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Procès Verbal - PV CM 20240926
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Déliberation - Liste Deliberations Vise
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Gorbio.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations Vise)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Environnement,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
CONSEIL
MUNICIPAL
LE
26
SEPTEMBRE
2024
NUMEROS
OBJETS
DECISIONS
2024-09-01
PROCES
VERBAL
DE
LA
COMMISSION
BRUN
DOMENEGO
DU
16
SEPTEMBRE
2024
APPROUVEE
2024-09-02
IDENTIFICATION
DES
ZONES
D’Accélération
de
la
Production
des
Energies
Renouvelables
sur
le
territoire
de
gorbio
APPROUVEE
2024-09-03
MAISON
D’ASSISTANTES
MATERNELLES
(MAM)
-
PLAN
DE
FINANCEMENT
MODIFIE
- PHASE
EXECUTION
TRAVAUX
APPROUVEE
2024-09-04
AFFECTATION
DE
FONDS
DE
CONCOURS
CARF
2024
- MODIFICATION
DU
PLAN
DE
FINANCEMENT
PREVISIONNEL
VIDEOPROTECTION
APPROUVEE
2024-09-05
CONVENTION
TERRITORIALE
GLOBALE
(CTG)
- CAF
/ CARF
/ COMMUNE
- 2024-
2028
APPROUVEE
MEMBRES
Afférents
au
Conseil
Municipal
: 19
/
En
exercice
: 12
/
Qui
ont
pris
part
à
la
délibération
: 11
PRESENTS
:
M.
COUFFET,
Maire,
Mme
MAURY,
M.
GAUTIER,
M.
MASSA,
Adjoints
au
Maire,
Mme
CATENA,
M.
ANGLADE,
Mme
SARDA,
M.
LURON,
Conseillers
Municipaux.
ABSENTS
EXCUSES
:
M.
LANTERI
qui
a
donné
procuration
à
M.
COUFFET
Mme
THIBAULT
qui
a
donné
procuration
à
M.
MASSA
M.
DENTAL
qui
a donné
procuration
à M.
GAUTIER
M.
AMORETTI
ABSENTS
:
Signature
M.le
Maire
Paul
COUF
FET
Signature
Secrétaire
de
séance
Kevin
GAUTIER