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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Islettes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1606919611 CR DU 28 09 2020)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Démocratie,
COMPTE
RENDU
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DES
ISLETTES
DU
LUNDI
28
SEPTEMBRE
A
18H00
L’an
deux
mille
vingt,
le 28
Septembre
à
18
h
00,
le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
sous
la
Présidence
de
M.
Ludovic
POCHON,
Maire
Présents: Mme
FICHAUX
Magali,
M.
GEHIN
Xavier,
M.
HENRION
Frédéric,
M.
HURLAIN
Jérémy,
Mme
IANNANTUONO
Mélinda,
M.
LAGRUTTA
Nicolas,
M.
MOURLET
Thibault,
Mme
PECHEUX
Aurore,
M.
POCHON
Ludovic,
M.
PRUVOST
Jean-Claude,
Mme
SAUPIQUE
Marie
Agnès,
Mme
VAROQUIER
Blandine
Était
excusées
et ont
donné
procurations
:
Mme
LEBRUN
Dominique
donne
pouvoir
à M.
POCHON
Ludovic
Mme
OTHELET
Myriam’s
donne
pouvoir
à M.
POCHON
Ludovic
Absent
:
Mr
HURLAIN
Francis
ORDRE
DU
JOUR
1.
Approbation
du
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
21
juillet
2020
: (Vote)
2.
Décisions
modificatives
(Budget
Primitif)
3.
Modification
de
la
délibération
du
03/07/2020
désignant
des
délégués
au
Syndicat
des Eaux
4.
Modification
de
la délibération
du
03/07/2020
désignant
des
membres
de
la
C.A.O
5.
Vote
du
taux
de
la taxe
d’aménagement
6.
Désignation
des
représentants
des
commissions
thématiques
intercommunales
7.
Point
sur
les
différentes
commissions
8.
Questions
diverses
*
Madame
SAUPIQUE
Marie
Agnès
est désignée
secrétaire
de
séance.
1/4 l.
Approbation
du
compte
rendu
du
21/07/2020 :
POUR
: 14
CONTRE
ABST:9
2.
Décisions
modificatives
(Budget)
:
N°1
: L’excédent
de
Recette
d’investissement
sur
2019
de
6.704,57
€ n’a pas
été reporté
au
BP,
une
Dépense
d'investissement
sera
donc
créée
du
même
montant
pour
équilibrer
le budget.
Le
choix
est d’inscrire
un
montant
de
2.704,57
€ au
compte
2183/chap21
(Achat
PC
et entretien)
et 4.000,00
€ au
compte
217534/chap21
(Pose
de
8 horloges
astronomiques).
Modification
adoptée
à l’unanimité
orné
N°2
: Les
années
précédentes
le
SDIS
(service
départemental
d'incendie
et
de
secours)
était
mandaté
au
compte
611
(contrats
de
prestations
de
services)
montant
de
19.512
€
prévue
au
même
compte
dans
le BP.
Cette
année
la trésorerie
nous
demande
de
le payer
au
compte
6553
(service
d’incendie),
nous
sommes
donc
en
dépassement
de
crédits
au
chapitre
65
(compte
6531
: Indemnités).
Un
virement
de
crédit
de
19.512
€
du
compte
611
(chap011)
sera
effectué
vers
le
compte
6553
(chap65).
Modification
adoptée
à
l'unanimité
œérérérertreriéritrle
le
N°3
et 4
: Nous
devons
faire
ce
qu’on
appelle
une
opération
d’ordre
(jeu
d’écritures
comptable
qui
ne
donne
lieu
ni
à un
encaissement
ni à un
décaissement).
-
Pour
la décision
modificative
N°3
nous
devons
inscrire :
Assainissement
non
collectif (frais
d’étude)
En
Dépenses
d’Investissement
au
compte
2315/chap041
(Installation,
matériel
et
outillage)
la somme
de
826,24
€
En
Recettes
d’Investissement
au
compte
2031/chap041
(Frais
d’études)
la
somme
de
826,24
€
-
Pour
la décision
modificative
N°4
nous
devons
inscrire
:
Etude
de
zonage
assainissement
non
collectif
(frais
d’insertion)
En
Dépenses
d’Investissement
au
compte
2315/chap041
(Installation,
matériel
et
outillage)
la somme
de
931,49
€
2/4 3 4 l Î En
Recettes
d’Investissement
au
compte
2033/chap041
(Frais
d’études)
la
somme
de
931,49
€
Ces
2
modifications
sont
adoptées
à l’unanirmité
Doro
De
plus
concernant
ces
décisions
modificatives
nous
devons
prendre
une
délibération
adoptant
les
durées
d'amortissement.
Modification
adoptée
à l'unanimité
.
Modification
de la délibération
du
03/07/2020
désignation
des
délégués
au
Syndicat
des
eaux
:
Seuls
les
titulaires
siégeront
au
Syndicat
des
Eaux
- M.
Jean-Claude
PRUVOST
- Mme
Dominique
LEBRUN
- M.
Ludovic
POCHON
- M.
Francis
HURLAIN
CONTRE
.
Modification
de
la
délibération
du
03/07/2020
désignation
des
membres
de
la
C.A.0
:
La
préfecture
nous
demande
de
modifier
la composition
de
la Commission
d’Appel
d'Offres
(C.A.O)
qui
n’est
pas
conforme
aux
dispositions
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT).
