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Déliberation - 3. Finances Vote DES Subventions 2023
Document publié le Mercredi 8 mars 2023 par la commune de Chazelles-sur-Lyon.
Lien du pdf (Déliberation - 3. Finances Vote DES Subventions 2023)
Thèmes du document : Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques, Handicap et inclusivité,
COMMUNE DE CHAZELLES-SUR-LYON
DELIBERATION N° 230314 _003
OBJET : FINANCES : VOTE DES SUBVENTIONS 2023
L’AN DEUX MIL VINGT-TROIS, LE QUATORZE MARS à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de
la commune de Chazelles-sur-Lyon, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, en mairie,
sous la présidence de Monsieur Pierre VERICEL, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29
Date de convocation du Conseil Municipal : 8 mars 2023
Nombre de Conseillers présents (y compris ceux ayant donné procuration) : 28
Ladite délibération a été adoptée à l’unanimité des votants.
Conseillers qui n'ont pas pris part au vote : Jeanine RONGERE - Maryvonne MOUNIER - Pierre
THOLLY - Marie-Christine BERTHOLLET - Isabelle POULARD - Cyril D'IPPOLITO - Emmanuelle NEEL - Christian BLANCHARD - Aline CIZERON.
Présents: Pierre VERICEL - Michel NEEL - Jeanine RONGERE - Michel FAURE - Maryvonne
MOUNIER - Ludovic PADUANO - Pierre THOLLY - Marie-Christine BERTHOLLET - René GRANGE -
Hervé LASSABLIERE - Christiane BRUYAT - Thierry PONCHON - Corinne CHEVRON - Florence
PAILLEUX - Emmanuelle NEEL - Nathalie JOUBAND - Isabelle POULARD - Cyril D'IPPOLITO - David
BOURKAIB - Mickaël HATRON - Gérard HAEGY - Christian BLANCHARD - Aline CIZERON - Yves
GORD - Christine MONTAGNY.
Absents ayant donné procuration : Annie CHAPUIS à Christiane BRUYAT - Frédéric BERTHET à David BOURKAIB - Julienne BERTHET à Emmanuelle NEEL.
Absent : Maxime PEILLER.
Secrétaire élue pour la session : Marie-Christine BERTHOLLET
Michel NEEL, 1e" adjoint, présente le tableau des subventions aux associations pour l'année 2023,
dont le montant total s'élève à 239 211,51 €uros.
Il indique que les subventions 2023 font l'objet d'un maintien par rapport aux subventions votées
en 2022.
Il précise que les subventions pour les associations culturelles représentent 36% du montant total
des subventions dont la majeure partie est dédiée à la MJC; Les associations d'entraide sociale
bénéficient de 28% du montant total et les associations sportives bénéficient de 19 %.
Monsieur NEEL rappelle que la subvention à l'école maternelle Raoul Follereau n'apparait plus
dans le tableau car le montant alloué est intégré dans les charges de gestion de la commune.
Enfin, Michel NEEL indique que certaines associations, telles que l'Association Loisirs Enfant, qui
étaient, jusqu'à présent, intégrées dans le contrat enfance jeunesse et qui a pris fin au 31
décembre 2022, vont percevoir directement de la CAF un bonus territoire, d'où la baisse de la
subvention de la commune.
Il rappelle que les subventions attribuées ne sont qu’une partie de l'effort consenti par la commune
aux associations qui bénéficient également de matériels et de locaux mis à disposition
gratuitement y compris éclairage, chauffage et entretien …
Le Conseil municipal après en avoir délibéré :
- APPROUVE l'attribution des subventions telles qu'elles lui ont été présentés dans le
tableau annexé à la présente ;
- DIT que les crédits correspondants sont ouverts au Budget Primitif 2023, aux comptes suivants :
o 657362 pour le CCAS ;
o 65738 pour les autres établissements ;
© 6574 pour les associations et personnes de droit privé.
Ont signé au registre tous les membres présents.
Pour copie conforme,
Monsieur le Maire, La secrétaire de séance, Pierre VERICEL Marie-Christine BERTHOLLET
”
Accusé de réception - Ministère de l'intérieur
042-214200594-20230314-230314_003-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 20/03/2023
Publication : 21/03/2023 Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
Accusé certifié EXÉCUTOIrS
SUBVENTIONS
2023
AUX
ASSOCIATIONS,
ETS
SCOLAIRES
ET
DIVERS
ORGANISMES
Réception
par le préfet : 20/03/2023
ue)
|
AMICALE
LAIQUE
BOULES
AMICALE
LAIQUE
TENNIS
DE
GS
ABLE
600
500
500
500
65738
CJB
|As
Sportive
du
COLLEGE
J.
