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Arrêté - D 23 106 Renouvellement adhésion Plante Cité année 2023
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Lien du pdf (Arrêté - D 23 106 Renouvellement adhésion Plante Cité année 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
= 23-106 |
VILLE DE CHOISY-LE-ROI
DÉCISION PRISE EN APPLICATION DES ARTICLES
| Mis en ligne le L 2122.22 ET L 2122.23 DU CODE GÉNÉRAL DES 21 MARS 2073 L COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
Service DGST
MAV
Obiet : Renouvellement de l'adhésion à l'association Plante & Cité pour l'année 2023
Te: sé cutoit
e*
certifié y de ia te
sception
compie at ls _… Le Maire de Choisy-le-Roi,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales notamment les articles L 2122.22
de ais. a. cv et L 2122.23, Le Vu la délibération n° 21-020 en date du 10 février 2021 lui déléguant des
attributions prévues aux articles L 2122.22 et L 2122.23 sus-visés,
Vu l'arrêté n° 20.1286 du 21 juillet 2020 portant délégation de fonctions à M. ID ELOUALT Ali, 1er Adjoint au Maire,
Vu la délibération 22-088 du 22 juin 2022 portant adhésion de la commune à l'association Plante & Cité pour l’année 2022,
Considérant que Plante & Cité est une association loi 1901 qui constitue un organisme national d'études et d'expérimentations dans le domaine des espaces verts et assure le transfert des connaissances scientifiques vers les professionnels des espaces verts, des entreprises et des collectivités territoriales,
Considérant l'intérêt pour la Ville d'adhérer à cette association,
Qu'il y a lieu de renouveler cette adhésion pour l'année 2023,
DÉCIDE
Article 1 : De renouveler l'adhésion de la Commune à l'association Plante & Cité pour l’année 2023.
Article 2 : La dépense d'un montant de 825 € sera imputée au budget de l'exercice 2023.
Article 3 : Monsieur le Directeur Général des Services, Monsieur le Directeur Général des Services Techniques, Madame la Directrice de l’environnement et du cadre de vie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Article 4 : La présente décision sera communiquée au Conseil Municipal lors de la prochaine séance et publiée sur le site internet de la commune www.choisyleroi.fr
Article 5 : La présente décision peut faire l’objet d’un recours auprès du Tribunal administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au contrôle de légalité. Le tribunal administratif de Melun peut être saisi ion Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
en
en Mairie à Choisy-le-Roi, le ZO AS 202 A RNINES
| Le Maire,
onino PANETTA 1
Ma Hi Ci
PT