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Ordre du Jour - ODJ 18 12 2020
Document publié le Vendredi 18 décembre 2020 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 18 12 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Justice et droit,
Conseil Municipal du Vendredi 18 décembre 2020 à 19h00
En visioconférence
ORDRE DU JOUR
*****
a. Appel nominal
Article L. 2121 – 17 du C.G.C.T.
b. Désignation du Secrétaire de Séance
Article L. 2121 – 15 du C.G.C.T.
Points d'information
a) Sur la situation financière
b) Sur le marché d’éclairage public de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges
1. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 novembre 2020 (annexe)
2. Odonymie : Baptême d’espaces publics
3. Convention avec le Pôle d’Equilibre Territorial et Rural (PETR) du Pays de la Déodatie relative au versement à la Ville de Saint-Dié-des-Vosges d’une subvention pour la réalisation d’un appartement démonstrateur (annexe)
4. Procès-verbaux de transferts des compétences eaux pluviales et assainissement des eaux usées (annexes)
5. Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes (annexe)
6. Modification de la provision non budgétaire au titre des emprunts structurés
7. Budgets primitifs 2021 (annexes)
8. Constitution de provisions
9. Budget 2020 : Décision modificative
10. Attribution de subventions aux associations – Année 2021
11. Convention d’attribution d’une subvention à l’Amicale culturelle, sociale et sportive du personnel communal de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges pour l’année 2021 (annexe)
12. Convention d’attribution d’une subvention à l’association « Horizons 2000 » pour l’année 2021 (annexe)
13. Convention d’attribution d’une subvention à l’association de gestion du Centre social Lucie Aubrac pour l’année 2021 (annexe)
14. Convention d’attribution d’une subvention à l’association Orchestre + (Orchestre Symphonique et Orchestre d’Harmonie de Saint-Dié-des-Vosges) pour l’année 2021 (annexe)
15. Convention d’attribution d’une subvention à l’association SRD Volley-ball pour l’année 2021 (annexe)
16. Convention d’attribution d’une subvention à l’association SRDK Football pour l’année 2021 (annexe) 17. Valorisation patrimoniale et architecturale des abords de l’usine Claude et Duval – Demande de subventions auprès de l’Etat DSIL et du Département des Vosges
18. Organisation du temps scolaire – Ecoles publiques de la Ville de Saint-Dié-Des-Vosges
19. Adoption du principe d’une Délégation de Service Public comme mode de gestion du service public de la restauration collective (annexe)
20. Demande de dénomination de la Commune de Saint-Dié-des-Vosges en Commune touristique
21. Convention de partenariat avec le Pôle d’Equilibre Territorial et Rural (PETR) du Pays de la Déodatie (annexe)
22. Subvention d’équilibre 2020 au budget annexe Bâtiment Industriel et Commercial
23. Autorisation d’étalement de charges liées à la crise sanitaire
24. Autorisation de transactions entre personnes morales de droit public
25. Expérimentation du télétravail (annexe)
26. Avenant à la Convention des services mutualisés entre la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges et la Ville de Saint-Dié-des-Vosges (annexe)
27. Modification du tableau des effectifs
28. Compte-rendu des décisions du Maire et des marchés publics (annexe)
29. Questions diverses