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Déliberation - 3.Finances Vote DES Subventions 2024
Document publié le Mercredi 21 février 2024 par la commune de Chazelles-sur-Lyon.
Lien du pdf (Déliberation - 3.Finances Vote DES Subventions 2024)
Thèmes du document : Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214200594-20240227-240227_003-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 29/02/2024]
Publication : 01/03/2024
COMMUNE DE CHAZELLES-SUR-LYON
DELIBERATION N° 240227 _003
OBJET : FINANCES : VOTE DE SUBVENTIONS 2024
L’AN DEUX MIL VINGT-QUATRE, LE VINGT-SEPT FEVRIER à dix-neuf heures, le Conseil
Municipal de la commune de Chazelles-sur-Lyon, dûment convoqué, s'est réuni en session
ordinaire, en mairie, sous la présidence de Monsieur Pierre VERICEL, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29
Date de convocation du Conseil Municipal : 21 février 2024
Nombre de Conseillers présents (y compris ceux ayant donné procuration) : 29
Ladite délibération a été adoptée à l'unanimité des votants.
N'ont pas pris part au vote: Pierre THOLLY - Jeanine RONGERE - Maryvonne MOUNIER -
Isabelle POULARD - Aline CIZERON
Présents : Pierre VERICEL - Michel NEEL - Jeanine RONGERE - Michel FAURE - Maryvonne MOUNIER - Ludovic PADUANO - Annie CHAPUIS - Marie-Christine BERTHOLLET - René GRANGE - Hervé LASSABLIERE - Christiane BRUYAT - Thierry PONCHON - Florence PAILLEUX - Cyril D'IPPOLITO - David BOURKAIB - Mickaël HATRON - Julienne BERTHET - Gérard HAEGY - Christian BLANCHARD - Aline CIZERON - Christine MONTAGNY - Maxime PEILLER.
Absents ayant donné procuration : Pierre THOLLY à David BOURKAIB - Corinne CHEVRON à Thierry PONCHON - Emmanuelle NEEL à Michel NEEL - Frédéric BERTHET à Julienne BERTHET - Nathalie JOUBAND à Jeanine RONGERE - Isabelle POULARD à Christine MONTAGNY - Yves GORD à Christian BLANCHARD.
Secrétaire élue pour la session : Maryvonne MOUNIER
Michel NEEL, 1° adjoint, présente le tableau des subventions aux associations pour l’année 2024,
dont le montant total s'élève à 245 148,75 £uros.
Ilindique que les subventions 2024 sont légèrement en hausse par rapport à 2023 (+12,4%).
Il précise que les subventions pour les associations culturelles représentent 39% du montant total
des subventions dont la majeure partie est dédiée à la MJC ; Les associations d'entraide sociale
bénéficient de 28% du montant total et les associations sportives bénéficient de 20 %.
Monsieur NEEL indique que l'OMS va bénéficier de 3 000 € supplémentaire pour l’organisation
d'une semaine dans la cadre des jeux olympiques. Le comité de Jumelage bénéficie d'une
subvention exceptionnelle de 3 500 € pour l'accueil des villes jumelées en mai prochain. La
PHIAAC recevra 3 500 € de subvention exceptionnelle pour l'organisation des 80 ans de la
libération de Chazelles-sur-Lyon et la refonte du site Internet de l'association. La MJC bénéficiera
d'une hausse de 6 535 € pour la prise en charge de l'évolution des dépenses de fonctionnement.
Enfin, une provision de 10 500 € est inscrite pour l'appel à projet jeunes (5 000€) et d'autres
demandes éventuelles en cours d'année.
Il rappelle que les subventions attribuées ne sont qu'une partie de l'effort consenti par la commune
aux associations qui bénéficient également de matériels et de locaux mis à disposition
gratuitement y compris l'entretien …
Le Conseil municipal après en avoir délibéré :
- APPROUVE l'attribution des subventions telles qu'elles lui ont été présentés dans le
tableau annexé à la présente ;
- DIT que les crédits correspondants seront ouverts au Budget Primitif 2024. Ont signé au registre tous les membres présents.
Pour copie conforme,
Monsieur le Maire, La secrétaire de séance, Pierre VERIC Maryvonne MOUNIER
L A 0 \ Accusé
de
réception
-
Ministère
de
l'Intérieur
[P042-214200594
20240227
240227
_003-DE|
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
parle
préfet
29/02;:2&{4
Publication
: 01/03/2024
AMICALE
LAIQUE
TENNIS
DE
BVENTIONS
2024
AUX
ASSOCIATIONS,
ETS
SCOLAIRES
ET
DIVERS
ORGANISMES
6574
ape
500
500
500
500
65738
CJB
|As
Sportive
du
COLLEGE
J.
