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Déliberation - 2024 020?t=1713347027
Document publié le Mercredi 20 mars 2024 par la commune de Dévoluy.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 020?t=1713347027)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Commune du Dévoluy N°2024-020
Département des Hautes-Alpes
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 20 mars 2024
L'an deux mille vingt-quatre et le 20 mars à 18 H 00, le Conseil Municipal de la Commune, dûment convoqué en date du 14 mars 2024, s’est réuni en session ordinaire, en mairie, sous la présidence de
Alexandra BUTEL, maire en exercice.
Nombre de membres en exercice: 12 Nombre de voix pour : 10
Nombre de membres présents : 10 Nombre de voix contre: D
Nombre de suffrages exprimés : 11 Nombre d'abstentions : OI
Présents : Alexandra BUTEL, Jacqueline PUGET, Alain MANIVEL, Jean-Louis SERRES, Alain LAURENS, Jean-Marie PRAYER, Frédérique PRAL, Stéphane PATRAS, Jérémy SARRAZIN, Marie-Paule ROGOU, Excusés/pouvoirs : Marie-Jo CAYOL (pouvoir à F. PRAL),
Absents : Cécile LAPEYRE
Secrétaire de séance : Jacqueline PUGET
Objet : Désignation des représentants de la Commune au SICTIAM
| suite à démission
Dans la cadre de la transition numérique, la Commune du Dévoiuy adhère au SICTIAM (Syndicat mixte d'Ingénierie pour les Collectivités et Territoires innovants des Alpes et de la Méditerranée) afin de bénéficier de l’aide et des compétences du syndicat dans le domaine numérique. L'objectif étant de conjuguer la transition numérique avec l’organisation de la collectivité.
Considérant que le SICTIAM demande à ce que soient désignés deux représentants de la commune, un titulaire et un suppléant, afin de siéger au sein du Conseil général ;
Considérant la délibération n°2023-097 du 26 avril 2023, désignant Jean LAPEYRE comme Suppléant d'Alexandra BUTEL au sein du SICTIAM ;
Considérant la démission de M. Jean LAPEYRE le 13/02/2024 ;
Mme le Maire propose Jean-Louis SERRES comme suppléant d'Alexandra BUTEL au sein du SICTIAM.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
> DÉSIGNE Jean-Louis SERRES comme suppléant d’Alexandra BUTEL au sein du Conseil général du SICTIAM.
Pour { certifié conforme
Le Mairg/ |
Fait et délibéré, les jours, mois et an susdits.
joue se SU à3-03- al Andre BUTEL
Affiché le: ŸE, Cà- au /
AR CONTROLE DE LEGALITE : 005-200033694-20240325-2024 020-DE en date du 25/03/2024 ; REFERENCE ACTE : 2024 020