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Document publié le Mercredi 20 mars 2024 par la commune de Dévoluy.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 024?t=1738085044)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Commune du Dévoluy N°2024-024
Département des Hautes-Alpes
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 20 mars 2024
L'an deux mille vingt-quatre et le 20 mars à 18 H 00, le Conseil Municipal de la Commune, dûment convoqué en date du 14 mars 2024, s'est réuni en session ordinaire, en mairie, sous la présidence de Alexandra BUTEL, maire en exercice.
Nombre de membres en exercice: 12 Nombre de voix pour : 10
Nombre de membres présents : 10 Nombre de voix contre: 0
Nombre de suffrages exprimés : Il Nombre d'abstentions: 0!
Présents : Alexandra BUTEL, Jacqueline PUGET, Alain MANIVEL, Jean-Louis SERRES, Alain LAURENS, Jean-Marie PRAYER, Frédérique PRAL, Stéphane PATRAS, Jérémy SARRAZIN, Marie-Paule ROGOU, Excusés/pouvoirs : Marie-Jo CAYOL (pouvoir à F. PRAL),
Absents : Cécile LAPEYRE
Secrétaire de séance : Jacqueline PUGET
Objet: Désignation des représentants de la Commune au sein du
Syndicat Territoire d’Energie suite à démission
Considérant les statuts du syndicat de commune à vocation multiple Territoire d'Energie (anciennement SyMEnergie05) et l'intégration du Dévoluy dans le collège Haut Buëch-Veynois-Dévoluy et dans le collège Éclairage Public ;
Considérant la délibération n°2023-022 du 21 janvier 2023, désignant Alain LAURENS comme représentant titulaire au sein du syndicat Territoire d'Energie et Jean LAPEYRE et Jean-Louis SERRES comme suppléants ;
Considérant la démission de M. jean LAPEYRE le 13/02/2024 ;
Mme le Maire propose de devenir suppléante en remplacement de Jean LAPEYRE au sein du Syndicat susmentionné.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
> DESIGNE Alain LAURENS comme représentant titulaire de la commune au sein du collège Haut Buëch-Veynois-Dévoluy et au sein du Collège Éclairage Public de Territoire
d'Energie; Alexandra BUTEL et Jean-Louis SERRES comme étant les représentants
suppléants.
Fait et délibéré, les jours, mois et an susdits.
Pour £xtrait certifié conforme,
Le Mar,
F Préfecure le: 15 OS AU / mr ransmis et reçu en ecture le : À Publié le : QT Où He 7 € Affiché le: 95 _Où u LU exandra BUTEL
AR CONTROLE DE LEGALITE : 005-200033694-20240325-2024 024-DE
en date du 25/03/2024 ; REFERENCE ACTE : 2024 024