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Ordre du Jour - ODJ 18 04 2024
Document publié le Jeudi 18 avril 2024 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 18 04 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
Conseil Municipal du Jeudi 18 avril 2024 à 19h00
À l’Hôtel de Ville – Salle du Conseil municipal – 1er étage
ORDRE DU JOUR
Installation d’un nouveau conseiller municipal
Points d’information
a) Informations du Maire
b) Sur l’exécution du budget 2024
1. Motion sur la paix dans le monde
2. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 22 février 2024
3. Politique de la ville - Prescription de l’élaboration du futur contrat de ville 2024-2030
4. Constitution d’un groupement de commandes pour l’achat et la livraison de fournitures de bureau au profit de la Ville, de la Communauté d’Agglomération, de l’Office de Tourisme intercommunal et du CCAS de Saint-Dié-des-Vosges
5. Constitution d’un groupement de commandes pour l’entretien des toitures des bâtiments de la Ville, de la Communauté d’Agglomération, de l’Office de Tourisme intercommunal et du CCAS de Saint-Dié-des-Vosges
6. Règlement d’occupation commerciale du domaine public
7. Constitution de servitude lieu-dit Souhait au profit de ENEDIS
8. Constitution de servitude lieu-dit Queue le Loup au profit de ENEDIS
9. Etat d’assiette des coupes de bois au profit de l’exercice 2024
10. Délibération rectificative – Renouvellement du bail portant amodiation des droits de chasse dans les forêts et terrains communaux à l’Amicale des Chasseurs de Saint-Dié-des-Vosges
11. Acquisition d’une parcelle rue des Quatre Frères Mougeotte
12. Acquisition d’une parcelle impasse de la Prairie d’Hellieule
13. Cession de parcelles boisées
14. Rétrocession foncière à Vosgelis
15. Rétrocession foncière avenue de la Vanne de Pierre
16. Subventions accordées aux associations de maisons de quartiers
17. Demande de subvention pour l’installation de bâches citernes incendie
18. Mise en œuvre de la Prime Pouvoir d’Achat exceptionnelle forfaitaire au bénéfice de certains agents publics
19. Modification du tableau des effectifs
20. Compte-rendu des décisions du Maire et des marchés publics
21. Questions diverses VILLE DE
SAINT-DIÉ-DES-VOSGES
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Saint-Dié-des-Vosges,
Le 9 avril 2024,
Le Maire de Saint-Dié-des-Vosges,
Vice-Président de la Communauté d' Agglomération,
A
Mesdames et Messieurs les Adjoints
Et Conseillers Municipaux
De la Ville de Saint-Dié-des-Vosges
Objet
Nos réf.
P.J.
Conseil municipal
BT/AR/BD/SGD
I pouvoir
Madame et Chère Collègue,
Monsieur et Cher Collègue,
Conformément aux articles L.2121-9, L.2121-1 O et L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, j'ai l'honneur de vous prier d'assister à la réunion du Conseil municipal de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges qui aura lieu le:
Jeudi 18 avril 2024 à 19 h 00
Salle du Conseil municipal- 1" étage de l'Hôtel de Ville
En cas d'empêchement, je vous serais très obligé de bien vouloir m'en aviser avant la séance, conformément à la loi, ou de faire parvenir un pouvoir écrit au Secrétariat Général.
Je vous prie de croire, Madame et chère collègue, Monsieur et cher collègue, à l'assurance de mes sentiments distingués.
HOTEL DE VILLE -B.P.275 -88107 SAINT-DIÉ-DES-VOSGES CEDEX
TÉL.: 03 29 526666-FAX:03 29 52 66 89
www.saint-die.eu