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Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Économie et finances,
BUDGET
DES
ORDURES
MENAGERES
- SERVICE
ORDURES
MENAGERES
CCSPVA
- CA
- 2023
IV
—- ANNEXES
IV
ARRETE
ET
SIGNATURES
D
Nombre
de
membres
en
exercice
: 33
Nombre
de
membres
présents
: @ 2
Nombre
de
suffrages
exprimés
:2,:
VOTES
:
Pour
:37
Contre
: &;
Abstentions
©
Date
de
convocation
: 14/03/2024
Présenté
par
(1)
M.
Joël
BONNAFFOUX,
Président,
A
La
Bâtie
Neuve
le
27/03/2024
(1)
M.
Joël
BONNAFFOUX,
Président,
Délibéré
par
l'assemblée
(2),
réunie
en
session
A
La
Bâtie
Neuve,
le
27/03/2024
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),(3),
ACHARD
Liliane ,
AUBIN
Daniel,
BAILLE
Juliette
,
BARISONE
Sébastien ,
BETTI
Alain
, Vice-Président
BONNAFFOUX
Joël,
BONNAFFOUX
Luc,
BOREL
Christian,
BREARD
Jean-Philippe
,
CARRET
Bruno,
CESTER
Francis
, Vice-Président
CHIARAMELLA
Yves,
CLAUZIER
Elisabeth,
Vice-Présidente
DURIF
Marlène ,
ESTACHY
Jean-François ,
EYRAUD
Joël,
FACHE
Valérie,
KUENTZ
Adèle,
LESBROS
Pascal,
LEYDET
Gilbert,
MAENHOUT
Bernard,
Page
44
AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
005
- 200067320
- 20240327
- D2024314
- BF
en
date
du
02
/ 04
/ 2024
;
REFERENCE
ACTE
:
D2024314 BUDGET
DES
ORDURES
MENAGERES
- SERVICE
ORDURES
MENAGERES
CCSPVA
- CA
- 2023
IV
—- ANNEXES
IV
ARRETE
ET
SIGNATURES
D
MICHEL
Francine ,
NICOLAS
Laurent,
OLLIVIER
Vincent,
PARENT
Michèle ,
PHILIP
Michel,
ROUX
Lionel,
SARRAZIN
Joël ,
SARRET
Jean,
SAUMONT
Catherine ,
SAUNIER
Clémence ,
Vice-Présidente
SPOZIO
Christine ,
VANDENABEELE
Magali,
Certifié
exécutoire
par
(1)
M.
Joël
BONNAFFOUX,
Président,
compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le
, et
de
la
publication
le
A
,le
(1)
Indiquer
le
«
président
du
conseil
d'administration
»
ou
l'exéculif
de
la
collectivité
de
rattachement
: maire,
président
du
conseil
général...
(2)
L'assemblée
délibérante
étant :
l'assemblée.
(3)
L'ajoul
des
signataires
est
désormais
facultalif.
Page
45
AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
005
- 200067320
- 20240327
- D2024314
- BF
en
date
du
02
/ 04
/ 2024
;
REFERENCE
ACTE
:
D2024314