Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique 2
PLU - Règlements - Règlement graphique 2
PLU - Règlements - Règlement graphique 2
PLU - Règlements - Règlement graphique 2
PLU - Règlements - Règlement graphique 2
PLU - Règlements - Règlement graphique 2
PLU - Règlements - Règlement graphique 2
PLU - Règlements - Règlement graphique 2
PLU - Règlements - Règlement graphique 2
PLU - Règlements - Règlement graphique 2
Document publié le Lundi 23 mai 2022 par la commune de Dampierre-les-Bois.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 2)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Culture et patrimoine,
Commune de
Dampierre les Bois … un L ESSART
Pièce n°42 : plan de zonage
4.2.2 : Centre du village
CHAMPS MARTIN
GUILLOT
0089 0028
LES BOULOIES
0032
COMBOTTE
COMBOTTE
03/11/2003 Approbation du PLU
24/02/2020 Approbation de la révision du PLU
08/09/2020 Approbation de la modification simplifiée
CHAMPS CHENEVET
Vu pour être annexé Visa sous-préfecture à la délibération du 08/09/2020
Le Maire, SOUS-PREFECTURE
L À 1 SEP. 2020
7 + +t4,t t A + + ; + + tit +T+
MONTBELIARD
z + tot tt + + T4 +
PLANCHES MERILLON
1 /2000
Fond cadastral mis à jour en 2018 Z 1 d Agence La Pays de Montbéliard I V I Montbéliard Originie Cadastre - Droits de l'Etat réservés
À 4 É Origine PMA- Droits réservés deDéveloppement AGGLOMÉRATION Edition 04/09/2020 et d'Urbanisme
LEGENDE
=" |jimites de zones _ 7} &
B\ 84 vé %\ ZA | D © 222 | FOSSOTTES
Zones urbaines
UA Centre-village, mixité des fonctions
UAZ Secteur de la zone UA correspondant à la ZAC Combe Saint-Laurent | 4 al GE 5
- 4 UD Zone de tissu peu à moyennement dense, extensions résidentielles, mixité des fonctions 1240
1081
0302
Secteur de la zone UD qui se distingue par les caractéristiques du parcellaire
1241 CL & 72 0638 0637
n
0954 $ LD à. 1072 1 B œ Z 0414
UD A 0186 0128 5 7
UE Zone peu dense, extensions pavillonnaires, fonction résidentielle dominante
go SE 1309 UYŸ Zones d'activités artisanales, commerciales, industrielles
UYZ1L Site historique des usines Japy dans le vallon de la Feschotte
0245
MINERETS
# g,
Zones à urbaniser
LAU Zone d'urbanisation future à destination dominante d'habitat
Zones agricoles 1
A Zone à vocation d'activité agricole N3 Z comes sanT À ÂLaurerg,
Zones naturelles
NZ Secteur d'exploitation forestière par l'ONF PARCOURS o126 ns
27/8 ® é\\F
SS
NN N=
N2 Secteur à préserver à titre environnemental et paysager
fi 8
NN
R
SOUS
LE
COMTE
N3 Secteurs naturels qui constituent des sites d'accueil et d'activités sportives de plein air
PARTERRES
0455
Informations complémentaires
n Z ANR A Orientations d'aménagement et de programmation (OAP)
4 UD
Secteur à orientations d'aménagement et de programmation
LES COURNOTS
2 0929 Â) Espaces de mise en valeur paysagère ou écologique
© \ Gp 0537 GLANTIER
Prise en compte des continuités écologiques (L151-23 du code de l'urbanisme)
VERNIER
0540
0566
Risques environnementaux
Z° De RANCHOT
À mdices karstiques
BERGENOT
Secteur inondable incontructible au titre de l'article R151-34 CU
Secteurs concernés par le Plan de Prévention des Risques d'Inondation de la Feschotte
#3, UE LA ROCHE 0056 0057 0061 0062
Autres informations
E | Périmètre de voisinage d'infrastructure sonore de transport terrestre
ROUGEOLE RANGIER
0140
LES MALLEROYES
Droit de préemption urbain (DPU) institué par délibération du conseil municipal le 27 novembre 1987, modifié par délibération en date du 3 novembre 2003 (approbation du PLU) applicable sur les zones U et AU. DPU modifié par délibération du 24 février 2020 sur les zones U et AU du PLU révisé le 24 février 2020.