BREL
600
600
600
400
Sub
exceptionnelle
collège
Jacques
Brel CLUB
DE
PLONGÉE
DE
6574 | LRONGUES
500
500
500
500
SPORT
LOISIRS
CHAZELLES
5574
[IRICELLES
(ASL)
800
SPORT
LOISIRS
CHAZELLES
5574
]MRICELLES
(ASL) section gym
300
1500
1300
1300
6 574
[ANZIEUX
FOOT
2000
2000
2000
2
000
6574
[HAND-BALL
1400
1400
1400
1
400
6 574
[PETANQUE
CHAZELLOISE
1600
1600
1600
1
500
6 574
[SKI CLUB
1500
1500
1500
1
500
6 574
ÎLES
CHAERIENS
500
0
plus
d'association
6 574
[VERTICOISE
1500
1700
1700
1
500
6 574
[TENNIS
CLUB
DE
HURONGUES
1500
1500
1500
1
500
Subventions
2024 Accusé
de
réception
-
Ministère
de
l'Intérieur
[P42-214200594
20240227
240227
_003-DE|
Accusé
certifié
exécutoire
jRospouen par je rater, 20077 SUBVENTIONS 2024 AUX ASSOCIATIONS, ETS SCOLAIRES ET DIVERS ORGANISMES &
>
6574
|Association
Sportive
lycée
public
400
400
400
400
Subvention
chargé
des
sports
6 574
[OMS
Fonctionnement
association
20945,5
21467,45
21467,45
22214118214
et 4000
pour
le
fonctionnement
=
ë
Semaine
olympique
et
6574
OMS
Subvention
exceptionnelle
3000
paralympique
du
8
au
12
juillet
6 574
[OMS
Stages
multisports
CEJ
4500
fin du
CEJ
au
31
décembre
2022
Qualification
AS
Lycée
des
6 574
[OMS
SUB
QUALIF
si besoin
1500
340
1500{horizons
au
chamionnat
France
UNSS
en
2023
6574
|Grand
prix
bouliste
9000
9000
9000
9000
Subventions
2024
2 Accusé
de
réception
-
Ministère
de
l'intérieur
[P42-2
4
4200594-20240227-240227_003-DE|
Accusé
certifié
exécutoire
sception
par
le
préfet
lication
: 01/03/2024
291077
SUBVENTIONS
2024
AUX
ASSOCIATIONS,
ETS
SCOLAIRES
ET
DIVERS
ORGANISMES
2)
ETABLISSEMENTS
ET
ASSOC.
Subventions
payées
en
Subventions
versées
Comptes
SCOLAIRES
PRIVES
2022
PROPOSE
2023
en
2023
PROPOSE
2024
OBSERVATIONS
6574
ACCUEIL
PERI-SCOLAIRE
PRIVE
-
.
|
enseiglibr
|[OGEC - CEJ
1500
Fin du CEJ
au 31
décembre
2022
6574
ASSOC.PARENTS
D'ELEVES
APELPR
(Privée
)
420
420
420
420
6574
CANT
[CANTINE
ECOLES
PRIVEES
600
600
600
Pas
de
demande
874
COLLEGE
RAOUL
FOLLEREAU
APELPR
sejours
linguistiques/classes
1637,25
1666,75
1666,75
1755,25|119
élèves
*14,75€
transplantées
et
projets
pédagogiques
Subvention
liée
à
la
mise
à
BE
ECOLE
MATERNELLE
RAOUL
di
tion
duchargé-d
ä
ne
FOLLEREAU
- OGEC
Subvention
1279,8
659,61
659,61
1040,8|°'SPoSition
du chargé
des sports
enseiglibr
exceptionnelle
d
3
[pour
l'année
scolaire
2023/2024(40heures)
6574
ECOLE
PRIMAIRE
RAOUL
«
APELPR
|FOLLEREAU Classes tranplantées
829,56
528,56
682,56/102°6;68
6574
ECOLE
PRIMAIRE
RAOUL
APELPR
FOLLEREAU
- Projet
440
440
440
440
accompagnement
élève
PAE
ECOLE
MATERNELLE
RAOUL
6574
FOLLEREAU
-
Projet
APELPR
accompagnement
élève
action
440
440
440
440
éducative
PAE
2) SITOT.
