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Conseil Municipal - Conseil municipal du 10 février 2020
Document publié le Lundi 10 février 2020 par la commune de Fuveau.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 10 février 2020)
Thèmes du document : Banque, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
METROPOLE AIX REPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté — Egalité - Fraternité MARSEÏLLE-PROVENCE Hôtel de Ville 13710 FUVEAU Tél. 04 42 65 65 00
Fax 04 42 65 65 42
www.mairiedefuveau.fr
CONSEIL MUNICIPAL
du LUNDI 10 FEVRIER 2020 — 19H00
- ORDRE DU JOUR -
1 — INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
1.1- COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 AVRIL 2014
Rapporteur : Madame le Maire
2 — FINANCES
2.1 -
2.2 -
2.3 -
2.4 -
2.5 -
2.6 -
2.7 -
DECISION MODIFICATIVE N°1/2020 — BUDGET GENERAL DE LA COMMUNE Rapporteur : Marie-Dominique BAGOUSSE
REVERSEMENT A LA METROPOLE AIX-MARSEILLE PROVENCE D'UNE PARTIE DES EXCEDENTS DES BUDGETS EAU ET ASSAINISSEMENT
Rapporteur : Marie-Dominique BAGOUSSE
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ATTRIBUEE A L'AMICALE DU PERSONNEL DE LA VILLE DE FUVEAU -— EXERCICE 2019 (MODIFIE LA DELIBERATION N°26 DU 29 AVRIL 2019) ET EXERCICE 2020
Rapporteur : Jean-Paul BLAIS
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'AMICALE DU PERSONNEL MUNICIPAL — NOEL 2020
Rapporteur : Jean-Paul BLAIS
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS -— EXERCICE 2020
Rapporteur : Michel LIAUTAUD
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - COOPERATIVES SCOLAIRES
Rapporteur : Johan MICHELOSI
TRAVAUX D'AMELIORATION EN FORET COMMUNALE (AFC) — DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL -— EXERCICE 2020 Rapporteur : Jean-Paul BLAIS
3 — TRAVAUX
3.1- CONVENTION DEPARTEMENT / COMMUNE : TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE, D'ENTRETIEN ET D'EXPLOITATION PARTIELS — CREATION D'UNE VOIE VERTE ENTRE LE GIRATOIRE DE L'EUROPE ET LE CARREFOUR AVEC LE CHEMIN DES VERTUS (RD46)
Rapporteur : Daniel GOUIRAND
4 — URBANISME — FONCIER
4,1- ACQUISITION DE LA PARCELLE AL N°102 — QUARTIER RIVES HAUTES Rapporteur : Daniel GOUIRAND
5 — RESSOURCES HUMAINES
5.1- MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
Rapporteur : Jean-Paul BLAIS
Fuveau, le 4 février 2020.
Le Maire,
Hélène ROUBAUD-LHEN.