15 12 2020

Procès Verbal - cm pv 9 11 2021

Compte-Rendu - cr cm 07 09 2021

Ordre du Jour - oj 01 10 24

Déliberation - oj 09 11 2021 Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Montblanc. Lien du pdf (Déliberation - oj 09 11 2021)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Dialogue social,

Commune de MONTBLANC

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

MM. les membres du conseil municipal sont priés d’assister

à la séance du conseil qui aura lieu en MAIRIE le

MARDI 09 NOVEMBRE À 18H00

ORDRE DU JOUR :

 01. TERRAIN (EMPLACEMENT RESERVE) CADASTRÉ F-1442 (INDIVISION BAQUÉ) – PROPOSITION D’ACQUISITION

 02. ZAC LES ARBOUSIERS – ACQUISITION DES EQUIPEMENTS COMMUNS – INTEGRATION ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

 03. SERVICE COMMUN (C.A. BÉZIERS MÉDITERRANÉE) LECTURE PUBLIQUE – CONVENTION 2022-2026

 04. BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE N°2

 05. TEMPS DE TRAVAIL : LES 1 607 HEURES AU 1er JANVIER 2022

 06. RAPPORT ANNUEL 2020 SUR LE PRIX ET LA QUALITE (RPQS) DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

 07. PLAN DEPARTEMENTAL D'ITINERAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNEE (PDIPR) DE L'HERAULT - SITES ESPACE VTT FFC HERAULT MEDITERRANEE - CIRCUITS VTT N° 20 « LA BOUCLE DES EVEQUES » SUR LA COMMUNE DE MONTBLANC

 08. REGIME INDEMNITAIRE - RIFSEEP (REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL) – ACTUALISATION

 09. AUTORISATION D’ENGAGEMENT ET DE MANDATEMENT DE DÉPENSES D’INVESTISSEMENT

 10. DISSOLUTION ASA RIVE GAUCHE DE LA THONGUE ET ASA RIVE DROITE DE LA THONGUE

 11. AIDE AUX VITICULTEURS (EPISODE DE GEL DU 07-08/04/2021)

Fait en mairie, le 02 novembre 2021 Le Maire,