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Conseil Municipal - CM 08 06 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ciez.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 08 06 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
COMMUNE
DE
CIEZ
: le
10
Juin
2020
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
à
Huis
clos
du
08
Juin
2020
-
20
heures
00
Le
08
Juin
deux
mil
vingt,
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
CIEZ,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à
la salle
des
fêtes,
en
séance
ordinaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Michel
PRÊTRE,
Maire.
Etaient
présents
: Mr
François
DENIZOT,
Mr
Johann
TREUILLET,
Mr
Jean-Michel
PRÊTRE,
Mr
Jean
Claude
DETABLE,
Mr
Michel
MAROTTE,
Mr
Jean
RATEAU,
Mr
Jean-Marie
DUMEZ,
Mr
Frédéric PRÊTRE. Etaient
absents
excusés
:
Me
Nathalie
BONNARD
qui
a
donné
procuration
à
Mr
François
DENIZOT; Secrétaire
de
séance
: Mr
Johann
TREUILLET. KKXKXkAKHRKRXAXÉAARARREXXXXRXEÉX
HEAR
Après
avoir
vérifié
le quorum
et
procédé
au
contrôle
des
délégations
de
vote
M.
le Maire
ouvre
la
séance. APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
09
MARS
2020
:
le
procès-verbal
est
adopté
à
l'unanimité.
KKXKkAKKKXKAARRXXAXX
KR
RH
RAA
HER
>
VOTE
DES
2
TAXES
POUR
2020
-
délibération
n°2020/015
Le
Conseil
Municipal,
considérant
que
le
produit
attendu
permet
d'équilibrer
le
budget
primitif
2020
sans
augmenter
les
taxes,
vote
les
taux
précédemment
appliqués,
à savoir
:
- Taxe
foncière
(bâti)...…...6
13%
- Taxe
foncière
(non
bâti)....…..34,42%
Pour
: 09
Contre
: O
Abstention
: O
>
BUDGET
PRINCIPAL
DE
LA
COMMUNE
-
BUDGET
PRIMITIF
2020
-
délibération
n° 2020/016 Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
ADOPTE
le budget
primitif
2020
qui
s'équilibre
de
la
manière
suivante
:
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
Dépenses
: 518
024,20
€
Recettes
:
518
024,20
€
SECTION
D'INVESTISSEMENT
Dépenses
: 460
627,41€
Recettes
: 460
627,41€
Pour
: 09
Contre
: O
Abstention
: O
>
Lotissement
«
La
Coulerette
»
-
BUDGET
PRIMITIF
2020
-
délibération
n° 2020/017
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
ADOPTE
le budget
primitif
2020
qui
s'équilibre
de
la
manière
suivante
:
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
Dépenses
: 314
713,36
€
Recettes
:
314
713,36
€
SECTION
D'INVESTISSEMENT
Dépenses:
296
585,16
€
Recettes
: 314
713,36
€
Pour
: 09
Contre
: O
Abstention
: O >
APPROBATION
DU
REGLEMENT
INTERIEUR
RESTAURATION
SCOLAIRE
2020/2021-
délibération
2020/018
Mr
le Maire
présente
le règlement
intérieur
de
la restauration
scolaire
2020/2021
assurée
par
la
cuisine
centrale
de
Cosne-Sur-Loire.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
à
l'unanimité
:
-
APPROUVE
le règlement
intérieur
de
la restauration
scolaire
2020/2021
Pour
: 09
Contre
: O0
Abstention
: O
>
SIAEP
: APPROBATION
DU
RAPPORT
ANNUEL
2019
-
délibération
2020/019
Conformément
au
décret
N°95.365
du
06
mai
1995
relatif
aux
rapports
annuels
sur
le prix
et
la
qualité
des
services
publics
de
l'eau
potable
Mr
Le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le rapport
annuel
2019
reçu
du
SIAEP
et
l'invite
à formuler
ses
observations
éventuelles.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à
l'unanimité
adopte
ce rapport.
Pour
: 09
Contre
: O0 Abstention
: O
>
DEVIS
: Gestion
du
site
internet
de
la
commune,
Enrobé
2020,
Point
à
temps/Réparation
routes,
Panneaux,
Marquage
au
sol
Le
conseil
municipal
ne
prend
pas
de
décision
et
laisse
le soin
aux
élus
du
28
juin
prochain
de
délibérer
sur
ces
devis.
AFFAIRES
DIVERSES
-Prolongation
du
contra
de
le
secrétaire €,
LEGENDRE
jusqu aua Slaérenbre
2020
rSÉcan
où
La
séance
est
levée
à
21h15