Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - CM12 20092022 affichage
Déliberation - affichage liste dcm 17062025
Déliberation - affichage liste dcm 12112024
Déliberation - affichage liste dcm 21052024
Déliberation - affichage liste dcm 13012026
Déliberation - affichage liste dcm 31032026
Déliberation - affichage liste dcm 17092024
Déliberation - affichage liste dcm 25022025
Déliberation - affichage liste dcm 03022026
Déliberation - affichage liste dcm 23052023
Déliberation - affichage liste dcm 20092022
Document publié le Mardi 20 septembre 2022 par la commune de Vallons-de-l'Erdre.
Lien du pdf (Déliberation - affichage liste dcm 20092022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Inégalités sociales,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
COMMUNE DE VALLONS-DE-L’ERDRE
(LOIRE ATLANTIQUE)
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 SEPTEMBRE 2022
L’an deux mille vingt-deux, le vingt septembre à dix-neuf heures, le conseil municipal de la commune de VALLONS-DE-L’ERDRE, dûment convoqué le quatorze septembre deux mille vingt-deux, s’est réuni salle du conseil municipal à VALLONS-DE-L’ERDRE, sous la présidence de Monsieur Jean-Yves PLOTEAU, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 33
PRÉSENTS : Monsieur le Maire, Madame Sophie GILLOT, Madame Gaëlle TERRIEN, Monsieur Franck COUTY, Monsieur Hubert PLOTEAU, Madame Magali PETITRENAUD, Monsieur Mickael VALLÉE, Monsieur Olivier BÉZIE, Madame Gaëlle BOURGEOIS, Monsieur Olivier CADIOT, Monsieur Frédéric DUBOIS, Madame Christelle ESNAULT, Madame Sonia ESNAULT, Monsieur David ÉVAIN, Monsieur Sébastien FOULONNEAU (arrivé à 20 heures 20), Madame Jennifer GODIN, Monsieur Frank GUILLAUDEUX, Madame Catherine HAMON, Monsieur Nicolas LEDUC, Monsieur Thierry MARQUIS, Madame Maud MERING, Madame Laëtitia NYS, Madame Marie-Danielle RICHARD, Madame Dominique RIOU, Monsieur Stéphane TRÉBOUVIL et Monsieur Thierry VANDAELE
EXCUSÉS : Monsieur Luc LÉPICIER, Madame Léa GUILLET ayant donné pouvoir à Madame Laëtitia NYS, Madame Valérie VÉRON ayant donné pouvoir à Madame Maud MERING et Madame Louise MOREAU
ABSENTS : Madame Sabine ANGIGNARD, Monsieur Stéphane PIERRE et Madame Marine VIAUD
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Monsieur Frédéric DUBOIS
- - - - - - - - - - - - -
DCM n°155/2022 Organismes extérieurs - désignation des délégués et des référents - modification de la délibération numéro 085/2021 en date du 30 mars 2021
Adoptée à l’unanimité
DCM n°156/2022 Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif
Adoptée à l’unanimité
DCM n°157/2022 Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif
Adoptée à l’unanimité
DCM n°158/2022 Rapport annuel 2021 sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets ménagers
Adoptée à l’unanimité
DCM n°159/2022 Rapport annuel 2021 du délégataire du service public de l’aéroport du Pays d’Ancenis
Adoptée à l’unanimité
DCM n°160/2022 Taxe d’aménagement « part communale » - taux pour l’année 2023
Adoptée à l’unanimité DCM n°161/2022 Cabinet médical 14 avenue Charles-Henri de Cossé Brissac - bail et conditions financières de location à compter du 1er septembre 2022 - avenant 2
Adoptée à l’unanimité
DCM n°162/2022 Collège Louis PASTEUR - participation à la rentrée scolaire des collégiens pour l’année 2022/2023
Adoptée à l’unanimité
DCM n°163/2022 Abri du plan d’eau de La Fontaine aux Merles - utilisation par les associations communales - tarif
Adoptée à l’unanimité
DCM n°164/2022 Gradins de la salle des Hêtres - utilisation par l’association ARTEM Danse - tarif à titre exceptionnel
Adoptée à l’unanimité
DCM n°165/2022 Personnel communal - modification du tableau des effectifs au 1er octobre 2022
Adoptée à l’unanimité
DCM n°166/2022 Personnel communal - ouverture de trois postes non permanents
Adoptée à l’unanimité
DCM n°167/2022 Atelier municipal de VRITZ - acquisition d’un bâtiment modulaire à usage de vestiaire et de sanitaire - marché public de fournitures - attribution
Adoptée à l’unanimité
DCM n°168/2022 Marché public de prestation de services en assurances - consultation d’entreprises
Adoptée à l’unanimité
DCM n°169/2022 Salle omnisports (FREIGNÉ) - installation d’un système de désenfumage - marché public de travaux - consultation d’entreprises et autorisation d’attribution
Adoptée à l’unanimité
DCM n°170/2022 Programme de rénovation énergétique - installation de régulateurs de chaufferie sur trois sites - consultation d’entreprises
Adoptée à l’unanimité
DCM n°171/2022 Convention Territoriale Globale (CTG) - convention pour l’année 2022 - présentation - signature
Adoptée à l’unanimité
DCM n°172/2022 Saison culturelle 2022/2023 - convention de partenariat avec le réseau CEZAM Pays de la Loire
Adoptée à l’unanimité
DCM n°173/2022 Saison culturelle - e-pass culture sport (thématique spectacle) - renouvellement de la convention
Adoptée à l’unanimité
DCM n°174/2022 Plan Local d’Urbanisme (MAUMUSSON) - modification simplifiée numéro 1 - modalités de mise à disposition du public
Adoptée à l’unanimité DCM n°175/2022 Éclairage public - réalisation d’un Schéma Directeur d’Aménagement Lumière (SDAL) - convention entre le Syndicat d’Énergie de Loire- Atlantique et la commune - signature
Adoptée à l’unanimité
DCM n°176/2022 Cession de la parcelle de terre cadastrée section ZK numéro 75 (lieu- dit Le Haut Carbouchet - SAINT-MARS-LA-JAILLE)
Adoptée à l’unanimité
DCM n°177/2022 Mise en place d’un plan d’adressage communal
Adoptée à l’unanimité
DCM n°178/2022 Secteur Jules FERRY (SAINT-MARS-LA-JAILLE) - projet de création d’un réseau de chaleur - mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage - convention - signature
Adoptée à l’unanimité
Liste des délibérations affichée le 27 septembre 2022
Conformément à la nouvelle réglementation, en vigueur depuis le 1er juillet 2022, il n'est plus rédigé de compte rendu des séances du conseil d'administration. Seule la liste des délibérations étudiées en séance est affichée. Les délibérations seront publiées dans leur intégralité sur le site internet de la commune.