Conseil Municipal - CM 2011 01 25

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Conseil Municipal - CM 2011 01 25 Document publié le Mardi 25 janvier 2011 par la commune de Grézolles. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2011 01 25)Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JANVIER 2011

COMPTE-RENDU

Etaient présents : Madame Françoise CLEMENT – Messieurs Georges BONNEFOND – Sébastien RATHIER – Richard CHAUX – Didier LOUVET – Mesdames Patricia SIMONIN Françoise DOITRAND – Messieurs Patrick BERGER – Pierre VALLENSANT – Sigismond ROZANSKI.

Etait absent : Monsieur Jacques DUGENETET, qui a donné procuration à Madame Françoise CLEMENT.

Monsieur Georges BONNEFOND a été nommé secrétaire de séance.

I – BILAN DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 DECEMBRE 2010 :

Madame CLEMENT reprend les différents sujets abordés lors de la séance du 20 décembre dernier. Ce compte rendu est adopté à l’unanimité.

II – ASSAINISSEMENT :

Curage de la lagune et valorisation des boues :

La facture transmise par l’entreprise SEDE n’a pas pu être modifiée. Elle se monte à 12 301,20 € H.T., alors que le devis initial était de 8 215,00 € H.T.

Station d’épuration ::

La station fonctionne. Il reste à planter les roseaux du 2° bassin et les rampants sur les buttes.

L’employé communal a suivi une formation pour l’entretien de cette station. Des travaux supplémentaires ont du être programmés, en accord avec la Police de l’Eau. Ils concernent la création d’un déversoir d’orage en amont de la station et l’évacuation des matériaux impropres.

Ces travaux, d’un montant H.T de 23 010.00 €, ont fait l’objet d’un avenant de la part de l’entreprise SADE qui a été approuvé par la Commission d’Appel d’Offres. Les membres du Conseil Municipal valident la décision de la Commission d’Appel d’Offres.

Adhésion à la MAGE :

Madame le Maire propose d’adhérer à la Mission d’Assistance à la Gestion de l’Eau (MAGE), qui est un service proposé par le Conseil Général de la Loire.

C’est une mission d’assistance technique à l’exploitation des stations d’épuration. Elle est conclue pour 3 ans. Son coût est de 854 € TTC pour l’année 2011. Les membres du Conseil Municipal donnent leur accord pour cette adhésion.SPANC :

Le marché passé avec la SAUR pour le contrôle des installations des assainissements non collectifs (diagnostic de l’existant ou contrôle du neuf – conception et réalisation), a pris fin le 31 décembre 2010. Un avenant au marché initial pourra être passé avec la SAUR qui nous a transmis ses nouveaux tarifs.

Il est rappelé que le contrôle des installations existantes est obligatoire tous les 4 ans.

III – URBANISME :

Requalification du bourg :

L’équipe projet du Conseil Général, réunie le 11 janvier 2011, nous a transmis des remarques, mai il n’y a pas eu de refus sur nos propositions.

Une réunion est programmée avec le Bureau d’Etudes Réalités le mercredi 16 février 2011, à 17 H 15 en mairie pour affiner nos choix. Les membres du Conseil Municipal sont invités à se réunir le mercredi 09 février 2011 à 20 H 30 en mairie afin de préparer cette réunion.

La population devra être consultée sur les travaux projetés :

. soit par réunion publique

. soit par le biais d’une exposition des projets

. soit par des ateliers participatifs (solution qui semble difficile à mettre en place) Les membres du Conseil Municipal décident de retenir la proposition de l’organisation d’une exposition à la mairie des projets. Les Grézollois seront avertis des dates de cette exposition, individuellement par courrier. Des articles paraitront également dans les journaux.

Bâtiments communaux :

. Une panne de chauffage s’est produite dans le logement occupé par Mademoiselle GILBERTE. La réparation a été effectuée.

. Les locataires du logement situé à l’étage de l’ancienne mairie ont remarqué une fuite au plafond. La Société GERBAY doit s’en occuper.

. Des travaux devront être réalisés dans le logement du CCAS. Une réunion sera programmée avec les membres du CCAS.

IV – FINANCES :

L’emprunt contracté pour financer les travaux de la Station d’Epuration a été entièrement débloqué.

Attribution de subventions au Sou des Ecoles :

Les membres du Conseil Municipal décident d’attribuer les subventions suivantes au Sou des Ecoles du RPI GREZOLLES/SOUTERNON :

. pour l’année scolaire 2010/2011 : 900 €

. pour l’organisation d’un voyage scolaire en juin 2011 : 900 € (soit 50 € par élève domicilié à GREZOLLES)

Tableau Numérique Interactif :L’enseignante souhaite qu’un Tableau Numérique Interactif soit acheté.

Des devis ont été demandés.

VI - QUESTIONS DIVERSES :

- Comptes rendus de réunions :

. du Conseil Communautaire de la CCVAI du 13 janvier 2011

. du SCOT

. de la commission Culture-relais bibliothèque de la CCVAI du 06 janvier 2011 - D.U.E.R. (document unique d’évaluation des risques) : une réunion a eu lieu le 19 janvier dernier entre Françoise CLEMENT, Jacques DUGENETET et Huguette BANUS.

Des points sont à travailler :

. aménagement du local de l’agent technique : création d’un point d’eau, installation d’armoires, vestiaires

. organisation de formations : gestes et postures (par la CCVAI), gestes de premiers secours, habilitation électrique …

. travail d’analyse à poursuivre sur les postes de travail de Mme MANGAVELLE et de Mme BANUS

- « Les pages jaunes » proposent d’inscrire notre site Internet sur les pages jaunes de l’annuaire pour 146 € pour 15 mois. Cette proposition est refusée.

- Un courrier de demande d’informations sur des problèmes de voisinage a été transmis par Monsieur le Sous-Préfet.

- Monsieur LOUVET signale que des arbres situés le long de la RD, en face du garage PONCET, gênent la circulation des piétons sur le trottoir.

- Lors du taillage des haies, des dégâts ont été commis par l’entreprise concernée.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 H 10.