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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 12122024
Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune de Champhol.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 12122024)
Thèmes du document : Banque, Industrie, Institutions publiques,
ORDRE DU JOUR
du Conseil municipal
du 12 décembre 2024
A / FINANCES
D2024-096- Anticipation de crédits d’investissement sur le budget 2025
D2024-097- Régularisation de la reprise de subventions d’équipement reçues
D2024-098-Tarifs municipaux 2025
D2024-099- Fixation de tarifs d’enlèvement et de nettoyage des dépôts sauvages réalisés sur le territoire communal
D2024- 100- Adhésion au GIP RECIA et au Service PrimOT
D2024-101- Régime indemnitaire de la filière police – Instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE)
D2024-102- Garantie d'emprunt habitat Eurélien accord de principe
D2024- 103- Acquisition amiable : 84 rue Charles Péguy
B/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE
D2024-104- Tableau des effectifs
D2024-105- Adhésion à la convention relative au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes dans la Fonction Publique proposé par le Centre de gestion 28
D2024 - 106- Création d’un poste d’auxiliaire de puériculture en CDD
D2024 -107- Désignation de deux élus pour siéger au conseil d’administration (CA) du Comité des Œuvres Sociales de la ville de Champhol (COS)
D2024-108- Avenant à la convention de prestation de service pour le RPE
D2024-109-
C/ INTERCOMMUNALITE – CHARTRES METROPOLE
D2024-110- Convention pour la Mise à disposition du Système d’Information Géographique 2024/2025/2026
D2024-111- Rapport d’Activités 2023 Chartres Métropole
D/ AMENAGEMENT DE L’ESPACE ET CADRE DE VIE
D2024- 112- ZAC des Antennes « 1ère tranche et 2ème tranche » : IntégraƟon dans le domaine public
E/ AFFAIRES DIVERSES et COMMUNICATIONS DIVERSES