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unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20200730 14 représentants à CHARENTE EAUX
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20200730 14 représentants à CHARENTE EAUX)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Humanitaire,
AR
PREFECTURE
016-200072023-20200730-20200730_14-DE Reçu
le
06/08/2020
République
Française
Département
de
la Charente
Cœur
de
Charente
Communauté
de Communes
Séance
du
Jeudi
30 juillet
2020
Délibération
n°20200730
14
Nombre
de
conseillers
communautaires:
En
exercice
: 70
Présents
: 59
Pouvoirs:
5
Suppléants
: 1
=
VOTANTS:
65
- dont
« pour
»
: 65
- dont
« contre
» : 0
- dont
« abstention
»
: O0
Objet
: Élection
des
représentants
à
CHARENTE
EAUX
Le
jeudi
30
juillet
2020,
le
conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
Cœur
de
Charente,
convoqué
le
21
juillet
2020,
s’est
réuni
sous
la
présidence
de
Christian
CROIZARD
à
la
Salle
Socioculturelle
d’ANAIS. Présents
: COMBAUD
Renaud
—
FOURÉ
Brigitte
—
GEOFFRION
Olivier
-
COMBAUD
Alain
—
GIRAUD-BERNARD
Eric
—
CHAMPALOUX
Didier
—
LIOT
Gérard
—
BOIZUMAULT
Sylvie
—
LIZOT
Jackie
—
PERCHE
Marie-Annick
AGUESSEAU
Norbert
—
BORNE
Bernard
—
MAINGUET
Martine
—
BLANCHON
Alain
—
GUYON
Jean-Guy
BOIREAUD
Philippe
—
COYAUD
Pierrick
—
FLAUD
Yves
—
KAUD
Pascal
—
CECCHIN
Catherine
—
PERRON
Michelle
TEXIER
Didier
—
CRINE
Jean-Jacques
—
GAGNAIRE
Marie-Claire
—
CHAUSSEPIED
Pierre
—
DUGOIS
Dominique
LAMAZIERE
Véronique
—
PAPILLAUD
Sonia
—
CROIZARD
Christian
—
THURU
Marie-Danièle
—
HENTRY
Jimmy
CHABAUTY
James
—
ROULAUD
Jean-Jacques
-
PINEAU
Francine
—
BEAU
Jean-Yves
—
LAVERGNE
Didier
BERTRAND
Didier
-
JEUNE
Karine
—
GIROUX-MALLOT
Françoise
—
BORDES
Jean-Jacques
—
VIGNET
Aurélie
CLAVAUD
Gérard
—
TEILLET
Anne
- BONNET
Franck
—
CHARRIAUD
Sébastien
—
FAURE
Sigrid
—
DANEDE
Laurent
VERGNAUD
David
—
BOUCHET
Eric
—
LACROIX
Aurélie
—
SOURY
Christine
- ROUMAGNE
Magalie
- BRAUNBARTH
Jean-Philippe
—
CHAVOUET
DOS-SANTOS
Manuella
—
MAGNANT
Jocelyne
—
SEVRIT
Raymond
—
GOYAUD
Philippe
—- MAGNANT
Jacques
— JÉROME
Géraldine.
Absents
excusés
:
MUGNIER
Pierre-Hermann
représenté
par
sa
suppléante
SAGNE
Annie
CAILLAUD
Nadia
pouvoir
à GUYON
Jean-Guy
DURAND
Jean-Louis
pouvoir
à
BONNET
Franck
LEMAIRE
Marie-Claude
pouvoir
à THURU
Marie-Danièle
ETIENNE
Murielle
pouvoir
à LACROIX
Aurélie
CAMY
Bruno
pouvoir
à ROUMAGNE
Magalie
POTEL
Maryse.
Absents
non
excusés
: BOURABIER
Jacques
- DE
LUSTRAC
Jean-Marc
- LASBUGUES
Elisabeth
- MAHÉ
Jacques
Secrétaire
de
séance
: Renaud
COMBAUD.
Délibération
n°20200730_
14 AR
PREFECTURE
016-200072023-20200730-20200730_14-DE Reçu
le
06/08/2020
Objet :
Élection
des
représentants
à
CHARENTE
EAUX
Vu
les
statuts
de
Charente
Eaux
;
Vu
les
résultats
du
scrutin
;
Considérant
que
les
statuts
de
CHARENTE
EAUX
prévoient
qu'il
s'agit
d'un
syndicat
mixte
ouvert
qui
propose
d'apporter
à
ses
membres
une
assistance
technique
et
administrative
dans
le
domaine
de
l'eau
(eau
potable,
assainissement
collectif,
assainissement
non
collectif,
milieux
aquatiques)
afin
de
les
accompagner
dans
l'exercice
quotidien
de
leurs
compétences.
La
gouvernance
de
ce
syndicat
s'appuie
sur
un
comité
syndical
composé
d'un
délégué
par
collectivité
membre
disposant
d'autant
de
voix
que
de
compétences
exercées
par
ladite
collectivité.
En
outre,
sont
constitués
des
collèges
regroupant
ses
délégués
par
domaine
de
compétence.
Le
nombre
de
membres
représentant
la
Communauté
de
Communes
Cœur
de
Charente
au
sein
de
Charente
Eaux
est
de
1 titulaire
et
1 suppléant.
Il appartient
à
l’organe
délibérant
de
chaque
entité
de
désigner
ses
représentants.
Il
est
proposé
au
conseil
communautaire
de
désigner
des
conseillers
pour
représenter
la
communauté
de
communes
Cœur
de
Charente
au
sein
de
Charente
Eaux.
Après
en
avoir
délibéré,
l’assemblée
plénière,
à
l’unanimité
désigne :
Titulaire
(1)
:
BONNET
Franck,
conseiller
communautaire
de
St-Fraigne
Suppléant
(1) :
CHAMPALOUX
Didier,
conseiller
communautaire
d’Aunac-sur-Charente.
Fait
et délibéré
les jour,
mois
et
an
susdits.
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme,
Le
Président,
Christian
CROIZARD
Délibération
n°20200730_14