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Conseil Municipal - CM 25 06 2018
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ciez.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 25 06 2018)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
CIEZ
: le
O2
juillet
2018
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
ordinaire
du
25
juin
2018
-
20
heures
00
Le
25
juin
deux
mil
dix-huit,
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal
de
CIEZ,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à
la salle
des
fêtes,
en
séance
ordinaire
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-Michel
PRÊTRE,
Maire.
Etaient
présents
: Mr
Lambert
BONDON,
Mr
François
DENIZOT,
Mr
Johann
TREUILLET,
Mr
Jean-Michel
PRÊTRE,
Mr
Jean
Claude
DETABLE,
Mr
Frédéric
PRÊTRE,
Mr
Jean-Marie
DUMEZ,
Mr
Michel
MAROTTE.
Etaient
absents
: Me
Nathalie
BONNARD
qui
a
donné
procuration
à
Mr
François
DENIZOT,
Mr
Jean
RATEAU
qui
a donné
procuration
à Mr
Jean-Marie
DUMEZ.
Secrétaire
de
séance
: Mr
Johann
TREUILLET.
KAKKKXKKAXKAXAKAKXAKKKAXXXKXXE
La séance
commence
par
une
remarque
de
Virginie
DOUDARD
(secrétaire
de
mairie
de
Ciez)
qui
ne souhaite
pas
rédiger
le compte-rendu
de
séance.
=
Après
avoir
vérifié
le quorum
et
procédé
au
contrôle
des
délégations
de
vote
M.
le Maire
ouvre
la séance.
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
04
MAI
2018
Le
compte
rendu
de
la dernière
réunion
du
conseil
municipal
(04/05/2018)
est
adopté.
KKXKXKKXKKXKAKXKRAKXAKKKRAXKAXXX
YDEMISSION
D'UN
CONSEILLER
MUNICIPAL
Marie
José
MARQUEZ
a transmis
sa
lettre
de
démission
à Mr
le maire.
Ce-dernier
l'a acceptée.
La
lettre
a
également
été
transmise
au
préfet.
F.
DENIZOT
demande
si
un
remplacement
est
prévu
conformément
à
l'article
L270.
La
question
est
évoquée
et sera
à discuter
lors
d'un
prochain
conseil.
>DESIGNATION
D'UN
NOUVEAU
MEMBRE
AU
CCAS
Pas
de
nouveau
membre
désigné
pour
le moment.
> TRANSFERT
DE
L'AVANCE
COMMUNALE
AU
LOTISSEMENT
EN
SUBVENTION
-
délibération
2018/025 Suite
aux
indications
de
Mr
le Trésorier,
Mr
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
le budget
lotissement
vendant
ses
terrains
en
dessous
de
leur
prix
de
revient,
celui-ci
ne
pourra
jamais
rembourser
l'avance
versée
par
la commune
pour
341
OO0€.
Il convient
donc
de
transférer
cette
avance
en
subvention.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
à l'unanimité
décide
transférer
l'avance
communale
de
341
000€
en
subvention.
F.
DENIZOT
demande
ce
que
deviendront
les
réseaux
électriques
et
d'eau
du
lotissement
lors
de
la vente
du
dernier
lot.
Il faut
se
renseigner
sur
les
modalités
d'intervention
en
cas
d'avarie.
>DECISIONS
_MODIFICATIVES
BUDGET
COMMUNE
ET
BUDGET
ANNEXE
LOTISSEMENT-
délibération
2018/026
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
pour
le
bon
équilibre
du
budget,
il
est
nécessaire
de
procéder
aux
virements
de
crédits
suivants
sur
l'exercice
2018 :
Budget
communal
: Transfert
avance
lotissement
en
subvention
Décision
modificative
n°1
En
section
de
fonctionnement
:
COMPTES
DEPENSES
Chapitre
Article
Opération
Nature
Montant
023
Virement
à la section
d'investissement
- 341
000€
67
6748
Autres
subventions
exceptionnelles
+ 341
000€
En
section
d'investissement:
COMPTES
RECETTES
Chapitre
|
Article
Opération
Nature
Montant
021
Virement
de
la section
de
fonctionnement
|
- 341
000€
27
276341
Communes
membres
du
GFP
+ 341
000€ Budget
lotissement
: Régularisation
comptes
lotissement
Décision
modificative
n°1
En
section
de
fonctionnement :
COMPTES
DÉPENSES
Chapitre
|
Article
Opération
Nature
Montant
023
Virement
à
la section
d'investissement
285
557,81€
COMPTES
RECETTES
Chapitre
|
Article
Opération
Nature
Montant
77
773
Mandats
annulés(sur
services
antérieurs)
219
600€
77
774
Subventions
exceptionnelles
341
000€
70
7015
Ventes
de
terrains
aménagés
5,81€
042
71355
Variation
des
stocks
de
terrains
aménagés
|
-275
048€
TOTAL |
285
557,81
En
section
d'investissement:
COMPTES
DÉPENSES
Chapitre
|
Article
Opération
Nature
Montant
040
3555
Terrains
aménagés
-275
048€
21
2151
Réseaux
de
voirie
219
600€
16
168741
Communes
membres
du
GFP
341
000€
020
Dépenses
imprévues
5,81€
TOTAL |
285
557,81
COMPTES
RECETTES
Chapitre
Article
Opération
Nature
Montant
021
Virement
de
la section
de
fonctionnement
285
557,81€
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
vote
les
modifications
présentées
au
budget
principal
de
la commune
et
au
budget
annexe
du
lotissement.