Le
Maire
ne
doit
donc
pas
être
comptabilisé
parmi
les
3
membres
de
la
commission,
puisqu’il
en
est
président
de
droit,
il convient
de
bien
distinguer
dans
la
délibération
les
3 titulaires
des
3
suppléants.
LISTE
MODIFIEE
Mme
Marie-Agnès
SAUPIQUE
M.
Nicolas
LAGRUTTA
Mme
Aurore
PECHEUX
SUPPLEANTS :
Mme
Myriam's
OTHELET
M.
Jean-Claude
PRUVOST
M.
Xavier
GEHIN
Modification
adoptée
à l'unanimité
3/4 5.
Vote
du
taux
de
la taxe
d'aménagement
:
Au
vu
des
différents
éléments
présentés,
il
a
été
décidé
que
la
taxe
d'aménagement
actuellement
de
1 %
serait
réévaluée
à 3 %
CONTRE
6.
Désignation
des
représentants
des
commissions
thématiques
intercommunales
:
La
Communauté
de
Commune
Argonne-Meuse
nous
demande
de
bien
vouloir
nommer
des
représentants
de
notre
commune
au
sein
de
ses
différentes
commissions
thématiques.
Il conviendra
de
nommer
1 représentant
par
commission.
Les
différents
représentants
peuvent
être
conseiller
titulaire
du
conseil
communautaire,
ou
conseiller
suppléant
du
conseil
communautaire
ou
encore
conseiller
municipal.
Commissions
Sous
la
responsabilité
du
thématiques
déléguées
vice-président en
NOM
Prénom
aux Vice-Présidents
charge
de
la
compétence
1- COHESION
SOCIALE
ET
-
:
ASSOCIATIONS
Mme
Nadine
PEUREUX
M.
MOURLET
Thibault
2- VOIRIE
- CADRE
DE VIE
M. Christian MAGISSON
M.
POCHON
Ludovic
3
FINANCES- MARCHES
M...
François
LAMORLETTE
M.
POCHON
Ludovic
PUBLICS 4- SCOLAIRE
- PERISCOLAIRE
M. Philippe
FOSSEPREZ
Mme
IANNANTUONO
Mélinda
S- ATTRACTIVITE
TERRITORIALE
.
2
;
à
: Tourisme
et économie
M.
Alain
CHAPÉ
Mme
SAUPIQUE
Marie
Agnès
6- ENVIRONNEMENT:
us
Développement
durable
/ GEMAPI
Mme
Hélène
OLIVIER
Mme
PECHEUX
Aurore
M.
Sébastien
JADOUL
avec
un
7-
EAU,
ASSAÏNISSEMENT
conseiller
communautaire
Mr
HUREAIN
Francis
délégué
: M.
Denis
DROUET
8- COMMUNICATION
M. Sébastien JADOUL
M.
MOURLET
Thibault
9- ENTENTE
“Nous
Argonne"“
M.
Sébastien
JADOUL
Mme
PECHEUX
Aurore
4/4 7.
Point
sur
les
différentes
commissions
:
-_
FINANCES
:
-
COMMISSION
D’APPELS
D’OFFRES
(C.A.O)
:
-
TRAVAUX
ASSAINISSEMENT
URBANISME
VRD
PATRIMOINE
ET
BATIMENTS
:
Dans
les
locaux
techniques
de
la
Siba,
des
travaux
sont
à réaliser
cet hiver
au
niveau
du
hangar
derrière
les nouveaux
locaux.
Nos
agents
réaliseront
les travaux
; au
préalable,
ils
feront
chiffrer
le matériel
nécessaire
pour
2
cloisons
en
O.S.B.
et la fermeture
d'une
porte.
Les
caniveaux
de
la rue
de
la gare.
Colas,
Michel
TP
et Gilles
Shelfout
pour
la réfection
des
caniveaux
jusqu'au
niveau
du
chemin
de
la tannerie.
Travaux
pour
2021.
Avancée
du
Jardin
de
Fallia
et visite
du
chantier.
Projection
sur
2021
: Maison
des
associations,
Accès
P.M.R.
ateliers
du
F.A.S.,
étude
énergétique
appartements
communaux
de
la Cardine.
-
COHESION
SOCIALE
ET
AFFAIRES
SCOLAIRES
:
-
LOGEMENTS
:
-
CADRE
DE
VIE
EMBELLISSEMENT
ENVIRONNEMENT
:
Point
sur
les
devis
pour
l'entretien
annuel
des
cimetières.
Nous
attendons
encore
2 réponses
et reviendrons
vers
vous
avec
toutes
les
données.
Projets
2021 :
- Frédérique
et Xavier
préparent
des
plants,
demande
de
devis
à établir
- Talus
du
chemin
des
écoliers
à entretenir.
- Réflexion
pour
rentre
la grande
place
attrayante.
- Échanges
autour
de
divers
questionnements
: désherbant
Bio
via
Markoja,
bacs
à déchets
du
cimetière,
remise
en
état
de
la croix
et du
christ
du
vieux
cimetière
(couleurs
claires)
et
mur
à surveiller,
vitesse
dans
les
hameaux
et rue
Notre
Dame,
poubelle
installée
à l'église.
-
COMMUNICATION
:
-
VIE
ASSOCIATIVE
:
5/4 8.
Questions
diverses
:
Aucune
question
n’a
été posée.
Le
Maire
demande
si les
membres
du
Conseil
Municipal
ont
d’autres
questions.
En
l’absence
de
celles-ci,
la
séance
est
levée
à 20
h
a Secrétaire
de
Séance
Marie
Agnès
SAUPIQUE
6/4