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Arrêté - AM 2023 032
Arrêté - AM 2023 055
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gréoux-les-Bains.
Lien du pdf (Arrêté - AM 2023 055)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
Département
Alpes-de-Haute-Provence
N°2023-055
Canton
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Valensole
Liberté
—
Egalité
—
Fraternité
Commune
Gréoux-les-Bains
ARRETE
DU
MAIRE
Services
Techniques
OBJET
: ARRETE
TEMPORAIRE
DE
CIRCULATION
ALTERNEE
POUR
DES
TRAVAUX
PAR
LA
SOCIETE
«
STABILISATION
PROTECTION
» ENTRE
LE
20
MARS
ET
LE
4 AVRIL
2023
Le
Maire
de
la
commune
de
Gréoux-les-Bains,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L.2212-2
et
L.2213-1
;
Vu
le
Code
de
la
route ;
Vu
le
Code
de
la
voirie
routière ;
Vu
la
demande
de
la
société
« STABILISATION
PROTECTION
»,
représentée
par
Monsieur
Cédric
MOSCATELLI,
sise
n°361,
Route
de
la
Gare,
05600
EYGLIERS,
en
vue
de
travaux
d'évacuation
de
végétaux
et
débris
issus
de
la
purge,
au
niveau
de
la
passerelle
des
Hautes
Plaines
à
Gréoux-les-Bains
(04800) ;
Considérant
qu'il
convient
dans
un
but
de
sécurité
de
réglementer
le
stationnement
et
la
circulation
sur
l’'Avenue
des
Thermes
durant
les
travaux
réalisés
par
la
société
«
STABILISATION
PROTECTION
»,
Considérant
que
l'intervention
est justifiée
par
un
intérêt
public
et est
dépourvue
de
tout
caractère
lucratif
;
Considérant
l'incidence
que
généreront
ces
travaux
sur
la circulation
;
ARRETE
Article
1°
: Entre
le
20
mars
et
le
4
avril
2023,
la
société
«
STABILISATION
PROTECTION
»
est
autorisée
à
procéder
aux
travaux
susvisés
au
niveau
de
la
passerelle
des
Hautes
Plaines
à
Gréoux-les-Bains
(04800).
Article
2
: Les
27
et
28
mars,
la
circulation
des
véhicules
sera
alternée
par
feux
tricolores
sur
l’Avenue
des
Thermes.
Le
stationnement
et
le
dépassement
de
véhicules
seront
interdits;
la
vitesse
sera
limitée
à
30km/h.
La
mise
en
place
de
la
signalisation
appropriée
sera
à
la
charge
du
demandeur. Article
3:
Le
demandeur
demeurera
responsable
des
accidents
de
toute
nature
qui
pourraient
survenir
du
fait
de
l'exécution
des
travaux
ou
qui
seraient
la
conséquence
d'un
défaut
ou
d'une
insuffisance
de
signalisation
ou
de
protection
de
chantier.
Article
4
: Monsieur
le
commandant
de
gendarmerie
de
Gréoux-les-Bains,
Monsieur
le
Directeur
des
Services
Techniques,
Monsieur
le
Chef
de
la
Police
Municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
Gréoux-les-Bains,
le
20
mars
2023
Le
Maire,
Paul
AUDAN