BREL
720
600
600
600
Sub
exceptionnelle
collège
Jacques
Brel CLUB
DE
PLONGEE
DE
5574
URONGUES
600
500
500
500
SPORT
LOISIRS
CHAZELLES
8574
LIRICELLES
(ASL)
960
800
800
SPORT
LOISIRS
CHAZELLES
5574
|IRICELLES
(ASL) section gym
300
300
1 300
6574
JANZIEUX
FOOT
2400
2000
2000
2
000
6574
[HAND-BALL
1560
1400
1400
1
400
6574
IPETANQUE
CHAZELLOISE
1800
1600
1600
1
600
6574
[SKI
CLUB
1800
1500
1500
1
500
6574
ÎLES
CHAERIENS
600
500
500
0|Dossier
non
rendu
6574
|VERTICOISE
1560
1500
1500
1
700
6 574
TENNIS
CLUB
DE
HURONGUES
1800
1500
1500
1
500
Subventions
2023
1 Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
Accusé certiié exécutoire
SUBVENTIONS
2023
AUX
ASSOCIATIONS,
ETS
SCOLAIRES
ET
DIVERS
ORGANISMES
6574
|[VAILLANTE
ESC
Filles
1080
800
800
800
6574
[Association
Sportive
lycée
public
480
400
400
400
Subvention
chargé
des
sports
6574
[OMS
Fonctionnement
association
15035,4
20945,5
20945,5
21467,45|17467,45
et 4000
pour
le
fonctionnement
OMS
Stages
multisports
CEJ
4500
4500
4500
Offin
du
CEJ
au
31
décembre
2022
6574
|OMS
SUB
QUALIF
si
besoin
0
1315
1500
6574
|Grand
prix
bouliste
10000
9000
9000
9000
Subventions
2023
2 Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'intérieur
042-214200594-20230314-230314_003-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par le préfet
Pu
réa
es
20/03/2023
SUBVENTIONS
2023
AUX
ASSOCIATIONS,
ETS
SCOLAIRES
ET
DIVERS
ORGANISMES
J
comptes
2)
ETABLISSEMENTS
ET
ASSOC.
Subventions
payées
en
Subventions
versées
SCOLAIRES
PRIVES
2021
PROPOSE
2022
en
2022
PROPOSE
2023
OBSERVATIONS
6574
ACCUEIL
PERI-SCOLAIRE
PRIVE
-
.
|
enseiglibr
[OGEC
- CEJ
1500
1500
1500
O|Fin
du
CEJ
au
31
décembre
2022
6574
JASSOC.PARENTS
D'ELEVES
APELPR
|(Privée)
420
420
420
420
6574
CANT
|CANTINE
ECOLES
PRIVEES
420
600
600
600
6574
COLLEGE
RAOUL
FOLLEREAU
APELPR
sejours
linguistiques/classes
1740,5
1637,25
1637,25
1666,75|113
élèves
*14,75€
transplantées
et
projets
pédagogiques
:78
élèves*
i
_—.
ECOLE
MATERNELLE
RAOUL
ts
521,57+6000
(soit
enseiglibr
FOÉLEREAU
- OGEC
Participation
au
33082,46
A
partir
de
2022
: forfait
communal
Fonctionnement
Subvention
liée
à
la
mise
à
6STS
1763,25
1279,8
1279,8
659,64|%sPosition du chargé des sports
enseiglibr
é
”
HAVENION
’
;
;
[pour
l'année
scolaire
2022/2023
exceptionnelle
(27heures)
6574
ECOLE
PRIMAIRE
RAOUL
ä
APELPR
FOLLEREAU
Classes
tranplantées
896,46
856,32
829,56|124*6,69
6574
ECOLE
PRIMAIRE
RAOUL
APELPR
FOLLEREAU
- Projet
440
440
440
440
accompagnement
élève
PAE
ECOLE
MATERNELLE
RAOUL
6574
FOLLEREAU
-
Projet
JAPELPR
accompagnement
élève
action
440
440
440
440
éducative
PAE
2) SITOT.