ETS
ET
ASSOC
SCOLAIRES
PRIVES
6
317,05
5
055,92
5
055,92
4
778,43
Subventions
2024 Accusé
de
réception
-
Ministère
de
l'Intérieur
[P42-214200594-20240227-240227
_003-DE|
Accusé
certifié
Réception
pa
Publication
écutoire
COLLEGE
JACQUES
BREL classes
à
65738
CJB
ransplantées
1455,3
1455,3
1496,88|108*13,86
6574
DELEGUES
DEPARTEMENTAUX
DE
ASSDV
[L'EDUCATION NATIONALE
213
213
213
213
65738
ECOLE
MATERNELLE
PETITS
MARC
CHAPELIERS
- PAE
paiement
scentation
d
65738
ECOLE
PRIMAIRE
LES PETITS
464
464
464
nn
Présentauon
ces
PPCO
CHAPELIERS
Proj.Action
éducative
j
PAE
65738
ECOLE
PRIMAIRE
PETITS
,
PPCO
CHAPELIERS
Classes
transplantées
349,98
1
976,74/146*6,69
65738
ECOLE
PRIMAIRE
PETITS
a
en
VérePopReruerp
322,7
350,36
350,36
345,75|75 élèves
+4,61
5574
SOU
DES
ECOLES
7
nv
00
350
350
700
LYCEE
LES HORIZONS
- Subvention
65
738
exceptionnelle
534,95
Subventions
2024 Accusé
de
réception
-
Ministère
de
l'Intérieur
[P42-214200594-20240227-240227_003-DE| Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet
.
29/02/24
Publication
-
01/03/2024
E
BVENTIONS
2024
AUX
ASSOCIATIONS,
ETS
SCOLAIRES
ET
DIVERS
ORGANISMES
Comptes | 4) ASSOCIATIONS
CULTURELLES
io
ai
PROPOSE
2023
Je
PROPOSE
2024
OBSERVATIONS
6574
ASSDV
ASSOCIATION
DU
MUSEE
Concours
1500
1500
international
6574
ASSDV
[COMITE
DE
JUMELAGE
1400
1400
1400
1400
6574
ASSDV
COMITE
DE
JUMELAGE
3500]|Subvention
exceptionnelle
6574 ASSDV
[COMITE
DES
FETES
10000
0
0
GROUPEMENT
DES
QUATRE
%
6574
ASSDV
CANTONS
fonctionnement
1656,6
1659
1659
1671,315571*0,30
GROUPEMENT
DES
QUATRE
6574 ASSDV
[CANTONS
- Subvention
2500
0
exceptionnelle
5574
MC
MJC
Subvention
de
foncti
t
ubvention
de
fonctionnemen
dont
poste
de
direction
73465
73465
73465
80000
6574
MJC
6574
MJC
[MJC
animation
ville
3000
3000
3000
3000
6574
MJC
|MJC
Projet jeune
4400
0
1000
Subventions
2024 Accusé
de
réception
-
Ministère
de
l'Intérieur
[P042-214200594-20240227-240227
003
DE]
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet
: 01/03/2024
Publication
291027 SUÜIBVENTIONS
2024
AUX
ASSOCIATIONS,
ETS
SCOLAIRES
ET
DIVERS
ORGANISMES
Comptes | 4) ASSOCIATIONS
CULTURELLES |
SUP*enons payées
en |
PROPOSE 2023
Suenionssersées | | PROPOSE 2024
OBSERVATIONS
6574
MJC
|MJC
Subvention
exceptionnelle
500
UNIVERSITE
POUR
TOUS
ACMM
ST
6574
ASSDV
GALMIER
250
250
250
300
ASS.
