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Déliberation - 1774429189 013 D2026 013 elrction des adjoints au maire
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Pavie.
Lien du pdf (Déliberation - 1774429189 013 D2026 013 elrction des adjoints au maire)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 25/03/2026
Reçu en préfecture le 25/03/2026
Publié le 25/03/2026 S L O7
ID : 032-213203078-20260320-D2026 013-DE
#Pavie RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DU GERS
VILLE DE PAVIE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Membres en exercice : 23 , . | Présents : 23 Séance du vendredi 20 mars 2026 à 18 H 30
ÉrocunonE ; Le Conseil municipal de la Commune de Pavie, dûment Votants : 23 » re: : . Date de convocation : 16/03/2026 convoqué, s’est réuni, salle Bernard IV à la maison de la Votes Pour : 23 culture, sous la présidence de Jean-Michel BLAY, Maire. Votes Contre : -
Abstention : -
PRÉSENTS : Mesdames, Messieurs, Jean-Marc AUTIÉ, Brigitte BAJON-LALANNE, Karine
BESSÉ, Jean-Michel BLAY, Isabelle BRUNEL, Jean-Luc CARSALADE, Simon CHALÉAT, Martine DAREUX, Virginie DASQUE, Fernand DEL FABBRO, Jacques GABRIEL, Caroline HOGANT, Frédéric JOUGLAR, Radouane KHABBAL, Pierre MASURE, Cathy PERSONNE, Marie-Hélène PRUD’HOMME, Thomas PUGNET, Alexandra SAGOT, Corinne SCHLUCK, Ludovic SICARD, Marie-Christine VERDIER, Éric ZAMPIERI.
SECRETAIRE : Simon CHALÉAT
Délibération n° 2026 013 5.1.1 Election exécutif
Objet : Election des adjoints au Maire
VU le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L2122-7-2,
VU la délibération du conseil municipal fixant le nombre d’adjoints au Maire à 4 (quatre),
Monsieur le Maire rappelle que les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. Sur chacune des listes, l'écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un.
Après un appel de candidature, il est constaté qu’une seule liste de candidats aux fonctions d’adjoint au Maire a été déposée.
Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.
Résultat du vote :
Liste BRUNEL : 23
Abstentions : O
Non-participation au vote : O0
Par conséquent :
Madame Isabelle BRUNEL est élue 1°° adjointe au Maire
Monsieur Jean-Marc AUTIÉ est élu 2°" adjoint au Maire
D2026 013 1/2 Envoyé en préfecture le 25/03/2026
Reçu en préfecture le 25/03/2026
Publié le 25/03/2026 S L Gr
ID : 032-213203078-20260320-D2026 013-DE
Madame Marie-Christine VERDIER est élue 3° adjointe au Maire
Monsieur Jacques GABRIEL est élu 4% adjoint au Maire
Les intéressés ont déclaré accepter d’exercer ces fonctions.
Fait et délibéré, les jour, mois, et an que dessus.
D2026 013 2/2
PAVIE, le 20 mars 2026
Le Maire,
| RES
Jean-Méh