>
GRATIFICATION
STAGIATRE
EN
MAIRIE
DU
18
JUIN
AU
06
JUILLET
2018
-
délibération
2018/027 Mr
le Maire
informe
le conseil
municipal
de
la présence
d'une
stagiaire
au
sein
du
secrétariat
de
la mairie
du
18
juin
au
06
juillet
2018.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
à
l'unanimité
décide
d'accorder
une
gratification
à
la stagiaire
sous
réserve
que
la
prestation
produite
tout
au
long
de
la
période
soit
reconnue
positive
par
Mr
le Maire.
>
NOUVEAU
CONTRAT
DE
FORTAGE
DEROMEDI
Une
réunion
est
planifiée
le
02/07/2018
à
9h
avec
M.
DEROMEDI
concernant
le
contrat
de
fortage.
Certains
points
sont
à
préciser
dans
le
contrat
écrit.
Les
engagements
oraux
de
M.
DEROMEDI
n'ont
pas
été
retranscris
(durée
d'exploitation
et
volume
extrait).
L.
BONDON
propose
de
se
renseigner
auprès
de
la
commune
d'Entrains
pour
connaitre
les
modalités
mises
en
œuvre
dans
leur
contrat.
Il
faudrait
également
connaître
le volume
approximatif
restant
à extraire
sur
la commune
de
Ciez.
>
APPROBATION
DU
RAPPORT
DE
LA
COMMISSION
LOCALE
D'EVALUATION
DES
TRANSFERTS
DE
CHARGES
(CLECT)
CONCERNANT
LA
COMPETENCE
VOIRIE
- délibération
2018/028
Après
présentation
et
lecture
du
rapport
de
la Commission
Locale
d'Evaluation
des
Transferts
de
Charges
concernant
la voirie,
le conseil
municipal
à 9 voix
pour
et
1 contre
approuve
le rapport
de
la CLECT.
>
SIAEP
: APPROBATION
DU
RAPPORT
ANNUEL
2017-
délibération
2018/029
Conformément
au
décret
N°95.365
du
06
mai
1995
relatif
aux
rapports
annuels
sur
le prix
et
la qualité
des
services
publics
de
l'eau
potable
Mr
Le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le rapport
annuel
2017
reçu
du
SIAEP
et
l'invite
à formuler
ses
observations
éventuelles.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
adopte
ce
rapport.
Le
renouvellement
des
canalisations
d'eau
est
prévu
dans
le
bourg
courant
2018/2019
sur
les
routes
de
Bouhy
et
Cosne.
>
DEMANDE
DE
SUBVENTION
DU
RACING
CLUB
D'ENTRAINS
Le
conseil
municipal
souhaite
que
l'association
complète
le formulaire
de
demande
de
subvention
avant
de
se
prononcer. >
DEVIS
: GESTION
DU
SITE
INTERNET,
FENETRE
MAIRIE
- délibération
2018/030
Devis
maintenance
du
site
Internet
: après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
à l'unanimité
est
d'accord
pour
reconduire
le
contrat
de
maintenance
pour
le
site
internet
de
la
commune
et
accepte
de
devis
de
M
Thibault
ROLLET
d'un
montant
de
1 020
euros
TTC. Devis
pour
la
fenêtre
de
la
mairie
(local
archives)
:
étant
donné
la
vétusté
de
la
fenêtre
existante
et
après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
à
l'unanimité
valide
le devis
de
l'entreprise
CHASSIPLAST
d'un
montant
de
1 008,00€
HT
soit
1 209,60€
TTC
pour
le remplacement
par
une
fenêtre
similaire.
>
CAFE
LE
RUISSEAU
: DEVIS
MATERIEL
_ -
délibération
2018/031
Mr
le
maire
a
rencontré
un
repreneur
potentiel
venant
d'Alsace.