ETS
ET
ASSOC
SCOLAIRES
PRIVES
40
702,67
7
173,37)
6
317,05
5
055,92
Subventions
2023 Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214200594-20230314-230314_003-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le préfet.
20/03/2023
SUBVENTIONS
2023
AUX
ASSOCIATIONS,
ETS
SCOLAIRES
ET
DIVERS
ORGANISMES
Subventions
2023
COLLEGE
JACQUES
BREL
classes
Ée
65738
CJB
transplantées
1552,32
0
1455,30/105*13,86
6574
DELEGUES
DEPARTEMENTAUX
DE
JASSDV
L'EDUCATION
NATIONALE
213
213
213
213
65738
ECOLE
MATERNELLE
PETITS
MARC
CHAPELIERS
-
PAE
Pai
t
:
tation
d
.
ECOLE PRIMAIRE LES PETITS
464
464
0
464
ne
PISSSNEROREES
CHAPELIERS
Proj.Action
éducative
PPCO
PAE
65738
ECOLE
PRIMAIRE
PETITS
Pas
de
classe
transplantée
-
PPCO
CHAPELIERS
Classes transplantées
[réalisée
896,46
9
949,98|142*6,69
65738
ECOLE
PRIMAIRE
PETITS
_—.
PPCO
CHAPELIERS
-
USEP
318,09
322,7
322,7
350,36176
élèves
*4,61
sr
SOU
DES ECOLES
700
700
700
350
JASSDV
ï
;
Aide
pour
financer
le
transport
et
65
738
LYGEE
LES
HORIZONS -
Subvention
534,95
l'hébergement
du
championnat
de
France
exceptionnelle
UNSS
gymnastique
à
Combs
la
Ville Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
Accusé certifié exécutoire
SUBVENTIONS
2023
AUX
ASSOCIATIONS,
ETS
SCOLAIRES
ET
DIVERS
ORGANISMES
Réception
par
le préfet
20/03/2023 ASSOCIATION
DU MUSEE
Concours]
1500
1500
6574
ASSDV
[°
:
international
6574
ASSDV
[COMITE
DE
JUMELAGE
1400
1400
1400
1400
6574
ASSDV
[COMITE
DES
FETES
3000
10000
10000
0
GROUPEMENT
DES
QUATRE
6574 ASSDV
CANTONS
fonctionnement
1639
1656,6
1656,6
1659/5530*0,30
GROUPEMENT
DES QUATRE
.
.
6574 ASSDV
[CANTONS
- Subvention
0
2500
2500
Éuprenton
exceptionnels pour
:
organisation
du
comice
en
2022
exceptionnelle
6574
MJC
MJC
Subvention
de
fonctionnement
dont
poste
de
direction
73465
73465
73465
73465
6574
MJC
6574 MC
[MJC animation ville
3000
3000
3000
300p[E"nemEnts décIseS d'un commun
accord
entre
la
MJC
et
la
commune
MJC
reverst subvention
Conseil
Subvention
versée
[Subvention
versée
6574
MJC
[Départemental
(encaissée
par
la
20200
22000|sur
un
autre
sur
un
autre
commune)
pour
2°
poste
Animation
compte
compte
6574
MJC
|[MJC secteur jeune
CEJ
25000
0
0
0[La
MJC
sort
du
CEJ
en
2022
Subventions
2023
5 Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214200594-20230314-230314_003-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le préfet.
