Conseil Municipal - CM 2013 01 17

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Conseil Municipal - CM 2013 01 17 Document publié le Jeudi 17 janvier 2013 par la commune de Grézolles. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2013 01 17)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Jeunesse, CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JANVIER 2013

A 20 H 30

COMPTE-RENDU

Etaient présents : Madame Françoise CLEMENT – Messieurs Georges BONNEFOND - Sébastien RATHIER – Richard CHAUX – Mesdames Patricia SIMONIN - Françoise DOITRAND – Messieurs Patrick BERGER - Sigismond ROZANSKI.

Etaient absents : Monsieur Jacques DUGENETET, qui a donné procuration à Madame Françoise CLEMENT – Monsieur Didier LOUVET, qui a donné procuration à Monsieur Patrick BERGER – Monsieur Pierre VALLENSANT, qui a donné procuration à Monsieur Georges BONNEFOND.

Monsieur Sébastien RATHIER a été nommé secrétaire de séance.

I – BILAN DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2012 :

Madame CLEMENT reprend les différents sujets abordés lors de la séance du 17 décembre 2012. Ce compte-rendu est adopté à l’unanimité.

II – FINANCES :

- Projet de classe « Patrimoine » pour les élèves du RPI du 5 au 7 juin 2013. Une aide financière est probablement à prévoir.

- Ancienne cure : Un chèque de 812.67 € correspondant au montant de la moitié du changement du sol + porte de l’ancienne cure nous a été transmis par GROUPAMA.

- Informations et réflexion sur le devenir du hangar derrière l’église. Un devis nous a été transmis par l’entreprise DULAC pour la réfection du toit : il se monte à 20 097,92€ HT

Ce choix implique bien sûr un projet concret pour le bâtiment avec des frais importants de consolidation et de transformation.

Autre possibilité : démolition/déconstruction et création d’un espace avec places de stationnement : des devis seront demandés par M. Georges BONNEFOND.

- Association RoanneConnectTGV : les membres du Conseil Municipal décident de ne pas adhérer.

- Eclairage public : extinction de nuit : discussion. Des avis seront demandés aux communes l’ayant mis en place.

- SPA : participation de la commune pour la réfection de l’aire de détente et réfection de l’installation électrique de la fourrière :Accord des membres du Conseil Municipal pour participer : 22,59€ (dans le cadre de la convention avec la SPA)

- FPU (Fiscalité Professionnelle Unifiée) :

Elle a été adoptée par le Conseil Communautaire du 19 décembre 2012. Une commission doit être créée pour en assurer la gestion des taux des taxes : la CETC (Commission d’Evaluation de Transfert de Charges). Elle se réunira 1 fois par an. Chaque commune de la Communauté de Communes des Vals d’Aix et d’Isable aura 1 voix.

Par délibération les membres du conseil municipal désignent :

- Titulaire : Madame Françoise CLEMENT, maire

- Suppléant : Monsieur Sébastien RATHIER, représentant de la commune de Grézolles pour la commission économique de la Communauté de Commune des Vals d’Aix et d’Isable.

Parallèlement, une Commission Intercommunale des Impôts Directs doit être créée. Chaque commune doit proposer une liste de 6 personnes.

III – URBANISME :

- Secteur Le Plat : Nécessité de prévoir un dispositif sécurité incendie Vente du terrain B787 : il manque 2 accords sur les 7 requis

- Commerce :

Un état de l’avancée des travaux est proposé :

* Electricité : La reprise totale du circuit électrique est terminée.

* Maçonnerie : ont été réalisés : raccord du nouveau WC, paroi semi-porteuse détruite, soutien du plafond par poutre métallique, carrelage des toilettes. M. RATHIER a offert les sous-bassements des fenêtres.

* Plomberie, chauffage : la cheminée est gainée, le ramonage est réalisé. * Huisseries menuiseries : 4 fenêtres ont été changées : les 2 de la salle de bar, celle de la salle de bain, une dans le couloir du 1er étage. Une fenêtre a été transformée en porte accessible dans le bar.

* Plâtrerie peinture : la salle de bar a été entièrement reprise. Un WC intérieur a été créé.

* L’employé communal a repris la salle de bain, le couloir du 1er étage. * Le bail commercial a été adapté. Il est validé par les membres du Conseil Municipal.

IV – QUESTIONS DIVERSES :

- Compte-rendu du Conseil Communautaire du 19 décembre 2012.