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Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Fuveau.
Lien du pdf (Procès Verbal - 24 juin 2024)
Thèmes du document : Budget, Fiscalité, Grandes et moyennes entreprises,
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CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 24 JUIN 2024 – 19H
- ORDRE DU JOUR –
▪ APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 AVRIL 2024
1 – INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
1.1 - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUILLET 2020
Rapporteur : Madame le Maire
2 – AFFAIRES GENERALES
2.1 – CONVENTION ENTRE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE ET LA COMMUNE DE FUVEAU - MISE A DISPOSITION DE L’OFFRE DE SERVICE NUMERIQUE – MISE A DISPOSITION DE MATERIELS ET MOYENS DE COMMUNICATION INFORMATIQUES AU PROFIT DES COMMUNES
Rapporteur : Eric DESHAYES
3 – FINANCES
3.1 - VOTE DES TAUX D’IMPOSITION DES TAXES – ANNEE 2024 (annule et remplace la délibération n°16 du 19 février 2024)
Rapporteur : Madame le Maire
3.2 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – EXERCICE 2024
Co-Rapporteurs : Sonia BOURRELLY MARCELLI / Stéphane TARDIF
3.3 - FIXATION DES TARIFS 2025 DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE Rapporteur : Eric DESHAYES
3.4 - DESIGNATION D’UN PRESIDENT DE SEANCE
Rapporteur : Madame le Maire
3.5 - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE DU BUDGET GENERAL DE LA COMMUNE – EXERCICE 2023
Rapporteur : Eric DESHAYES 2
3.6 - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE DU BUDGET CAVEAUX CIMETIERE – EXERCICE 2023
Rapporteur : Eric DESHAYES
3.7 – AFFECTATION DES RESULTATS DU BUDGET GENERAL DE LA COMMUNE Rapporteur : Eric DESHAYES
3.8 – AFFECTATION DES RESULTATS DU BUDGET CAVEAUX CIMETIERE
Rapporteur : Eric DESHAYES
3.9 - ADOPTION DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA COMMUNE – EXERCICE 2024 Rapporteur : Eric DESHAYES
3.10 - ADOPTION DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE DES CAVEAUX CIMETIERE – EXERCICE 2024 Rapporteur : Eric DESHAYES
4 – URBANISME - FONCIER
4.1 - BILAN ANNUEL 2023 – ACQUISITIONS ET CESSIONS FONCIERES
Rapporteur : Daniel GOUIRAND
4.2 - CESSION A TITRE ONEREUX – PARCELLE BS 165p – LE TUVE FUVEAU EST (annule et remplace la délibération n°80 du 25 septembre 2023)
Rapporteur : Daniel GOUIRAND
5 – TRAVAUX
5.1 - PARTICIPATION COMMUNALE A LA REFECTION DES CHEMINS PRIVES – CHEMIN DES LAGNES
Rapporteur : Daniel GOUIRAND
6 – ENVIRONNEMENT
6.1 - APPROBATION DE LA CHARTE EN FAVEUR DE LA PROTECTION DU MARTINET NOIR – DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE
Co-Rapporteurs : Dominique CHAINE / Claire PARAYRE / Nathalie AUBRIEUX
7 – ENFANCE JEUNESSE
7.1 - MINI SEJOURS ETE 2024 DE L’ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT DES 3-12 ANS : FIXATION DES TARIFS
Rapporteur : Johan MICHELOSI
7.2 - SEJOURS ETE 2024 POUR LES ADOS : FIXATION DES TARIFS
Rapporteur : Johan MICHELOSI 3
8 – RESSOURCES HUMAINES
8.1 - RECRUTEMENT EMPLOIS SAISONNIERS – ETE 2024
Rapporteur : Madame le Maire
9 – CULTURE
9.1 - CONVENTION DE PARTENARIAT CULTUREL AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHÔNE – DISPOSITIF « PROVENCE EN SCENE » - SAISON 2024/2025 Rapporteur : Marielle VEUILLET
Fuveau, 18 juin 2024
Le Maire,
Béatrice BONFILLON CHIAVASSA.