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Document publié le Mardi 31 mars 2026 par la commune de Vallons-de-l'Erdre.
Lien du pdf (Déliberation - affichage liste dcm 31032026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
COMMUNE DE VALLONS-DE-L’ERDRE
(LOIRE ATLANTIQUE)
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2026
L’an deux mille vingt-six, le trente-et-un mars à dix-neuf heures, le conseil municipal de la commune de VALLONS-DE-L’ERDRE, dûment convoqué le vingt-cinq mars deux mille vingt-six, s’est réuni salle du conseil municipal à VALLONS-DE-L’ERDRE.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 33
PRÉSENTS : Monsieur le Maire, Monsieur Luc LÉPICIER, Monsieur Olivier BÉZIE, Madame Sophie GILLOT, Monsieur Thierry VANDAELE, Madame Catherine HAMON, Monsieur Hubert PLOTEAU, Madame Gaëlle BOURGEOIS, Madame Stéphanie CHESNEAU, Madame Valérie DUPIN, Madame Christelle ESNAULT, Madame Sonia ESNAULT, Monsieur Sébastien FOULONNEAU, Madame Pauline GODET-MOREAU, Monsieur Frédéric GRILLOT, Monsieur Frank GUILLAUDEUX, Madame Joyce HERTEL, Monsieur Florian LHERIAUD, Madame Pauline LUSSEAU, Madame Ophélie POURIAS, Monsieur Joël QUARTIER, Monsieur Maxime RAGUIN, Madame Marie-Danielle RICHARD, Monsieur Kévin RIVOAL, Madame Catherine SERVANT, Monsieur Christian THÉVENET, Monsieur Florian TIGER, Monsieur Stéphane TRÉBOUVIL et Monsieur Mickael VALLÉE
EXCUSÉS : Monsieur David ÉVAIN ayant donné procuration à Madame Catherine HAMON, Madame Gaëlle TERRIEN ayant donné procuration à Madame Gaëlle BOURGEOIS, Madame Valérie VÉRON et Madame Pauline BARRÉ ayant donné procuration à Madame Valérie DUPIN
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Monsieur Sébastien FOULONNEAU
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DCM n°078/2026 Indemnités de fonction de l’ensemble des élus
Adoptée à l’unanimité
DCM n°079/2026 Délégations du conseil municipal au Maire
Adoptée à l’unanimité
DCM n°080/2026 Commissions communales - création et désignation des membres
Adoptée à l’unanimité
DCM n°081/2026 Commission communale d’appel d’offres - élection des membres
Adoptée à l’unanimité
DCM n°082/2026 Commission communale « Marché à procédure adaptée » - désignation des membres
Adoptée à l’unanimité
DCM n°083/2026 Commission communale pour l’accessibilité - création et désignation des membres
Adoptée à l’unanimité
DCM n°084/2026 Révision du Plan Local d’Urbanisme - création d’un groupe de travail et désignation des membres
Adoptée à l’unanimité
DCM n°085/2026 Organismes extérieurs - désignation des délégués et des référents
Adoptée à l’unanimité DCM n°086/2026 Centre Communal d’Action Sociale - élection des membres issus du conseil municipal
Adoptée à l’unanimité
DCM n°087/2026 Personnel communal - diminution de la Durée Hebdomadaire de Service d’un poste - modification du tableau des effectifs au 1er avril 2026
Adoptée à l’unanimité
DCM n°088/2026 Personnel communal - autorisation de recrutement d’agents contractuels en remplacement d’agents momentanément indisponibles
Adoptée à l’unanimité
Liste des délibérations affichée et publiée le 1er avril 2026