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Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 27 06
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Thèmes du document : Éducation, Famille, Investissement et développement économique,
COMMUNE
DE
MAGNY-LES-HAMEAUX
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27 JUIN
2023
KAKELLRRKREREEEEX
LISTE DES
DELIBERATIONS
Etaient présents : Bertrand
HOUILLON,
Frédérique
DULAC,
Laurence
RENARD,
Emilie
STELLA,
Magali
DOUSSE,
Jean
TANCEREL,
Brigitte
BOUCHET,
Denis
GUYARD,
Raymond
BESCO,
Yolande
GROBON,
Fabienne
BELLIN-WEILL,
Patrick
MARQUET,
Denis
VERGNIAULT,
Slimane
MOALLA,
Chrystèle
GUILLARD,
Nicolas
LARGESSE,
Thérèse
MALEM,
Caroline
LIGNOUX,
Isabelle
SALOME,
Stéphane
BOUCHARD
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Absents
ayant donné pouvoir
:
Tristan
JACQUES
à
Nicolas
LARGESSE,
Roberto
DRAPRON
à
Emilie
STELLA,
Arnaud
BOUTIER
à
Denis
GUYARD,
Eliane
GOLLIOT
à
Slimane
MOALLA,
Guérigonde
HEYER
à
Chrystèle
GUILLARD,
Salem
LABRAG
à
Yolande
GROBON,
Charles
RENARD
à
Laurence
RENARD,
Anne
DEUDON
à
Thérèse
MALEM,
Etienne
DERVYN
à Raymond
BESCO
Madame
Frédérique
DULAC
a été
élue
Secrétaire
de
séance.
Liste
des
délibérations
:
2023-029
-
Installation
de
M.
Etienne
DERVYN
en
remplacement
de
Mme
Marie-Pierre
STRIOLO,
démissionnaire
APPROUVEE
2023-030
- Election
de
la Commission
municipale
permanente
Finances
APPROUVEE
2023-031-
Modification
du
tableau
des
effectifs
APPROUVEE
2023-032
- Convention
d'objectifs
entre
la Commune
de
Magny-les-Hameaux
et
le CLOS
pour
l'année
2023
APPROUVEE
2023-033
- Adhésion
au
CNAS
à compter
du
1er septembre
2023
APPROUVEE 2023-034
-
Convention
portant
création
d'une
entente
intercommunale
entre
la
ville
de
Trappes
en
Yvelines
et
la
ville
de
Magny-les-Hameaux
pour
l'organisation
de
la
production
mutualisée
de
repas
destinés
aux
enfants
d'âge
primaire
et
petite
enfance
APPROUVEE
2023-035
- Modification
du
règlement
du
transport
scolaire
APPROUVEE
2023-036
- Modification
du
règlement
de
fonctionnement
du
service
Petite
Enfance
APPROUVEE
2023-037-
Modification
du
règlement
intérieur
des
temps
péri
et extrascolaires
APPROUVEE
2023-038
- Modification
du
règlement
intérieur
de
Cap
Ados
APPROUVEE
2023-039
- Convention
pour
l'organisation
du
stage
d'été
"Savoir
Nager"
APPROUVEE
2023-040
- Subvention
exceptionnelle
à l'association
GRS
Chevreuse
APPROUVEE
2023-041-
Demande
de
financement
auprès
de
l'agence
de
l'eau
Seine
Normandie
pour
le
projet
"ma
cour
passe
au
vert"
des
écoles
André
Gide
maternelle
et
élémentaire
APPROUVEE
2023-042
-
Demande
de
subvention
auprès
de
la
région
Île-de-France
pour
le
projet
"ma
cour
passe
au
vert"
des
écoles
André
Gide
maternelle
et
élémentaire
APPROUVEE
2023-043
-
Signature
du
marché
"Exploitation
des
installations
de
chauffage,
eau
chaude
sanitaire,
ventilation,
climatisation
avec
gros
entretien
renouvellement
et
intéressement
aux
économies
d'énergies"
suivant
un
Appel
d'Offres
Ouvert
APPROUVEE
2023-044
- Demande
de
subvention à
la région
Île-de-France
- Dispositif
"Politique
Energie-Climat"
APPROUVEE
2023-045
-
Voeu
relatif
à
la
réduction
des
nuisances
aériennes
sur
le
territoire
de
la
commune
de
Magny-les-Hameaux
APPROUVEE
2023-046
-
Voeu
refusant
les
aménagements
des
abords
de
la
ligne
18
du
Grand
Paris
Express
et
renouvelant
les demandes
formulées
par
la commune
APPROUVEE
Le
Maire
Le
Secrétaire
de
Séance
B.
HOUILLON