CRÉATEURS
DES
MONTS
DU
6574 ASSDV | LEO NNAIS
1000
1000
1000
1200
6574
|PHIAAC
500
1000
1000
1000
s
évènement
80
ans
de
la
libération
6 574
|PHIAAC
Subvention
exceptionnelle
800
3500
dé
Chazéllést
réronte
site
Mist
6 574
[AUTOUR
DU
LIVRE
1500
2000
2000
0|Pas
de
demande
cette
année
ASSOCIATION
THEATRE
$S74
|PNEUMATIQUE
300
500
9
4)
SITOTAL
ASSOCIATIONS
CULTURELLES
105
371,60
85
774,00
86
774,00
95
571,30
ASSOCIATION
PAROISSIALE-Ind
Gardiennage
Subventions
2024 Accusé
de
réception
-
Ministère
de
l'Intérieur
[Pp42-214200594 20240227
240227
_003 DE]
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet
29/02/72
Publication
:
01/03/2024
BBVENTIONS
2024
AUX
ASSOCIATIONS,
ETS
SCOLAIRES
ET
DIVERS
ORGANISMES
esTA
ESST
nr
CATHOLIQUE
(asile
de
1365
1365
1365
1365|Provision
6574
assdv
[ADMR
1623
1600
1600
1600|Provision
6574
assdv
|ADAPEI
LOIRE
1288
1288
1288
1288
AMICALE
DES
EMPLOYES
6574
assdv |
OMIMUNAUX
15750
15750
15750
16000
AMICALE
DES
POMPIERS
à
6574
INC
(assurance
volontaire)
2096,9
2100
2092,06
2100,00[En
attente
du
dossier
ASSOCIATION
ANIMATION
LOISIRS
6574 ASSDV |
ODITAL
LOCAL
1600
1600
1600
1600
ASSOCIATION
HANDICAPES
MTS
6574 ASSDV
EL
LONNAIS
400
400
400
450
6574 ASSDV
PSS
ALIMENTAIRE-DE:LA
270
270
270
270
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
667362
ADS]
CALE
41000
41000
41000
41000
6574
ASSDV
IDONNEURS
DE
SANG
500
500
500
500
65738
FONDS
DE
SOLIDARITE
POUR
LE
n
ASSDV
[LOGEMENT
: 0.15
hab
FLU
828,3
829,5
829,5
835,65|5571*0,15
6574 ASSDV
[U.N.R.P.A.
395
395
395
395
6574 ASSDV
[VIE
LIBRE
213
213
213
213
6 574
[JALMALV
150
150
150
150
Subventions
2024 Accusé
de
réception
-
Ministère
de
Fintérieur
[642214200594
20240227-240227
003-DE|
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet
:
29/02/24
01/03/2024
Publication
-
BVENTIONS
2024
AUX
ASSOCIATIONS,
ETS
SCOLAIRES
ET
DIVERS
ORGANISMES
Comptes | 7) ASSOCIATION
D'ANIMATIONS
Subventons payées en
PROPOSE 2023
Senna
ne rsees
PROPOSE
2024
OBSERVATIONS
Fin
du
CEJ
au
31
décembre
2022.
En
ASSOCIATION
DES
LOISIRS
DES
.
"
6574 ASSDV
ENFANTS
- Fonctionnement
CEJ
20000
3000
3000
4000|attente
du
bilan
comptable
6574 ASSDV
[AMIS
DES
JARDINS
120
120
120
120
6574
ASSDV
|ASSOCIATION
FAMILIALE
RURALE
1000
1000
1900
2000
DYNAMISME
CHAZELLOIS
(ASSOC
6574 ASS
UMERC.
ANTS)
829
820
820
829
6574 ASSDV
|LIANE
500
600
600
600
6574 ASSDV
ILIANE
Subvention
exceptionnelle
275
6574
LUDOT [LUDOTHEQUE
496
496
496
508
6574
ASSDV
|MCP
LES
CHAPEAUX
DEUX
ROUES
450
450
450
450
6574 ASSDV
[LA GAULE
CHAZELLOISE
500
500
500
500
6574 ASSDV
[CINE
MONTS
DU
LYONNAIS
1465
2940
2940
2946
7)
SITOTAL
ASSOCIATIONS
ANIMATIONS
25626
9
926
9
926
11
944
Subventions
2024 Accusé
de
réception
-
Ministère
de
l'intérieur
[(P42-214200594
20240227
240227
_003-DE|
Accusé
certifié
exécutoire
Roconton
parie
roi,
70077
SUJBVENTIONS
2024
AUX
ASSOCIATIONS,
ETS
SCOLAIRES
ET
DIVERS
ORGANISMES
Subventions
payées
en
Subventions
versées
Comptes
8) SYNDICATS
2022
PROPOSE
2023
22023
PROPOSE
2024
OBSERVATIONS
6574
ASSDV
[UNION
LOCALE
CGT
478
478
478
478
6574 Asspv
[UNION
LOCALE
CFDT
(salle n°6 les
471
471
471
200|bossier
incomplet
Tilleuls) 8)
S/TOTAL
SYNDICATS
949
949
949
678
Provision
de
5000€
pour
Fig
projets
jeunes
Provisions
2750
20
000
10
500
Proÿislon
de
5500€
pour
autres
projets
en
cours
d'année
TOTAL
GENERAL
259
719,00
239
211,51
218
093,59
245
148,75
Subventions
2024