De
nombreuses
questions
sont
en
suspens
et
un
nouveau
RDV
est
convenu
début
juillet
(date
à fixer).
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
à
l'unanimité
valide
le devis
de
l'entreprise
SAS
HCFROÏID
d'un
montant
de
8 061,83€
HT
soit
9 674,20€
TTC
concernant
le matériel
mais
stipule
que
la commande
ne
sera
réalisée
qu'après
le RDV
avec
le repreneur.
>
AVANCEMENT
DU
PROJET
SALLE
DES
FETES
La
commission
a rencontré
un
couvreur
pour
une
estimation
des
travaux.
2 possibilités
sont
envisagées :
- démoussage
+
peinture
à
base
de
résine
pour
étanchéifier
la
couverture.
Le
prix
approximatif
serait
de
8 000
euros
mais
l'opération
sera
à renouveler
tous
les
8/10
ans
pour
assurer
la pérennité
de
l'étanchéité.
- rénovation
intégrale
de
la toiture
avec
une
dépose
des
ardoises
existantes
(à
base
d'amiante)
et
la mise
en
place
d'une
couverture
neuve
(ardoises
ou
bac
acier).
Le
conseil
est
en
attente
des
devis
correspondants.
Cette
option
est
favorisée
par
le conseil.
Les
réservations
de
la
salle
pour
2018/2019
peuvent
continuer
car
les
travaux
n'impacteront
pas
les
locations. > AVANCEMENT
DU
PROJET
D'AMENAGEMENT
DU
BOURG
Une
réunion
avec
la
DDT
a eu
lieu
le
25/06/18.
L'architecte
a
pris
des
clichés
des
bâtiments
et
du
bourg.
Une
réunion
complémentaire
aura
lieu
le
27
et
28/09/18
avec
l'architecte
des
bâtiments
de
France,
des
paysagistes
et
la
DDT.
La
réunion
portera
sur
l'établissement
du
projet
et
les
spécifications
souhaïtées
par
la commission. F.
PRÊTRE
demande
si
d'autres
membres
sont
intéressés
pour
intégrer
la
commission.
Actuellement,
7
membres
dans
la
commission
«
rénovation
salle
des
fêtes
»,
3
membres
dans
la
commission
«
rénovation
du
bourg
». Pas
de
proposition.
AFFAIRES
DIVERSES
- L'employé
communal
Bruno
SAUZAY
souhaite
un
planning
hebdomadaire
pour
une
meilleure
organisation
et
distribution
des
tâches.
- F.
PRÊTRE
va
relancer
les
acheteurs
de
2
terrains
du
lotissement
car
après
un
an,
la
mairie
n'a
toujours
pas
reçu
les
permis
de
construire.
- Repas
des
pompiers...
- Prévention
routière
: les
3 élèves
de
Ciez
ont
fait
parvenir
une
carte
postale
de
remerciements.
-
Porte
vitrée
de
l'immeuble
2
rue
de
Cosne:
l'installation
d'une
porte
vitrée
est
à
envisager
dans
le
logement
loué
par
la mairie
car
la locataire
se
plaint
du
manque
de
luminosité
dans
la cuisine.
-
Devis
pour
l'installation
des
guirlandes
de
Noel:
le
devis
tient
compte
uniquement
de
la
location
du
télescopique
et
du
chauffeur.
Il faut
une
prestation
intégrale.
Le
devis
est
à revoir.
-
Devis
réparation
des
fenêtres
du
lotissement:
des
propriétaires
ont
demandé
la
prise
en
charge
des
réparations
suite
aux
attaques
successives
de
corbeaux
sur
les
fenêtres
de
leurs
logements.
La
mairie
n'est
pas
en
mesure
d'assurer
cette
prise
en
charge.
- Réunion
de
la
commission
des
travaux
le
06/07/18
pour
vérifier
la
bonne
réalisation
de
la
route
entre
Jussy
et
Vrillon
- Lettre
d'une
administrée
concernant
l'entretien
des
espaces
verts
de
la commune.
Ces
derniers
sont
jugés
à
l'abandon
et
nécessiterait
un
entretien
régulier.
Elle
propose
également
la
mise
en
place
d'affiches
pour
identifier
les arbres
aux
abords
du
terrain
de
pétanque.
L'entretien
du
ruisseau
est
à revoir.
- La
mise
en
place
de
plusieurs
bancs
est
à prévoir
dans
le cimetière.
- La
mise
en
place
de
rigoles
sur
les
chemins
communaux
pour
éviter
le ruissellement
est
à prévoir.