20/03/2023
SUBVENTIONS
2023
AUX
ASSOCIATIONS,
ETS
SCOLAIRES
ET
DIVERS
ORGANISMES
6574
assdv
ASSOCIATION
PAROISSIALE-Ind
Gardiennage
Subventions
2023
6574
MJC
|MJC-
Subvention
projets jeunes
5000
4400
Action
avec
un
groupe
de jeunes
6574
MJC
[MJC
Subvention
exceptionnelle
500
dans
la
décoration
d'un
poste
de
distribution
électrique
6574
ASSDV
DR
POUR
TOUS
ACMM
ST
250
250
250
6574 assDv [APS PREATEURS DES MONTS DU
1000
1000
1000
1000
6574
|PHIAAC
525
500
500
1000
6574
IPHIAAC
Subvention
exceptionnelle
800
800
Due
patrimoine
etmusique
6574
[AUTOUR
DU
LIVRE
1000
1500
1500
2000
oo ERA
PAR
500 Accusé
de réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214200594-20230314-230314_003-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par le préfet
6574
assdv
20/03/2023)
1365)
SUBVENTIONS
2023
AUX
ASSOCIATIONS,
ETS
SCOLAIRES
ET
DIVERS
ORGANISMES
JAREZ
EN
LYONNAIS
Subventions
2023
nuit)
6574 assdv
JADMR
1623
1623
1623
1600
6574 assdv
JADAPEI
LOIRE
1288
1288
1288
1288
AMICALE
DES
EMPLOYES
6574
assdv
| OMMUNAUX
15750
15750
15750
15750
AMICALE
DES
POMPIERS
6574
INC
l'assurance
volontaire)
2100
2096,9
2096,9
2100,00
ASSOCIATION
ANIMATION
LOISIRS
6574 ASSDV
OC DITAL
LOCAL
1380
1600
1600
1600
ASSOCIATION
HANDICAPES
MTS
5574 ASSDV
[DU LYONNAIS
0
400
ne
dus
6574 assov
PANIQUE ALIMENTAIRE DE LA
270
270
270
270
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
657362
ADS
CO CIALE
41000
41000
41000
41000
6574 ASSDV
[IDONNEURS
DE
SANG
500
500
500
500
65738
FONDS
DE
SOLIDARITE
POUR
LE
,
ASSDV
[LOGEMENT
: 0.15
hab
FLU
819,3
828,3
828,3
829,50|5530*0,15
6574 ASSDV
[U.N.R.P.A.
395
395
395
395
6574 ASSDV
|VIE LIBRE
213
213
213
213
6574
[JALMALV
150
150
150
150
6574
500
500 Accusé
de
réception
- Ministère de
Fintérieur
042-214260894-20230914-230344
GDI-DE
ACCUSÉ certifié exécutoire
SUBVENTIONS
2023
AUX
ASSOCIATIONS,
ETS
SCOLAIRES
ET
DIVERS
ORGANISMES
Réception
par
le préfet:
20/03/2023
Putpioaionr
7.
7)ASSOCIATION D'ANIMATIONS |
SUPVentenS payées en |
PROPOSE 2022
Sr
en
560
|
| PROPOSE 2023
OBSERVATIONS
ASSOCIATION
DES
LOISIRS
DES
.
k
6574 ASSDV
EL EANTS
- Fonctionnement
CE]
20000
26000
20000
3000[{Fin
du
CEJ
au 31
décembre
2022
Eigne
reportée
dans
les
associations
6574 ASSDV
AMICALE
LAIQUE
, ASL
en
2018
300
sportives
6574 ASSDV
[AMIS
DES
JARDINS
129]
120
120
120
6574
ASSDV
[ASSOCIATION
FAMILIALE
RURALE
462
1000
1000
1000
DYNAMISME
CHAZELLOIS
{ASSOC
6574 ASSDV
MER. ANTS)
820
820
820
820
DYNAMISME
CHAZELLOIS
{ASSOC
6574 ASSDV
ICOMMERCANTS)
- SUB
500
EXCEPTIONNELLE
6574 ASSDV
ÎLIANE
500
500
500
600
Location
du
film
"together
we
cycle”
6574
ASSDV
ILIANE
Subvention
exceptionnelle
275
dans
le cadre
de
la semaine
de
la
mobilité
6574
LUDOT
[LUDOTHEQUE
496
496
496
496
6574 ASSDV
[IMCP
LES
CHAPEAUX
DEUX
ROUES
480
450
450
450
6574 ASSDV
|LA GAULE
CHAZELLOISE
500
500
500
500
Subvention
diminuée
en
2022
à la
6574 ASSDV
ICINE
MONTS
DU
LYONNAIS
2912
1465
1465
2940{demande
du ciné des Monts
du
Lyonnais
7)
SITOTAL
ASSOCIATIONS
ANIMATIONS
27
090,00
25
351
25
626
9
926
Subventions
2023 Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214200594-20230314-230314_003-DE
Accusé cerifé exécutoire
SUBVENTIONS
2023
AUX
ASSOCIATIONS,
ETS
SCOLAIRES
ET
DIVERS
ORGANISMES
6574 ASSDV
[UNION
LOCALE
CGT
Dossier
non
rendu
Provisions
10
000
2750
20
000
2750
€ versés
en
2022:
association
solidarité
Ukraine
provision
de
5000€
pour
comité
des
fêtes
provision
de
5000€
pour
projets
jeunes
Subventions
2023