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Conseil Municipal - 23.116 Subventions Exceptionnelles Forfait de Pentecote et Vide Grenier 1
Document publié le Vendredi 8 décembre 2023 par la commune de Craponne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 23.116 Subventions Exceptionnelles Forfait de Pentecote et Vide Grenier 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Accusé de réception en préfecture 069-216900696-20231214-23-116-DE
Date de lélétransmission : 26/12/2023 Date de réception préfecture : 26/12/2023
REPUBLIQUE FRANCAISE
Commune de Craponne
DELIBERATION N° 23.116
SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
FOIRE DE PENTECOTE ET VIDE GRENIER 2023
L’an deux mil vingt-trois, le 14 décembre à 19 heures, le conseil municipal de Craponne dûment
convoqué le 08 décembre 2023 s’est réuni à la Salle du conseil municipal, sous la présidence de
Madame Sandrine CHADIER, Maire.
Nombre de
conseillers :
En exercice : 33
Présents (lors
de la délibération) : 27
Absents représentés : 4
Absents : 2
PRESENTS :
Sandrine CHADIER, François PASTRE, Evelyne MORILLON, François-
Xavier COMBASSON, Frédérique LASAYGUES, Sébastien GIRARDET,
Corine CISTERNINO, Jacques CHAMPION, Laura GASPAROUX, Jean
Louis MAGOUTIER, Marie-Aude CHAPON, Sylvain ROBIER, Karine
COMBET, Michel MONGE, Rudya CHEZE, Nathalie TOUBOUL, Franck
DREUX, Florence COCHE, Gautier VARITILLE, Angélique CASTILLO,
Françoise SCHWEITZER, Ahmed KHALADI, Julien JOURNET, Anne-Marie
BUKOWSKI-AVELLAN, Olivier COPPENS, Agnès RAMBAUD, Patrick
CHARY.
ABSENTS REPRESENTES :
Frank DREUX donne pouvoir à Robert JUTTET
Sylvain ROBIER donne pouvoir à Jacques CHAMPION
Denis PLUVY donne pouvoir à Laura GASPAROUX
Elisabeth PIGAT donne pouvoir à Agnès RAMBAUD
Ont été désignés secrétaires de séance :
Véronique HARTMANN - Agnès RAMBAUD - Evelyne MORILLON
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu la loi du 1° juillet 1901, relative au contrat d’association,
Vu la demande formulée par le Comité de la Foire le 9 novembre 2023,
Vu Pavis favorable de la commission « animations, vie associative, sport » du 1/12/2023 :
(é0EL
unesnaT-soñeg
#20
108
es vie locale.
- Au comité de la foire, organisateur, une subvention exceptionnelle d'un montant total de
EXPOSE
Aussi, après examen de la demande, il est proposé au conseil municipal d’allouer :
4 968,02 € (3 557,21 € pour la foire et 1 410,81 € pour le vide grenier),
- Aux associations ayant participé à l’organisation de ces évènements des subventions
Accusé de réception en préfecture 069-216900696-20231214-23-116-DE
Dale de lélétransmission : 26/12/2023 Dale de réception préfecture : 26/12/2023
Le comité de la foire a organisé, cette année encore, la foire de Pentecôte et le vide grenier d'automne
avec l’aide de différentes associations. Ces deux évènements participent pleinement à l'animation de la
exceptionnelles pour un montant global de 15 691,98 € réparti comme suit :
ASSOCIATIONS FORCES TS DE ERA TOTAL
ABAPA 61537€ 615,37€
AS PÉTANQUE 61537€ 61537€ 1.230,74 €
ASMALI 61537€ 6IS3TE
ES 61537€ 615,37 €
BOULES DE CRAPONNE 61537€ GIS3TE
BRIDGE CLUB 61537E 615,37€
CASC PLONGEE 61537€ 61537€ 1230,74 €
CLASSES EN3 61537€ 615,37€
CLASSES EN 4 615,37€ 615,37€
COMITE DE JUMELAGE 61537€ 61537 E
CRAPONNE SOLIDARITE| 61537€ 615,37€
DONNEURS DE SANG 923.07 € 61537€ T 538,44 €
FASILA CHANTER 61537€ 510,77€ T 126,14 €
FNACA 61537€ 615,37€ 1.230,74 €
GENERATION
MOUVEMENT 615,37 € 615,37 € CRAPONNE
GREHC 61537€ 37539€ 990,76 €
PROMOTION CIVISME | 51507€ 615,37 €
PLC 61537€ BIS3TE
ASC TENNIS 61537€ 615,37 € Accusé de réceplion en préfecture 069-216900696-20231214-29-116-DE
Date de lélétransmission : 26/12/2023 Date de réception préfeclure : 26/12/2023
cg OF
48
CLASSES EN | 344,61 € 344,61 €
«DEL
nets
t-ssiag
+
TOTAL 11 384,36 € 4 307,62 € 15 691 ,98 €
DELIBERE
A l’unanimité, le Conseil municipal :
= Approuve l’attribution et autorise le versement de subventions exceptionnelles pour la foire et le vide grenier pour un montant global de 20 660 € qui se répartit comme suit :
MONTANT
ASSOCIATIONS DE LA
SUBVENTION
COMITE DE LA FOIRE 4 968,02 €
ABAPA 615,37 €
AS PETANQUE 1 230,74 €
ASMALI 615,37 €
ASSOCIATIONS FAMILLES 615,37 €
BOULES DE CRAPONNE 615,37 €
BRIDGE CLUB 615,37 €
CASC PLONGEE 1 230,74 €
CLASSES EN 3 615,37 €
CLASSES EN 4 615,37 €
COMITE DE JUMELAGE 615,37 €
CRAPONNE SOLIDARITE 615,37 €
DONNEURS DE SANG 1 538,44 €
FASILA CHANTER 1 126,14 €
FNACA 1 230,74 €
GENERATION MOUVEMENT 61537€
CRAPONNE °
GREHC 990,76 €
ASSOCIATION PROMOTION 61537 €
CIVISME °
PLC 615,37 € Accusé de réception en préfecture 069-216900696-20231214-23-115-DE
Date de télétransmission : 26/12/2023 Date de réception préfecture : 26/12/2023
ASC TENNIS 615,37 €
CLASSES EN 1 344,61 €
TOTAL 20 660 €
- Dit que la dépense correspondante sera prélevée sur les crédits inscrits au budget de l'exercice 2023 — article 6745.
Le Maire
/
Sandrine CHADIER
Les secrétaires de séance :
Véronique HARTMANN Agnès RAMBAUD Evelyne MORILLON
Délais et voies de recours : La préserile délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal
Administratif de Lyon dans un délai de 2 mois suivant sa notification éventuellement au moyen d'une requête
déposée sur le site www.telerecours. fr, Elle peut également faire l'objet d'un recours gracieux déposé auprès dit
Maire dans les mêmes délais.
Publié le 128 DEC, 2023